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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Clansayes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Annexe CR liste des délibérations prises 13 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Mairie de Clansayes Place Bertrand de Clansayes 26130 CLANSAYES
Tél : 04 75 04 70 68 Fax : 04 75 96 70 58 Courriel : mairie@clansayes.fr site : www.clansayes.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 13 MARS 2023
NUMERO OBJET DECISION DU CM
N5/2023 Affiliation au service de remplacement du CDG26 Approuvée
Affichée le 20 mars 2023