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Compte-Rendu - CR+05+Décembre+2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+05+Décembre+2014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Budget,
COMMUNE
DE
TOSSE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
DECEMBRE
2014
Page
1/4
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
5
décembre
2014,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Étaient
présents
_: Jean-Claude
DAULOUEDE,
Alain
GUASTINI,
Bernard
DUBERT,
Géraldine
GODBILLE,
Maud
APONTOWEIL,
JPierre
BIREMON,
Pascale
DOMENGE,
Régine
GOALARD,
Lionel
COUTURE,
Nathalie
GOIN,
Ludivine
LABEYRIE,
Philippe
GODARD,
Nathalie
GOIN,
Magalie
PIERRE,
Alain
NEHLIG,
Laetitia
SAILLARD,
Excusé
: Mr
Pinsolle
Pouvoirs
: Mme
Troccard
à Mr
Daulouède
— Mr
Morichère
à Mr
Guastini
Secrétaire
de
séance
: Mme
Labeyrie
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance
Le
CR
du
25
septembre
est adopté
à l’unanimité.
I-
Compte-rendus
des
adjoints
1-
Compte-rendu
de
Françoise
TROCCARD,
présenté
par
Jean-Claude
DAULOUEDE
La
commune
a recensé
391
personnes
âgées
de
plus
de
70
ans,
dont
18
sont
hébergées
en
EHPAD.
Comme
chaque
année,
il leur
a été proposé
un
repas
ou
un
colis.
À
ce jour,
349
personnes
ont
répondu :
-
86
personnes
( plus
3
conjoints
qui
payent
leur
repas)
désirent
participer
au
repas
organisé
le
mercredi
17
décembre
, à
la
salle
intergénérationnelle.
Le
coût
unitaire
de
ce
repas
est
de
18
€.
Il
faut
inclure
les
repas
des
membres
du
CCAS
qui
assurent
le couvert
et
le
service,
soit
10
personnes
ainsi
que
2 repas
pour
l'animation
musicale
et 2 repas
pour
les
curés.
Le
coût
global
est donc
de
100
x
18
=
1 800
€.
- 217
personnes
désirent
un
colis,
d'une
valeur
unitaire
de
18
€.
6
repas
seront
offerts
à
la
banque
alimentaire
en
sus
des
colis
distribués.
- 26
personnes
font don
de leurs colis
à des
associations
caritatives.
- 20
personnes
ne
veulent
rien.
Concernant
les
18
personnes
hébergées
en
EHPAD),
il leur
sera
adressé
une
boîte
de
chocolat.
2-
Compte-rendu
d'Alain
GUASTINI
- Aménagement
du
parking
de
la poste
Présentation
du plan
définitif du parking
et du résultat
de l’appel
d'offres
pour
sa réalisation :
- LAFITTE
TP
: 58
000
€ HT
- SOUBESTRE
: 59
000
€ HT
- LAUSSU
TP
: 68
000
€ HT.
L'entreprise
LAFITTE
TP
est
retenue
pour
ce
chantier,
qui
devrait
débuter
à
compter
du
15/02/2015. Auparavant,
début
janvier
2015,
la
SNATP
doit
effectuer
des
travaux
d'assainissement
pour
rectifier
le tracé
du
réseau
général
existant
(15 jours
de
travaux).
ERDF
et
le
SYDEC
ont
également
été
contactés
pour
le
déplacement
de
coffrets
électriques.
Un
devis
pour
l'éclairage
public
a
été
demandé
au
SYDEC
;
- Aménagement
du
parking
de
l'école
Présentation
du
plan
du
parking
: création
d’environ
53
nouvelles
places,
portant
la
capacité
du
parking
à
65
places.
Les
pins
seront
abattus
mais
les
chênes
seront
conservés
; un
éclairage
public
sera
installée,
programmable
en
fonction
de
l'utilisation
du
parking
(entrées
et
sorties
d'école,
bus
du
collège).
Il
faudra
également
installer
des
barrières
de
protection
au
bord
des
trottoirs
pour
délimiter
l'espace
des
piétons.
Travaux
prévu
pour juillet
2015
afin
d'être
opérationnel
en
septembre
2015.
- Travaux - Aire de
jeux
pour
les petits
installée
à côté
du
City
Park
(salle
des
sports).
-
Lotissement
communal:
l'entreprise
DOVAL
a
construit
les
entrées
des
terrains.
Les
enduits
seront
faits
en
septembre
2015.
:
CASA
LENHA:
le
permis
d'aménager
des
37
chalets
(route
de
Soustons)
a
été
délivré
le
02/12/2014.
L'acte
de
vente
définitif
sera,
quant
à
lui,
régularisé
en
février
2015.
Le
montant
de
la
vente
réalisée
par
la commune
s'élève
à 600
000
€, payable
en
2
fois
: 300
000
€
le jour
de
Pacte
et
300
000
€ avant
fin 2015.
- Lotissement
Les
Esquirots
: rejet
du
pluvial
dans
le ruisseau
à reprendre.
Devis
de
2 230
€ HT
par
la SNATP,
validé
le
31/07/2013.
Relance
auprès
de
l’entreprise
pour
effectuer
ces
travaux.
- Matériel - Réparation
d'un
tracteur
ISEKI
par
les
ETS
PECASTAING
à Saubrigues
pour
981,27
EHT
(carter
félé) - Commande
d'un
nouvel
aspirateur
à
feuilles
pour
3
285
€
HT,
avec
une
extension
de
garantie
assuré
par
les
ETS
PECASTAING.
L'ancien
aspirateur,
utilisé
actuellement,
sera
mis
en
vente
sur
internet, -
Réception
d'une
proposition
commerciale
d'AGRIVISION
pour
un
tracteur
John
DEERE
permettant
une
coupe
sans
ramassage.
Remise
de
35
%,
possibilité
de
payer
en
4
annuités
sans
intérêt.
Cette
proposition
sera
étudiée
en
réunion
de
commission.
3-
Compte-rendu
de
Bernard
DUBERT
- Bilan
des
frelons
: 22
nids
détruits
en
2014
+
4
nids
découverts
fin
octobre.
Forte
augmentation
des
interventions.
- Réunion
GEOLANDES
du
17/11/2014
:
- Faucardage
de
l'Etang
blanc
reconduit
pour
2014
. Subventions
à
40
%
de
l’État
et
de
l'Europe.
- Projet
d'arrachage
de
la jussie
sur
l'Etang
noir
: arrachage
mécanique
de
l'herbier
sur
1,8
ha.
Coût
estimé
: 100
000
€.
Présentation
du
projet
aux
services
de
l’État
en
2015
dans
le cadre
du
projet
NATURA
2000.
Financement
à
hauteur
de
60
%
par
les
communes
(48
%
pour
Seignosse, 14%
pour
Tosse
et
38
%
pour
Soustons),
40
%
pour
Le
Conseil
général.
Coût
estimé
: 10
000
€
Tosse. - Bassin
dessableur
du
Sparben
: participation
pour
la commune
de
1 374
€.
-
Forêt:
coupe
sur
la
parcelle
13
pour
3
200
€.
Attente
de
l'évolution
du
projet
golfique
pour
replantations. 11- Projet
de
rénovation
et d'agrandissement
de
l'école
primaire
Avant-projet
présenté
par
le bureau
d'étude
la
SCP
LAFARGUE-LAPASSADE .
Budget
prévisionnel
de
500
000
€ HT,
pour
des
travaux
de
mars
à juillet
2015.
Il s'agit
d'aménager
les
locaux
d'une
surface
de
600
nx° et d'agrandir
sur une
surface
de
200
m°?.
Un
seul
devis
validé
à
ce
jour:
la
SOCOTEC
pour
l'accessibilité
des
handicapés
(3
425
€)
et
la
sécurité
(1
580
€).
Réunion
prévue
avec
les
enseignants.
HT-
Délibérations
liées
à
MACS
- DIGITAL
MACS
: désignation
de
Lionel
COUTURE
pour
représenter
la
commune
au
comité
technique
de
contrôle
de
la SPL
DIGITAL
MACS.
- Modification
des
statuts
de
MACS
pour
étendre
sa compétence
à la création
de
pôles
sportifs.
3 pôles
sont
envisagés
:
- Soustons
: sports
aquatiques
et activités
physiques
de pleine
nature
- St Vincent
de
Tyrosse
: rugby
- Capbreton
: sports
de
glisse
extrée
et pratiques
sportives
urbaines
Budget
prévisionnel
: 6 millions
d'E HT
maximum
pour
les
3 pôles
de
2014
à 2020.
Vote
à l'unanimité.
-
Validation
de
la
participation
à
l'EPFL
(Equipement
Public
Foncier
Landais).
Il
s'agit
d'un
préfinancement
du
foncier
par
un
prêt
sans
intérêt
remboursable
en
5
ans.
Participation
de
Tosse
:
1818
€.
Vote
à l'unanimité.
- Remboursement
des
travaux
de
voirie
hors
compétence
communautaire
réalisés
par
MACS
pour
un
montant
de
8
500
€ (travaux
de
remise
à la cote
des
bouches
d’égout)
Vote
à l'unanimité.
IV-
Délibérations
modificatrices
du
budget
- Budget
annexe
T
EAU
: Le
poste
charge
à
caractère
général
doit
être
augmenté
(consommation
auprès
de
SBVA
plus
importante
et donc
sous-traitance
SIEAM
ÉGALEMENT).
- +8
000
€ au
compte
6061
(SBVA);
- +32
000
€ au
compte
611
(sous-traitance
générale
SIAM)
- -40
000
€ du
compte
« autres
charges
exceptionnelles
».
Vote
à l'unanimité.
- Budget
général
: ouverture
d'un
poste
pour
les
travaux
d'étude
de
la rénovation
de
la mairie.
50
000
€ prélevés
sur
le chapitre
du
groupe
scolaire.
Vote
à l'unanimité. V-
Divers
- Validation
de
la participation
de
la commune
à l'office
de
tourisme
de
5 250
€ en
2014.
Vote
à l'unanimité.
- Etude
d'une
demande
de
subvention
de
l'association
« À
petits
pas
»,
regroupant
17
assistantes
maternelles.
Subvention
refusée
à l'unanimité.
- Participation
de
la commune
pour
certains
logements
sociaux :
- lotissement
« forêt
de
Jisquet
» : 12
631
€.
- lotissement
« clos
du
liège
»
: réglementation
non
respectée
à ce jour
Vote
à l'unanimité.
- Tournées
des
vice-présidents
de
MACS
: les
conseillers
sont
priés
d'indiquer
les
thèmes
qu'ils
souhaitent
aborder.
- Chêne
de
la propriété
GENTILHE
: le chêne
est
attaqué
par
un
champignon.
Il est proposé
la taille
du
houpier
par
une
entreprise
spécialisée.
Coût
: 690
€ HT.
-
Acceptation
de
la
dématérialisation
des
compte-rendus
des
conseils
communaux
et
communautaires
ainsi
que
de
la fourniture
de
tablettes
par
MACS
;
- Achat
d'un
véhicule
d'occasion
type
C3
pour
les
agents
municipaux,
les
adjoints
ou
les
conseillers.
- Validation
de
la
charte
de
la
vie
associative
rédigée
par
Philippe
GODARD.
Cette
charte
sera
présentée
lors
de
l'AG
de
l'omnisport
mais
concerne
la
totalité
des
associations
tossaises
utilisant
des
installations
municipales.
- L'association
Jisquet
souhaite
utiliser
la
salle
intergénérationneile
pour
des
cours
d'informatique
pour
son
accès
internet
(1/2
journée
par
semaine).
Il apparaît
difficile
de
bloquer
la
salle
pour
cette
activité.
Il est nécessaire
de
rencontrer
la présidente
pour
proposer
une
solution
alternative.
- Location
de
la
salle
intergénérationnelle.
À
cause
d'une
mauvaise
utilisation
du
matériel
(sono,
vidéo,
écran),
la
location
aux
personnes
privées
sera
effectuée
sans
cet
équipement.
Il
reste
disponible
pour
les
associations,
si un
opérateur
municipal
est présent.
VI-
Dates
à
retenir
- Vœux
de
MACS
à Tosse
le samedi
10 janvier
2015
à
18h30,
à la saile
intergénérationnelle.
- Voeux
de
la commune
le dimanche
18 janvier
2015
à
10h30,
à la salle
intergénérationnelle.
-
Fête
de
la
Ste
Barbe
avec
les
pompiers
le
13
décembre
2014
à
18h30,
à
la
mairie
(salle
du
conseil). - AG
de
l'US
Tosse
Omnisport
le 25 janvier
2015.
Prochain
conseil
municipal
prévu
le 6 février
2015
à
18h30.