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unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - ConvocationCC 9Décembre2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - ConvocationCC 9Décembre2024)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Jeunesse,
ZA Route d’Auch - 32120 Mauvezin
Tél : 05 62 06 84 67 - Email : direction@ccbl32.fr
www.ccbl32.fr - Page Facebook : Communauté de Communes Bastides de Lomagne
Mauvezin, le Mardi 3 Décembre 2024
Objet : Convocation Conseil Communautaire Bastides de Lomagne
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Bastides de Lomagne qui se tiendra le :
Intervention sur l’accompagnement numérique par l’ANCT
Ordre du jour :
Relevé des décisions du Président - Validation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 21 Octobre 2024
• Administration Générale
Désignation d’un délégué SICTOM Est pour la commune de Touget Validation du rapport d’activité 2023
Mise à jour des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Projet friche sur la commune de Mauvezin
Validation du Bourg-Centre de Cologne
• Ressources Humaines
Validation du Rapport Sociale Unique
Validation de l’organigramme
Modification du tableau des emplois
Mise à disposition d’agents
• Finances
Avance Syndicat Mixte Scolaire Touget Escorneboeuf avant le vote du budget Autorisation de mandatement avant le vote du budget
Décisions modificatives sur le budget général
Décision modificative sur le budget assainissement
Régularisation des emprunts sur le budget assainissement
• Aménagement du Territoire
Approbation des statuts du SYGRAL
Etude Paysage et Patrimoine
• Voirie
Transfert d'une voie d'intérêt communautaire à la commune de Saint Clar Liste des voies d'intérêt communautaire
• Assainissement
Achat d’un terrain à la Mairie de Saint Clar
Achat d’un terrain pour la STEP à Monfort
Evolution de la Redevance Assainissement Collectif Agence de l’Eau • Culture - Tourisme
Désignation des membres du Conseil d’Exploitation à l’Office de Tourisme Présentation du projet du Centre d’Interprétation en Bastides et plan de financement • Ecoles
Projet de chauffage au groupe scolaire à Monbrun et validation du plan de financement • Enfance - Jeunesse
Validation du plan de financement de la construction de l’ALAE/ALSH à Mauvezin Validation du règlement intérieur des ALAE/ALSH
• Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président, Jean Luc SILHERES
Lundi 9 Décembre 2024 à 20h00
CCBL- ZA Route d’Auch
32120 Mauvezin