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Compte-Rendu - compte rendu du 27 juin 2022
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Vazerac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 27 juin 2022)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Jeunesse,
Département de TARN-ET-GARONNE MAIRIE
de
VAZERAC
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
27
juin
2022
Le
27
juin
2022
à
21
heures,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
M.
Christian
LESTRADE,
Maire.
Date
d'affichage
: 22
juin
2022
Date
de
convocation
: 22
juin
2022
Présents
: Mmes,
ALRIC
Françoise,
COMBRET
Marie-Chantal,
GUTHMULLER
Anne,
MATHIEU
Patricia.
MM.
DAUCH
Patrick,
LESTRADE
Christian,
LARTIGUES
Pierre,
PLAZEN
Régis,
RIVIERE
Gérard.
Représentés:
ABADENS
Emilie
procuration
à
Chantal
COMBRET,
BERNADET
Sophia
procuration
à
PLAZEN
Régis,
TILLOUS
Laure
procuration
à
GUTHMULLER
Anne,
DANEL
Sébastien
procuration
à
DAUCH
Patrick.
Absents
:BONNET
Philippe,
BERGOGLIO
Irène
A été
élue
secrétaire
: Mme
MATHIEU
Patricia
Le
Procès-verbal
de
la
dernière
réunion
est
lu et
adopté.
M.
le
Maire
en
début
de
séance
propose
d’ajouter
une
délibération
au
Conseil
Municipal.
01.
_
Attribution
au
bureau
d'étude
Axe
Ingénierie
d’une
mission
d’étude
de
faisabilité
pour
la création
d’un
maillage
de
liaisons
douce
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
bureau
d’étude
Axe
Ingénierie
s’est
proposé
avec
devis
d’une
étude
de
faisabilité
concernant
la création
d’une
voie
douce
sur
la
commune
de
Vazerac.
Le
montant
de
l’étude
s’élèverait
à 4200
euros
HT.
Vote
: unanimité
1:
Changement
de
dénomination
de
la Communauté
des
Communes
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
par
délibération
N°
11
en
date
du
18
mai
2022,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
Coteaux
et
Plaines
du
Pays
Lafrançaisain
a
validé
à
la
majorité,
les
nouveaux
statuts
de
l’EPCI
permettant
d’acter
le
changement
de
nom
de
la
Communauté
de
Communes. Il a
été
donc
décidé
que
l’actuelle
Communauté
des
Communes
Coteaux
et
Plaines
du
Pays
Lafrançaisain
sera
dénommée
« Communauté
des
Communes
de
Pays
de
Lafrançaise
».
Conformément
à
l’article
L211-20
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
il appartient
désormais
aux
conseils
municipaux
des
communes
membres
de
se
prononcer
sur
ces
modifications
statutaires
dans
un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
date
de
notification
de
la
délibération
de
la
Communauté
de
Communes.
Vote
: unanimité
2.
Modalités
de
publicité
des
actes
locaux
Les
communes
de
moins
de
3500
habitants
ont
jusqu’au
1°
juillet
pour
fixer
par
délibération
les
modalités
de
publicité
des
actes.
Le
conseil
municipal
décide
de
conserver
l'affichage
papier
pour
tous
les
actes
règlementaires
et
non-
règlementaires
ainsi
que
l'affichage
sous
forme
électronique
(site
internet).
Vote
: unanimité
3.
Création
d’un
emploi
lié à
un
accroissement
temporaire
d’activité
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil,
qu’en
raison
des
besoins
liés
à
une
surcharge
de
travail,
correspondant
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
qui
existe
au
sein
du
service
administratif,
il conviendrait
de
créer
un
emploi
non
permanent
à
temps
non
complet
et
de
voter
un
crédit
au
chapitre
du
budget
correspondant
à
l'emploi,
à compter
du
25/07/2022
au
24/07/2023.
La
rémunération
de
l'agent
non
titulaire
sera
calculée
sur
la
base
de
l'indice
brut
en
référence
au
1 er échelon
du
grade.
Vote
: unanimité A.
Ancienne
poste
: Approbation
d’une
étude
de
faisabilité
de
2 projets
et choix
de
l’architecte.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
durant
le
Conseil
Municipal
du
17
mars
2022,
un
tour
de
table
avait
été
réalisé
concernant
le
contenu
des
projets
pour
le
bâtiment
de
l’ancienne
poste
rue
du
Pays
de
Serres.
Le
Conseil
Municipal
a
donc
proposé :
-
Un
foyer
pour
les
aînés
et
les jeunes,
des
logements
Intergénérationnels
et
un
local
commercial
-
Une
salle
de
spectacle
Le
Conseil
Municipal
décide
de
désigner
Monsieur
SI
BELKACEM
{«
Archisocèle
»)}, architecte
DPLG
exerçant
au
39
Grand
Rue
Villenouvelle
à
MONTAUBAN,
pour
la
réalisation
de
cette
étude
en
fonction
de
deux
scénarii :
Relevés
des
bâtiments
existants
Esquisses
(plans,
coupes
etc.)
Estimations
prévisionnelles
du
cout
des
travaux
SRE
Le
montant
forfaitaire
de
ses
honoraires
Vote
: unanimité
5.
Tarifs
cantine
scolaire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
le
décret
n°
2006-753
du
29
juin
2006
a
mis
fin
à
l’encadrement
des
prix
de
la restauration
scolaire
pour
les
élèves
de
l’enseignement
public.
I! rappelle
que
le prix
du
ticket
cantine
avait
été
fixé,
à
la
rentrée
2020
à
2,40
€
pour
les
enfants
et
à
3.80
€
pour
les
adultes.
En
raison
de
l’augmentation
des
prix
des
approvisionnements
et
des
charges
de
personnel,
il
propose
pour
ta
prochaine
rentrée
de
revoir
les tarifs
des
tickets
cantine.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le
Maire,
Et après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
DECIDE
d'augmenter
les
tarifs
de
la
restauration
scolaire
à compter
du
1%
septembre
2022,
FIXE
les
nouveaux
tarifs
des
repas
à la cantine
comme
suit
:
-__
Tarif
enfant
: 2,45
euros,
-__
Tarif
adulte
: 3,85
euros.
Vote
: unanimité
La
proposition
de
fournir
le repas
lors
des
sorties
par
la
mairie
est
approuvée
par
les
parents
d'élèves
et
les
enseignants,
donc
à continuer. 6.
Choix
des
intervenants
TAP
Deux
fois
par
semaine,
activités
proposées
à la charge
de
la
mairie.
2
TAP
sont
des
ATSEM
Proposition
de
4 TAP.
7.
Voie
douce
Un
point
sera
fait
lors
du
choix.
8.
Commission
cantine
°
Proposition
de
la
Mme
la
Directrice
: intégrer
des
élèves
dans
la commission
cantine.
Les
élèves
ont
demandé
s’il était
possible
de
repeindre
la cantine
avec
des
murs
plus
colorés.
Les
Serviettes
seraient
fournies
par
les
parents
+
Gaspillage
alimentaire
: 13%
de
gaspillage
au
total
soit
0.16
centimes/
repas
lissé
sur
l’année
0.12cts/
repas.
e
Point
positif: économie
car
service
à l’assiette.
+
Point
négatif: décoration
des
plats
: pas
assez
bien
décorés.
+
Repas
végétarien
: pas
assez
bon,
une
amélioration
est
prévue.
9.
Travaux
en
cours e
Future
boulangerie
:
Le
plaquiste
est
intervenu.
L'électricien
et
le plombier
devraient
aussi
intervenir.
Retard
sur
menuiserie
aluminium
car
problèmes
d’approvisionnement.
e
Restaurant
La
Grange :
Vincent
Cardona
de
l’entreprise
«
Robin
des
Toits
»
a
donné
son
devis
pour
la
Véranda
du
restaurant
La
Grange
d’un
montant
de
15
172€HT
avec
le
bois
déduit,
entreposé
chez
M.
le
Maire.
Il s’agit
de
96
m2
de
surface
de
charpente,
couverture
tuiles
et
isolation.
Proposition
de
M.
le
Maire
de
mise
à
disposition
de
2
agents
pour
accélérer
la
découpe
du
bois
sur
place
chez
M.
le
Maire.
e
Recherche
d’un
boulanger
dans
les
futurs
locaux
est
à
programmer.
e
Visite
de
M.
Colombié
et
de
deux
stagiaires
des
Bâtiments
de
France,
afin
d’estimer
l'importance
des
travaux
sur
la
charpente
de
l’église.
Ils
ont
constaté
quelques
gouttières,
une
ferme
cassée,
le
poids
pesant
sur
la
voute
est
difficile
à
estimer.
Relever
la
ferme
est
envisageable.
Le
toit
est
à remanier
(dernière
intervention
il y a
une
quarantaine
d’année)
La
priorité
est
donnée
à
la
réfection
du
toit.
Un
courrier
de
M.
Gisclar
des
Bâtiments
de
France
doit
nous
parvenir
ainsi
que
le
rapport
estimant
avec
précision
les
réparations.
Estimation
approximative
:60
000
à
70
000euros
Travaux
non
prévus
au
budget,
donc
il faudra
reporter
d’autres
projets
ou
faire
un
emprunt.
°
M.
ALUONCIN
propose
l'achat
de
chemins
ruraux,
et
propose
un
prix
moindre.
Remarque
de
Régis
Plazen
: il s’agit
de
biens
publics
et
non
de
terres
agricoles.
Tarif
proposé
par
M.
le
Maire
: 1 euro
au
lieu
de
2 euros
le
M2.
Objection
: dans
le
prix
il était
convenu
d’y
inclure
le
coût
de
l’enquête
publique.
Le
prix
de
deux
euros
avait
été
arrêté
afin
de
garder
sous
domaine
public
ces
chemins
et
éviter
tout
favoritisme.
Le
sujet
est
à débattre
ultérieurement
lors
d’un
prochain
conseil
municipal.
Lettre
de
départ
à la
retraite
de
Mme
Monique
Gisbert,
départ
prévu
le 1%
aout
2022
au
lieu
du
30
septembre
2022.
Prime
de
départ
fixée
à 300
euros
avec
un
pot
de
départ
avant
les vacances
d'été.
e
Accessibilité
des
cimetières,
stade
et
Montcalvignac
réalisés
par
les
agents
en
ce
moment.
e
Anne
GUTHMULLER
fait
le
point
sur
le
Conseil
Municipal
des
jeunes
satisfaits
par
la
vente
de
gâteaux
le
dimanche
matin
Proposition
de
leurs
offrir
un
tee-shirt
et
une
écharpe.
e
Patrick
Dauch
informe
qu'il
y aura
une
lettre
d'infos
pour
l'été.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h50 Certifié
conforme.