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Ordre du Jour - ODJ CM 30 nov
Document publié le Vendredi 30 novembre 2018 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30 nov)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Budget,
Conseil municipal du 30 novembre 2018 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Point d'information
Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 18 décembre 2017
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 octobre 2018
2. Action Coeur de Ville - Convention opérationnelle entre Action Logement, la Ville de Saint-Dié-
des-Vosges et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
3. Rapport d’orientation budgétaire 2019
4. Inscriptions et virements de crédits
5. Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges vers la
Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
6. Candidature de la Ville au dispositif Grand Est « Commune Nature 2019 »
7. Validation de la proposition de périmètre du Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Saint-Dié-des-
Vosges
8. Cession d’un bien immobilier non bâti cadastré section CW n° 111
9. Suppression d’un poste d’Adjoint
10. Remplacement d'un membre extérieur à la commission consultative des services publics locaux
11. Compte-rendu des décisions du Maire
12. Questions diverses
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