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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Caint wJauvant
VIEN
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 20 septembre 2023
Le vingt septembre deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la
Commune de Saint-Sauvant se sont réunis en salle de conseil en séance publique, sur la convocation qui leur a
été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents : M. Christophe CHAPPET, Maire, Mme Josette CORBIN, Adjointe M. Alain
CHAMAILLARD, Adjoint, Mme Valérie ARDILLON, Adjointe, M. Yves EPRINCHARD, Adjoint, Mme Annette NAU,
Mme Anne LE BOT, M. Guillaume MIGAULT.
Excusés : Mme Agnès KRESSMANN, M. Éric BISUTTI, M. Damien MUNIER, Mme Stéphanie EPAIN M. Paul BARREAU, Mme Anaïs EMERIAULT.
Délibération n° 2023/34 - GPCU : Fonds de concours solidarité Approuvée
Délibération n° 2023/35 - Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud : Avis de modification du périmètre Approuvée
Délibération n° 2023/36 - Décision modificative n° 1 - Budget Mairie Approuvée
Délibération n° 2023/37 - Echange de terrain communal Approuvée
Délibération n° 2023/38 - Autorisation de travaux au Temple Approuvée
Délibération n° 2023/39 - Convention unique d'adhésion aux missions complémentaire facultatives du | Approuvée
Centre de Gestion
- Convention de signalement auprès du Centre de Gestion Annulée
Délibération n° 2023/40 - Désignation d’un référent déontologique Approuvée
Délibération n° 2023/41 - Régularisation de nomination de voie Approuvée
Délibération n° 2023/42 - Décisions du Maire Approuvée
L'intégralité des délibérations sera publiée et consultable en Mairie après approbation du procès-verbal par les élus,
dans la semaine suivant la prochaine séance de conseil municipal.