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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20 10 2025
Document publié le Lundi 20 octobre 2025 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
ENTRE LAC ET MONTAGNES
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 20 OCTOBRE 2025 à 18H 30
A l'Espace 1.2.3
Convocation en date du 15 octobre 2025
Membres élus : 15 —- Membres en exercice : 12
Membres présents (7): Catherine HAUETER, Claude CHARBONNIER, Yvette GOLLIET, Stéphane BOLLARD, Gratienne BASTARD-ROSSET, Carole DUPRÉ, Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS ;
Procurations (4) : Emmanuelle ROSSI à Catherine HAUETER, Guillaume PERISSE à Claude CHARBONNIER, André BOCHET-CADET à Stéphane BOLLARD, Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY à Gratienne BASTARD-ROSSET ; Absent (1): Séverine SAOS
Secrétaire de séance : Gratienne BASTARD-ROSSET
Le Procès-Verbal de la séance du 22 septembre 2025 est approuvé à l'unanimité des membres présents et
représentés.
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
N°2025/061-20/10 MARCHES PUBLICS : Attribution marché
N°2025/TXGRENETTE
Approuvé
POUR : 8
CONTRE : 2
ABSTENTION : 1
N°2025/062- 20/10 MARCHES PUBLICS : Approuvé
Attribution Délégation Service Public 2025 N°'DSP2 —| Eur : 10 Exploitation Auberge CONTRE : 1
N°2025/063-20/10 TRAVAUX : Approbation projet et réalisation des travaux pour | Approuvé extension du réseau Assainissement Collectif Route du | POUR : 10 Château/chemin de Varens CONTRE : 1
; Approuvé N°2025/064-20/10 | ENaNCES: Budget Principal 2025 - Approbation Décision | UNANIMITE
Modificative N°9
N°2025/065-20/10 | GARDERIE PERISCOLAIRE - Modification du Règlement | Approuvé
POUR : 9
CONTRE :2
: Approuvé
N°2025/066-20/10 | LRBANISME : Prescription Modification N°3 - PLU UNANIMITE N°2025/067-20/10 Approuvé ECOLE — demande de subvention pour Classe Découverte | UNANIMITE
2026
N°2025/068-20/10 | FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES — Nomination | approuvé correspondant Incendie -Secours POUR : 10
ABSTENTION : 1
N°2025/069-20/10 FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES — Nomination
Référent Sécurité Routière
Approuvé
POUR : 10
ABSTENTION : 1
Décisions du Maire
> N° 2025/09 du 25/09/2025
Budget Principal 2025- Décision Modificative N°6
> N°2025/10 du 25/09/2025
Budget Principal 2025- Décision Modificative N°7
> N° 2025/11 du 30/09/2025
Attribution Marché Travaux Extension Parvis Mairie
Pour information
Affichée et publiée le 27 octobre 2025
Le Maire,
Catherine HAUETER