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Compte-Rendu - CR+2+oct+2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+2+oct+2025)
Thèmes du document : Transports, Logement, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 OCTOBRE
2025
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
2
octobre
2025,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Présents Jean-Claude
DAULOUEDE,
Christian
LAJUS,
Lionel
COUTURE,
Philippe
MORICHERE,
Alain
NEHLIG
Ludivine
LABEYRIE,
Belal
BENHADJ,
Aurélien
PEDOUAN,
J.
Louis
GIOVANNOLI,
Corinne
GUILHEM,
Francis
CAZAUX,
Jennifer
MORLAES,
Dominique
BRETON,
Géraldine
CAYLA,
Magalie
PIERRE,
Françoise
TROCCARD,
Céline
DUCROQUET,
Elodie
LE
MELINER
Procurations
: C.
Chuzeville
à Ch.
Lajus
—R.
Goalard
à
F. Troccard
Exccusés
: F. Villenave
— X.
Couste
Secrétaire
de
séance
: E.
Le
Meliner
Le
CR
du
20
juin
est
adopté
à l'unanimité
1 —
SYDEC
Monsieur
le
Maire
présente
les
programmes
SYDEC
2026
suivants :
-
Mise
en
valeur
de
l’église
suite
aux
travaux
de
rénovation
: participation
communale
55
000
€
- _
Dépose
et
remplacement
de
11
candélabres
route
de
l'étang
participation
communale
24
022
€
2 —
délibérations
MACS
-
EPFL:
contribution
de
la
commune
2025
: 2673.66
€
-
PLH:
le
Plan
Local
sur
|’ Habitat
élaboré
par
la
communauté
des
communes
est
présenté
à
l'assemblée
pour
avis.
Constatant
un
manque
de
logements
sur
le territoire,
il consiste
à faire
plus
de
logements
sur
moins
d'emprise
foncière.
Le
pourcentage
de
logements
sociaux
sera
de
45%
contre
35%
auparavant.
3
— Vitesse
des
véhicules
rue
du
château
d’eau
Vu
la
circulation
importante
sur
la
rue
du
château
d’eau
et
la
vitesse
excessive
des
véhicules
qui
l’'empruntent,
Monsieur
le
Maire
a
pris
un
arrêté
pour
règlementer
la
circulation
à
30
km/h.
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
la communauté
des
communes 4 — Notification
des
subventions
Suite
au
dépôt
de
demandes
de
plusieurs
subventions,
la commune
a obtenu:
-
13750
€ au
titre
de
la sécurité
pour
la mise
en
place
des
caméras
- ___ 41200€
au
titre
de
la
DETR
pour
la construction
d’un
centre
technique
6 — Mandant
spécial
de
représentation
au
congrés
des
maires
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
mandat
spécial
de
représentation
pour
le
déplacement
de
8
conseillers
municipaux
au
congrés
des
maires
du
18
au
20
novembre
2025.
7 - Créations
de
nouvelles
voies
-__
Division
M.
Pinsolle
rue
de
la
lande :
rue
des
vignes
-
Lot
Mme
HAMY
route
de
l'étang
: allée
des
coulemelles
8 — informations
diverses
-
Le
diagnostic
du
chêne
de
la
propriété
Gentilhe
par
une
entreprise
spécialisée
est
présenté.
Cet
arbre
étant
en
mauvais
état
(maladie),
la
solution
d’un
étayage
ou
d’un
abattage
est
posé.
Les
services
techniques
se
rendront
sur
place
avec
l’entreprise
pour
voir
la
meilleure
des
solutions
dans
limmédiat.
-__
Octobre
rose
et
Movember
: la
commune
Va
participer
à
ces
2
évènements
grâce
à
la
mise
en
place
des
noeuds
de
couleur
aux
entrées
de
la
commune,
des
parapluies
à
la
salle
des
sports
et
l’organisation
d’une
marche
le 22
novembre.
Participation
financière
: 5 euros
-
Bilan
de
l'été au
centre
de
loisirs / espace
jeunes
: en
moyenne
le centre
a accueilli
90
enfants
par
jour
au
mois
de
juillet
et
70
enfants
par
jour
au
mois
d'août.
À
l’espace
jeunes,
une
moyenne
de
24
à 26
ados
ont
fréquenté
la structure
et
20
jeunes
sont
partis
en
camps.
-
Vente
des
lots
à
la forêt
de
Jisquet
ll : tous
les
sous-seings
ont
été
signés
pour
les
lots
à
prix
maîtrisés
(5)
et 4 sous-seing
sont
en
cours
de
signature
chez
le
notaire
pour
les
lots
libres.
-
Date
de
vœux
: MACS
le 9/01/2026
— commune
: 17/01/2026