Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces Verbal du 21 Septembre
Procès Verbal - Proces Verbal du 21 Janvier
Procès Verbal - Proces Verbal du 31 Mars
Procès Verbal - Proces Verbal du 5 juin
Procès Verbal - Proces Verbal du 9 Mars
Procès Verbal - Proces Verbal du 27 Mai
Procès Verbal - Proces Verbal du 22 Mars
Procès Verbal - Proces Verbal du 6 Juillet
Procès Verbal - Proces verbal du 17 Juin compressed
Procès Verbal - Proces Verbal
Procès Verbal - Proces Verbal du 7 Septembre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 7 Septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Démocratie,
1
ARRONDISSEMENT
CHÂTELLERAULT
DEPARTEMENT
VIENNE
CANTON
LOUDUN
C O MM U NE D’ AR C A Y
En l’an deux mil vingt-six, le sept Septembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal d’Arçay (Vienne), dûment convoqué le 1er Septembre 2026, s’est réuni en session ordinaire à la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. NOÉ Alain.
Nombre de conseillers en exercice : 11 Nombre de conseillers présents : 9
Présents : Mmes et Mrs : NOÉ Alain, TALBOT Lydie, DE LA RUE DU CAN François, SAMSON Jean-Marie, ROUSSEAU Véronique, CHARLOT Cédric, GEOFFROY Pierre-Antoine, CASADO Éva, DOUSSAINT Lydie, conseillers municipaux.
Excusés : Mme GIRAULT Anaïs et M. BOULINEAU Fabrice
Absents : Néant
Pouvoir : Mme GIRAULT Anaïs donne pourvoir à M. GEOFFROY Pierre-Antoine
M. BOULINEAU Fabrice donne pouvoir à Mme DOUSSAINT Lydie
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à l’élection du secrétaire de séance, qui est chargé de la rédaction du procès-verbal de la séance.
M. CHARLOT Cédric est désigné secrétaire de séance assistée de Mme ROUSSEAU Véronique
Monsieur le Maire ouvre la séance et reprend l’ordre du jour
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 6 JUILLET 2026
Délibération n°2026-09-01
DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’établir une décision modificative pour 2026 ayant pour objet d’apporter des rectifications sur les recettes d’investissement :
Recettes d'investissement :
001 : -0,50 € (déficit d’investissement reporté)
1323 : + 0,50 € (subvention non transf. Départements)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal procède au vote à 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention et :
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
DE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 7 SEPTEMBRE 2026 2
- Valide la décision modificative
Délibération n°2026-09-02
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du tableau des demandes de subventions pour l’année 2026.
ETAT DES SUBVENTIONS COMMUNALES
PROPOSITION ANNEE 2026
NOMS DES
ASSOCIATIONS
Pour mémoire
Budget 2025
Proposition
2026
A.C.C.A. Saint Hubert -Association de Chasse d’Arçay 300 € 300 € (versée)
GYM’ARCAY 300 € 300 €
TEAM 189 (Pratique de quad cross) 300 € 300 €
Association des Anciens Combattants d’Arçay 400 € 500 € (versée)
Association « Gardons la ligne » 300 € 300 €
Thaï Bistro 300 €
O P’tit Plus 500 € 328 € (versée)
TOTAL 2 400 € 3 000 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal procède au vote à 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention et décide :
- d’attribuer une subvention aux associations communales (voir tableau)
En fonction du montant 2026 restant, les associations pourront initier une demande complémentaire.
Suite au vote, le Conseil Municipal rappelle que pour l’année 2027 les associations devront effectuer leurs demandes de subventions, via le document CERFA et de ses pièces jointes, mais ainsi qu’à l’établissement d’un projet clair et constructif afin de faciliter son analyse pour attribution.
Ces demandes seront adressées avant le terme de rigueur qui, fixé et diffusé ultérieurement, sera en amont de la réunion pour le vote budgétaire communal de 2027, afin de garantir une certaine manœuvre anticipatrice.
Délibération n°2026-09-03
DEVIS POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les devis concernant la voirie :
Entreprise Devis Travaux Prix HT
RTL 754/2026 Mise à disposition d’un PATA 6 100,00 € 3
Entreprise
GOURMAUD
591 Travaux de nettoyage complet du fossé, rue de la
Couture jusqu’à la rue du Poizoux
11 245,00 €
Entreprise
GOURMAUD
592 Réalisation d’un trottoir au 16 rue de la Couture 6 410,00 €
Entreprise
GOURMAUD
593 Réalisation d’un trottoir sur la route de
Chassigny au niveau du carrefour avec la route
de Moncontour
8 725,00 €
Entreprise
GOURMAUD
596 Travaux de reprise de déformation de voirie sur
la route de Brie à partir des Trois Ponts jusqu’à
la limite de commune
24 900,00 €
TOTAL 57 380,00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal procède au vote à 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention et décide :
- d’autoriser le Maire à signer les documents relatifs à cette décision avec les différentes entreprises
(en gras) pour un montant de 42 245,00 €.
Le Conseil Municipal souhaite analyser la zone avant de procéder à son vote des devis 592 et 593.
Délibération n°2026-09-04
DEVIS POUR LA PORTE DE L’ÉGLISE
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les devis pour le changement de la porte de l’église.
Entreprise Devis Travaux Prix HT
PIPELIER 02120 Remplacement de la porte de l’Église 9 770,00 €
EIRL
HUAULT
799 Remplacement de la porte de l’Église 3 686,50 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, vote à 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention et décide :
- d’autoriser le Maire à signer les documents relatifs à cette décision avec l’entreprise EIRL Menuiserie
HUAULT pour un montant de 3 686,50 €.
Délibération n°2026-09-05
PLAN DE FINANCEMENT POUR LES DEMANDES DE SUBVENTION
Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux que des demandes de subvention au titre de la DETR, ACTIV 3 et Amendes de Police 2026 vont être sollicités pour le financement de la voirie, du karcher et de la porte de l’Église.
Le plan de financement proposé à l’appui de cette demande de subvention est le suivant : 4
Plan d'investissement 2026
Opération 0052
VOIRIE
ENTREPRISE HT
AMENDES
DE POLICE
20 %
DETR
40 % ACTIV 3 AUTOFIN
Devis 754
Mise à disposition d’un
PLATA
RTL 6 100,00 / / 2 440,00 € 3 660,00 €
Devis 591
Travaux de nettoyage complet
du fossé, rue de la Couture
jusqu’à la rue du Poizoux
GOURMAUD 11 245,00 € / / 4 498,00 € 6 747,00 €
Devis 596
Travaux de reprise de
déformation de voirie sur la
route de Brie à partir des
Trois Ponts jusqu’à la limite
de commune
GOURMAUD 24 900.00 € 4 980,00 € / 4 980,00 € 14 940,00 €
42 245,00 € 4 980,00 € 0,00 € 11 918,00 € 25 347,00 €
Opération 0055
ÉGLISE
ENTREPRISE HT
AMENDES
DE POLICE
20 %
DETR
40 % ACTIV 3 AUTOFIN
Devis 799
Remplacement de la porte HUAULT 3 686.50 € 1 474,60 € 1 474,60 € 737,30 €
3 686,50 € 0.00 € 1 474,60 € 1 474,60 € 737,30 €
Opération 0057
ATELIER COMMUNAL
ENTREPRISE HT
AMENDES
DE POLICE
20 %
DETR
40 % ACTIV 3 AUTOFIN
Devis 524
Nettoyeur haute pression A&M 2 995,00 € 1 198,00 € 1 797,00 €
2 995,00 € 0.00 € 0.00 € 1 198,00 € 1 797,00 €
TOTAUX 48 926,50 € 4 980,00 € 1 474.60 € 14 590,60 € 27 881,30 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de procède au vote à 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention et décide :
- Approuve le plan de financement concernant LA VOIRIE-ATELIER COMMUNAL-EGLISE
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier
COURRIER D’UN HABITANT DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier reçu d’un habitant de la commune.
Concernant le courrier d’un habitant de la commune, celui-ci est une proposition d’achat d’un garage actuellement en location. 5
Après en avoir pris connaissance, le Conseil Municipal décide de la recherche des procédures afférentes et des diverses demandes, mais ainsi que des modalités en vue de disposer d’une estimation claire et précise (travaux, visites, normes, …).
Le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire d’apporter une réponse écrite mentionnant cette décision.
RECONDUCTION DES PERMANANCES DE L’ACLÉ
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les permanences de l’ACLÉ sont reconduites pour 1 an.
L’information a été diffusée sur Panneau Pocket, le site internet et Facebook
Cette permanence a pour but d’apporter des cours d’informatique et des renseignements concernant votre dossier CAF.
FEU D’ARTIFICE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du déroulement du feu d’artifice ainsi que l’organisation.
La date étant fixée au samedi 24 octobre 2026, le site choisi par le pyrotechnicien est la salle des fêtes ;
Il n’y aura pas de retraite aux flambeaux ni de DJ ;
Une buvette et Foodtruck seront disponibles sur place en liaison avec l’association « Gardons la ligne ».
ANTENNE RELAIS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la déclaration préalable de travaux pour la mise en place de l’antenne a été déposée le 17 août, ceux-ci devraient débuter assez rapidement.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
• Le Conseil Municipal insiste sur le fait que les demandes de subventions doivent être établies via un CERFA, ses pièces jointes et surtout un projet clair et constructif pour faciliter son analyse avant attribution.
• Point sur les incivilités au niveau de l’étang, du city-stade, des dépôts sauvages, …
• Un membre fait remonter le fait que suite au 2ème sinistre, aucune action initiatrice n’ai été mise en place. o Monsieur le Maire explique s’être directement entretenu avec le sinistré qui ne demandait rien à ce moment-là mais que plus tard l’intéressé effectuera éventuellement une demande.
o Un membre fait remonter le fait qu’une aide a été fournie par un habitant lors des travaux au niveau de l’étang. 6
o Monsieur le Maire ainsi que d’autres conseillers municipaux précisent que celui-ci agissait en tant que membre de l’association.
o Le Conseil Municipal portera un regard plus pointilleux quant aux informations passées sur les réseaux afin de ne pas mettre en porte à faux les différentes entités.
• Le Conseil Municipal demande à Monsieur le Maire de voir avec la DDT pour la remise en place du panneau communal.
• Le Conseil Municipal demande un plan d’action suite à la visite de la commission « Voirie ». o Les différents courriers en « recommandés » ont été envoyés ;
o Un recensement des panneaux est en cours permettant la budgétisation juste de la commande.
• Les membres de la commission « communication » procèderont à l’écriture d’un petit livret à l’attention des nouveaux arrivants.
• Les membres de la commission « communication » de réuniront (date à définir) avec l’ensemble des présidents des différentes associations.
• Le Conseil Municipal étudiera un devis concernant l’enduit de façade de la mairie lors de la prochaine réunion.
• Lecture du cahier d’expression citoyenne, les éléments de réponses y ont été inscrits.
• Le Conseil Municipal demande une mesure anticipatrice quant aux convocations o Permettre une prise de connaissance de l’ordre du jour ;
o Permettre l’ajout de point d’étude à cet ordre du jour.
• La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévisionnellement fixée au 21 Septembre 2026 à 19H00 (sous réserve).
Monsieur le Maire clôt la séance à 22h04
Fait et délibéré les heures, jour, mois et an susdit.
Le secrétaire de séance,
CHARLOT Cédric
Fait à Arçay,
Le 9 Septembre 2026
Le Maire,
NOÉ Alain