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Déliberation - Liste des deliberations
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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Le dix-huit septembre deux mille vingt-quatre, à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Sauvant se sont réunis en salle de conseil en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents : M. Christophe CHAPPET, Maire, Mme Josette CORBIN, Adjointe, M. Alain CHAMAILLARD, Adjoint, Mme Valérie ARDILLON, Adjointe, M. Yves EPRINCHARD, Adjoint, Mme Agnès KRESSMANN, M. Éric BISUTTI, M. Guillaume MIGAULT.
Excusés : Mme Stéphanie EPAIN qui a donné pouvoir à M. Christophe CHAPPET Mme Annette NAU, Mme Anne LE BOT , Mme Anaïs EMERIAULT , et M. Paul BARREAU.
Le Conseil Municipal a choisi Mme Agnès KRESSMANN pour secrétaire de séance.
Nombre de présents : 8
Nombre de votants : 9
Le quorum (7) est atteint.
L’intégralité des délibérations sera publiée et consultable en Mairie après approbation du procès-verbal par les élus, dans la semaine suivant la prochaine séance de conseil municipal.
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 18 septembre 2024
Délibération n° 2024/32 - Chambre Régionale des Comptes : rapport d’observations définitives Acté
Délibération n° 2024/33 - Travaux d’aménagement d’un plateau multisports – pumptrack : choix du prestataire
Approuvée
Délibération n° 2024/34 - Travaux d’aménagement d’un plateau multisports – pumptrack : demande de subvention DETR
Approuvée
Délibération n° 2024/35 - AT 86 : proposition de convention pour étude de faisabilité de rénovation d’un local commercial
Approuvée
Délibération n° 2024/36 - Décision modificative n° 1 budget chaufferie Approuvée
Délibération n° 2024/37 - Décision modificative n° 1 budget principal Approuvée
Délibération n° 2024/38 - Camping Car Park : convention d’occupation des sols Approuvée
Délibération n° 2024/39 - Projet solaire du Grand Breuil : autorisation d’exploiter une parcelle communale Approuvée
Délibération n° 2024/40 - Nouveau bail de location du logement de la Poste Approuvée
Délibération n° 2024/41 - Achat et vente de terrains : actualisation des délibérations Approuvée
Délibération n° 2024/42 Proposition d’achat de terrain communal Approuvée
Délibération n° 2024/43 - Projet Maison d’Assistants Maternels : présentation du projet et détermination d’un loyer
Approuvée
Délibération n° 2024/44 - Centre de gestion : Décision d’adhésion à la convention de participation pour risque « Prévoyance » et de participation financière
Approuvée
Délibération n° 2024/45 - Validation du Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM)
Approuvée
Délibération n° 2024/46 Décisions du Maire Approuvée