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Compte-Rendu - compte rendu du 10 octobre 2022
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Vazerac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 10 octobre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de TARN-ET- GARONNE MAIRIE
de
VAZERAC
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
10
octobre
2022
Le
10
octobre
2022
à 20h30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu habituel
de
ses séances
sous
la présidence
de
M.
Christian
LESTRADE,
Maire.
Date
d'affichage
: 5 octobre
2022
Date
de
convocation
: 5
octobre
2022
Présents
: Mmes
ABADENS
Emilie,
ALRIC
Françoise,
BERNADET
Sophia,
GUTMULLER
Anne,
MATHIEU
Patricia,
BELY
Laure.
MM.
DANEL
Sébastien,
DAUCH
Patrick,
LESTRADE
Christian,
PLAZEN
Régis,
RIVIERE
Gérard.
Absents
: Mme
BERGOGLIO
Irène.
Absents
excusés
:
MM.
BONNET
Philippe
(procuration
à
PLAZEN
Régis),
LARTIGUES
Pierre
(procuration
à
LESTRADE
Christian)
COMBRET
Marie-Chantal
(procuration
à ALRIC
Françoise).
A
été
élue
secrétaire
: Mme
BELY
Laure
1. Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
18
juillet
2022.
14
voix
POUR
à
l’unanimité
2.
Présentation
par
les
repreneurs
du
restaurant
la Grange
: projet
de
reprise
Propositions
: Menu
ouvrier
le midi
à
15
€. Ouverture
du
bar
de
7h30/8h
à 20h.
Jeudi/vendredi/samedi
soirs
:
planches
de
charcuterie,
de
fromages...
et
concerts,
diffusion
matchs
de
rugby
et
de
football,
faire
revenir
les
associations.
Point
de
ralliement,
diversifier
la
clientèle.
Les
repreneurs
habitent
à St
Simon.
Ils sont
favorables
à
l'extension
de
la tonnelle
pour
y installer
le
bar
avec
des
mange-debout.
Le
bar
actuel
serait
démoli
pour
optimiser
la
salle
de
restaurant.
Ils
souhaiteraient
reprendre
le
restaurant
en
mars/avril
2023,
assurer
la
saison
estivale
et
pouvoir
compter
sur
l'extension
en
dur
pour
l’hiver
2023.
L'architecte
pense
qu'il
faut
refaire
les
fondations
et
la
terrasse
si
on
veut
réaliser
l'extension.
Il s’agit
d’un
projet
à environ
100
000
€.
3.
Délibération
sur
la mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à compter
du
01/01/23
Toutes
les
communes
doivent
y
passer
avant
le
01/01/24.
Il s’agit
d’une
comptabilité
qui
concerne
tous
les
budgets
sauf
le budget
assainissement.
14
voix
POUR
à
l'unanimité
4.
Délibération
concernant
l'adoption
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
service
de
l'assainissement
collectif
2021.
91
abonnés
en
208
habitants
sont
concernés.
Le
prix
du
m3
passe
de
1,51
€ à 1,59
€.
14
voix
POUR
à l’unanimité
5.
Délibération
concernant
l’adoption
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
service
de
l'assainissement
non
collectif
2021.
Le
nombre
d'installations
contrôlées
a été
de
27
en
2020
et
20
en
2021.
Taux
de
conformité
: 83,6
%.
14
voix
POUR
à l’unanimité
6.
Délibération
pour
l'attribution
de
compensation
définitive
de
l'exercice
2022
pour
la CLECT
Pour
Vazerac
il s’agit
de
50
888
€ versés
sur
9 mois
par
la Communauté
de
Communes.
14
voix
POUR
à
l’unanimité
Z.
Point
concernant
la voirie.
Routes
de
compétence
inter-communale
en
2022
: route
du
stade,
Génibral,
Cansiguié.
Routes
de
compétence
communale:
chemin
de
Sol
Vielh
(9
984
€
HT
pour
210
m
linéaires)
et
chemin
de
Gineste
(3
945
€
pour
90
m
linéaires.
Augmentation
de
9
ۈ
13
€
le
m?
soit
14
000
€
HT
pour
ces
deux
chemins
qui
seront
réalisés
par
l’entreprise
Guitierrez.
8.
Point
concernant
le
projet
«
voie
douce
». Le
25/08/22
la
commission
a
reçu
Mr
Martin
de
la
société
Axe
Ingéniérie
afin
de
parcourir
tous
les
chemins
de
la
voie
douce.
Mr
Martin
travaille
sur
l’étude
de
faisabilité
par
tranches
et
reprendra
contact
fin
octobre
pour
nous
présenter
le projet
concernant
les
10
chemins
ruraux.
9.
Point
concernant
le Conseil
Municipal
de
Jeunes
26/06
et 3/07
les
membres
du
CMJ
ont
vendu
des
pâtisseries
sur
le
marché.
08/07
sortie
cohésion
à
l’accrobranche
à
Montech.
Comme
prévu
lors
de
la
réunion
du
21/05,
une
réunion
se
tiendra
pendant
les
vacances
de
Toussaint
pour
les
statuts
du
CM]
(le
23/10
ou
le
6/11).
Des
cadeaux
leur
seront
remis:
une
écharpe
et
un
livre
pour
prendre
des
notes.
Prochainement
le
CMJ
sera
associé
à
l’APE
lors
de
la
journée
de
l’automne
le
22/10
(organisation
et
déroulement
de
la
journée,
concours
de
citrouille,
concours
de
déguisement,
concours
de
gâteau
à
la
citrouille). Les
jeunes
se
demandent
où
en
est
le
projet
du
city stade
: attente
du
retour
de
la subvention.
Projets
auxquels
le CMJ
pourrait
être
associé
:
- un
marché
gourmand
est
prévu
pendant
les
vacances
de
Noël.
- le
11/11
: 100"
anniversaire
du
monument
aux
morts.
10.
Questions
diverses.
Comment
faire
des
économies
d'énergie
:
- baisser
la température
dans
les
bâtiments
communaux
(école)
- couper
les
éclairages
la nuit
(11h30
/ 6h)
: lotissements,
bâtiments
publics
Le
nouveau
four
a été
reçu
pour
la
cantine.
Une
des
cloches
de
l’église
est
trouée.
Un
poteau
de
borne
incendie
doit
être
réparé
(3
500
€).
58
personnes
de
plus
de
80
ans
recevront
le colis
gourmand
pour
Noël.
Les
vœux
sont
prévus
le
7 janvier
2023.
Suite
à
l’appel
dans
la lettre
d'informations
de
cet
été,
des
parcelles
et terrains
ont
été
proposés
à
la vente
:
Mme
Buratti
au
Génibral
: 87,70
ares
Mr Jarrier
au
Génibral
et
route
de
Moissac
: 23
ares
et
36,67
ares
Mr
Bély
au
Tucol
: 1,30
hectare
Mr
Van
Hecke
: autour
de
86
ares
Mme
Benazet
: chemin
du
moulin
de
Robert
: 50
ares
Proposition
d’un
point
relais
colis
à la
boulangerie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
h 25.