Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 17 mars 2022
Compte-Rendu - compte rendu du 14 novembre 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du 11 avril 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du 12 avril 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 14 fevrier 2024
Compte-Rendu - compte rendu du 10 octobre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 janvier 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 02 avril 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 11 avril 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du14 AVRIL 2025
Compte-Rendu - Compte rendu du 14 avril 2022
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Vazerac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 14 avril 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département de TARN-ET. GARONNE MAIRIE
de
VAZERAC
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14
AVRIL
2022
Le
14
avril 2022
à 20h30
mn,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
M.
Christian
LESTRADE,
Maire.
Date
d'affichage
: 8 avril 2022
Date
de
convocation
: 8 avril 2022
Présents:
Mmes
ABADENS,
Emilie
ALRIC
Françoise,
BERNADET
Sophia,
COMBRET
Marie-Chantal,
GUTHMULLER
Anne,
TILLOUS
Laure.
MM.
BONNET
Philippe,
DANEL
Sébastien,
LESTRADE
Christian,
PLAZEN
Régis,
RIVIERE
Gérard.
Absents
: Mmes
BERGOGLIO
Irène,
MATHIEU
Patricia,
M.
DAUCH
Patrick,
LARTIGUES
Pierre,
A
été
élue
secrétaire
: Mme
TILLOUS
Laure
Le
Procès-verbal
de
la dernière
réunion
est lu et adopté.
1.
Fiscalité
2022
Taux
de
la
commune :
15,99
%
Pas
de
modification,
reconduction
des
taux.
Recette
fiscale
pour
la
commune
: 216
282
€
15
voix
POUR
à l’unanimité.
Budgets
primitifs
2022
(budget
principal
et
budgets
annexes)
Budget
primitif:
11
voix
POUR
et
4 ABSTENTIONS
Convention
CDG
: 15
voix
POUR
à
l’unanimité
Amortissements
: + de
20
000
€ (30
ans)
/ de
10
000
à 20
000
€
(10
ans)
/ - 10
000
€ (3
ans) :
15
voix
POUR
à
l’unanimité
Assainissement
: 15
voix
POUR
à l'unanimité
Locaux
commerciaux
: Bar
restaurant
La
Grange
: 15
voix
POUR
à l’unanimité
Commerces
(boulangerie
/ coiffeuse
/
la
Poste)
: 15
voix
POUR
à l’unanimité
Lotissement
du
Tucol
:
14
voix
POUR
et
1 ABSTENTION
Subventions
aux
associations
Relecture
des
demandes
des
différentes
associations
et
décision
des
subventions
allouées
pour
2022.
Questions
diverses
L'église
de
Vazerac
pourrait
être
inscrite
au
patrimoine
des
sites
clunisiens.
12
voix
POUR
et
3
ABSTENTIONS.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23
h
08.