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Procès Verbal - PV+CM+02+juin+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Canisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+02+juin+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
de
la
MANCHE
ARRONDISSEMENT
de
SAINT
LÔ
MAIRIE
de
CANISY
2 rue
Jean
Follain
- 50750
CANISY
&
023377
1540
&)
mairie@canisy.fr
http:/Amww.canisy.fr/
Page
1 sur
7
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CANISY
SEANCE
DU
LUNDI
02
JUIN
2025
Date
de
convocation
: 27/05/2025
Date
d'affichage
: 10/06/2025
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice:
23
Présents
:
14
Votants
:
16
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
lundi
02
juin
à
20
heures
30,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la mairie
de
CANISY,
en séance
publique.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
Monsieur
Jean-Marie
LEBÉHOT,
Maire,
Madame
Maryvonne
LEFRANÇOIS
Maire
adjoint,
Monsieur
Gérard
DUVAL
Maire
adjoint,
Madame
Marie-Pascale
HOUBEN
Maire
adjoint,
Monsieur
Christian
HUBERT,
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE,
Madame
Claude
CARAU-COUVREUR,
Monsieur
OSMOND
François-Noël,
Madame
Nathalie
FAGNEN,
Monsieur
David
FLEURY,
Monsieur
Sébastien
DUPARD,
Madame
Alicia
DESSEULLES,
Madame
Céline
SURVILLE
et
Monsieur
Mathieu
VTARD.
Excusés:
Monsieur
Michel
BUOT,
Madame
Agnès
HOPQUIN
(pouvoir
à
Monsieur
Gérard
DUVAL),
Monsieur
Philippe
FEUFEU,
Madame
Vanessa
TALLON
(pouvoir
à
Monsieur
Christian
HUBERT)
et
Monsieur
Soumaine
ABDRAMAN
DARBAYE.
Absents
: Madame
Magali
DOUCHIN,
Madame
Lydie
OSMOND,
Monsieur
Gildas
BAUDRY
et
Madame
Sophie
GUITET.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Mathieu
VTARD.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la séance
du
05
mai
2025
; celui-ci
est
adopté
à
15
voix
pour
et
1
abstention. ORDRE
DU
JOUR
Transfert
des
jours
CET
entre
collectivités
suite
mutation
agent
Projet
rénovation
logement
11 rue
de
Kergorlay
- Etape
APD
Avant-projet
détaillé
Projet
pergola
cour
école
de
la joigne
Maison
de
santé
dossier
Feder
(Fonds
Européen)
durée
d'amortissement
Projet
rénovation,
restructuration
de
la
Mairie
: recours
à
une
maitrise
d'ouvrage
Projet
extension
du
bâtiment
communal
: recours
à une
maitrise
d'ouvrage
Travaux
garderie
école
St
Ebremond
Points
travaux
en
cours
- devis
Questions
diverses
SENS SRE 5 CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
02 juin
2025 Page
2
sur
7
I
-
CONVENTION
FINANCIERE
AUTORISANT
LE
TRANSFERT
DU
COMPTE
EPARGNE- TEMPS
EN
CAS
DE
MUTATION
cM2025-06-02-001 Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
Mme
Elodie
POLTDOR
rejoindra
la commune
de Canisy
à compter
du
12/08/2025
en qualité
de
secrétaire
général
de
mairie
en
remplacement
de
Madame
Sabrina
FOSSEY.
Madame
Elodie
POLIDOR
dispose
de
25
jours
de
CET
(Compte Épargne-Temps)
acquis
dans
sa
collectivité
d'origine. Le
décret
n°
2004-878
du
26
août
2004
relatif
au
compte
épargne-temps
dans
la
fonction
publique
territoriale
prévoit
en
son
article
11
que
les
collectivités
ou
établissements
peuvent,
par
convention,
prévoir
des
modalités
financières
de
transfert
des
droits
à
congés
accumulés
par
un
agent
bénéficiaire
d'un
compte
épargne-temps
à
la
date
à
laquelle
cet
agent
change,
par
la
voie
d'une
mutation,
d'un
détachement
ou
d'une
intégration
directe,
de
collectivité
ou
d'établissement.
Compte
tenu
que
les jours
acquis
au
titre
du
CET
dans
la collectivité
d'origine
seront
pris
en
charge
par
la
commune
de
Canisy,
il
est
convenu,
que
la
communauté
de
communes
Pré
Bocage
Intercom
verse
une
compensation
financière
s'élevant
à 2075
€.
Après
en avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
le conseil
municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la
convention
fixant
les
conditions
financières
de
reprise
du
compte
épargne-
temps
de
Mme
Elodie
POLTDOR,
adjoint
administratif
territorial
de
2°
classe.
II
- PROJET
DE
RENOVATION
DU
LOGEMENT
SIS
11
RUE
DE
KERGORLAY
cM2025-06-02-002 Le
conseil
municipal
a
validé
le
principe
de
rénovation
du
logement
sis
11
rue
de
Kergorlay.
Ce
projet
comprend
la création
d'un accès
au
logement
depuis
la rue de
Kergorlay
(porte
d'entrée),
la création
d'une
ouverture
sur
la
façade
Ouest
donnant
directement
accès
au
jardin,
la
création
d'une
chambre
supplémentaire
au
rez-de-chaussée
(en
lieu
et
place
du
garage),
la reconfiguration
des
espaces
à l'étage,
et la rénovation
thermique
du
bâtiment
avec
un objectif
de
passage
de
la classe
énergétique
G à la classe
énergétique
B.
Ce dossier
nécessite
une autorisation
d'urbanisme
: une
déclaration
préalable
de travaux
va être
déposée.
Monsieur
le
Maire
précise
que
MESNIL
SYSTEM
assurera
la
mission
de
coordination
SPS
pour
un
montant
de
2475.00
€
HT.
Un
bureau
de
contrôle
est
sollicité
également
(enveloppe
estimée
à
2000.00
€)
Monsieur
le
Maire
présente
l'Avant-Projet
Définitif,
et
le
coût
prévisionnel
des
travaux
estimé
à
222
930.00
€
HT
par
le bureau
d'études
BET
LENESLEY.
Monsieur
le Maire
présente
le plan
de
financement
prévisionnel :
Projet
Lgt
11DDXK
: Poste
de
dépense
|
Montant
HT
Poste
de
recette
Montant
HT
Taux
AMO
16
000,00
€[État
- DETR
(demande
en
cours)
80
400
€
32%
CA
Saint-Lô
Agglo
—
contrat
9
070,00
€
!
Agglo/commune
11%
27
450
€;
222
930,00
€]
Maître
d'ouvrage
TOTAL
Dépenses
HT
248
000,00
€|
TOTAL
Recettes
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
02 juin
2025 Page
3
sur
7
Après
en
avoir
délibéré,
à 14
voix
pour,
1 voix
contre
et
1 abstention,
le conseil
municipal :
-_
Approuve
le
programme
de
l'Avant-Projet
Définitif
relatif
à
la rénovation
du
logement
sis
11
rue
de
Kergorlay;
-_
Approuve
le coût
prévisionnel
des
travaux
estimé
en
phase
APD
à 222
930.00
€
HT;
-_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
lancer
la
procédure
de
consultation
auprès
des
entreprises
pour
les
travaux
et
à déposer
une
demande
d'autorisation
d'urbanisme.
III
-
PROJET
DE
PERGOLAS
DANS
LA
COUR
DE
L'ECOLE
DE
LA
JOIGNE
cM2025-06-02-003 Monsieur
le Maire
présente
le projet
qui
consiste
à installer
des
pergolas
en
bois
(douglas)
végétalisées
(plantation
grimpante)
devant
les façades
Sud
des
salles
de
classe
afin
de
faire
de
l'ombre
et d'atténuer
la pénétration
de
chaleur
dans
les
classes
en
été.
Deux
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
la
fourniture
et
la
pose
de
3
pergolas
d'une
profondeur
de
2.50m
étant
précisé
que
la préparation
du
sol
et des
fondations
(semelles
en
béton)
sera
réalisée
par
les
services
techniques:
l'offre
de
M.
Yoann
ECOLASSE,
menuisier
ébéniste
de
la SCOP
Les
Chantiers
de
Demain
s'élève
à 20
401.00
€
HT
et
l'offre
de
la SARL
AMAND
s'élève
à 5163.91
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le conseil
municipal
décide
de
retenir
l'offre
de
la SARL
AMAND
d'un
montant
de
5163.91
€
HT
pour
la fourniture
et
la pose
de
3
pergolas
en
douglas.
Madame
Céline
SURVILLE
précise
que
le
projet
présente
un
intérêt
pédagogique,
elle
suggère
de
proposer
aux
enseignants
de
s'associer
au
projet
avec
un
atelier
« plantation
»
pour
élèves.
IV
- MAISON
DE
SANTE
PLURIPROFESSIONNELLE
: ADOPTION
DE
LA
DUREE
D'AMORTISSEMENT
DES
TRAVAUX
cM2025-06-02-004 Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'arrêté du
21/12/2016
relatif
à l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
applicable aux
collectivités
territoriales,
aux
Métropoles
et
à
leurs
établissements
publics
administratifs,
Vu
la
délibération
du
03/10/2022
portant
adoption
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
abrégée, Monsieur
le Maire
rappelle
que
:
La
mise
en
place
de
la nomenclaïure
comptable
et
budgétaire
M57
implique
de
fixer
le mode
de
gestion
des
amortissements
des
immobilisation.
Le
champ
d'application
reste
défini
par
l'article R.2321-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
fixe
les
règles
applicables
aux
amortissements
des
communes
de
plus
de
3500
habitants.
Les
communes
de
moins
de
3500
habitants,
si
elles
n'ont
pas
l'obligation
de
procéder
à l'amortissement
de
leurs
immobilisations,
peuvent
si elles
le souhaitent
y procéder.
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
02 juin
2025 Page
4
sur
7
Les
durées
d'amortissement
des
immobilisations
sont
fixées
librement
pour
chaque
catégorie
de
biens
par
l'assemblée
délibérante
à l'exception
:
-
Des
frais
relatifs
aux
documents
d'urbanisme
qui
sont
amortis
sur
une
durée
maximale
de
10
ans
;
-
Des
frais
d'études
et frais
d'insertion
non
suivis
de
réalisation
qui
sont
amortis
sur
une
durée
maximale
de
5 ans;
-__
Des
subventions
d'équipements
versées
qui
sont
amorties
sur
une
durée
de
5 ans
pour
le financement
de
biens
matériels
et mobiliers
et sur
une
durée
de
30
ans
pour
le financement
des
biens
immobiliers.
Pour
les autres
catégories
de
dépense,
la durée
d'amortissement
doit
correspondre
à
la durée
probable
d'utilisation. L'instruction
M57
prévoit
que
l'amortissement
prorata
temporis
est
pour
sa
part
calculé
pour
chaque
catégorie
d'immobilisation
à compter
de
la date
effective
d'entrée
en
service
du
bien
dans
le
patrimoine
de
la collectivité.
Monsieur
le Maire
précise
que,
dans
le
cadre
de
l'instruction
de
la demande
de
subvention
au
titre
des
fonds
européens
FEDER,
les
services
de
la
Région
demandent
à
la
commune
de
définir
une
durée
d'amortissement
des
travaux
de
construction
de
la maison
de
santé.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le conseil
municipal
adopte
le principe
de
l'amortissement
au
prorata
temporis
pour
les
travaux
de
construction
de
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
et décide
de
fixer
à 15 ans
la durée
d'amortissement
des
travaux
de
construction.
V
- PROJET
DE
RESTRUCTURATION
DE
LA
MAIRIE
cM2025-06-02-005 Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
avoir
sollicité
deux
cabinets
d'architecte
afin
d'accompagner
la
commune
dans
le
projet
d'étude
de
restructuration
de
la
mairie.
Seul
le
cabinet
SCPA
Daligaux
- Van
Nieuwenhuyse
a
répondu
et
propose
de
réaliser
une
étude
de
faisabilité
pour
la
rénovation,
la
restructuration
et
la mise
en
accessibilité
de
la mairie
pour
un
montant
de
8180.00€
HT,
Ces
honoraires
comprennent
la réalisation
d'un
dossier
graphique,
d'un
diagnostic
et
d'une
estimation
du
coût
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le conseil
municipal
décide
de
confier
l'étude
de
faisabilité
de
restructuration
de
la mairie
au
cabinet
d'architecture
SCPA
Daligaux
- Van
Nieuwenhuyse
pour
un
montant
de
8180.00
€
HT,
VI
-
PROJET
D'EXTENSION
DE
L'ATELIER
COMMUNAL
cM2025-06-02-006 Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
avoir
sollicité
deux
cabinets
d'architecte
afin
d'accompagner
la
commune
dans
le
projet
d'étude
d'extension
de
l'atelier
communal.
Seul
le
cabinet
SCPA
Daligaux
-
Van
Nieuwenhuyse
a
répondu
et
propose
de
réaliser
une
étude
de
faisabilité
pour
l'extension
du
bâtiment
communal
pour
un
montant
de
3160.00€
HT.
Ces
honoraires
comprennent
la
réalisation
d'un
dossier
graphique,
et
l'estimation
du
coût
des
travaux.
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
02 juin
2025 Page
5 sur
7
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le conseil
municipal
décide
de
confier
l'étude
de
faisabilité
d'extension
de
l'atelier
communal
au
cabinet
d'architecture
SCPA
Daligaux
- Van
Nieuwenhuyse
pour
un
montant
de
3160.00
€
HT.
VII
-
TRAVAUX
A
LA
GARDERIE
PERISCOLAIRE
DE
L'ECOLE
DE
ST
EBREMOND
cM2025-06-02-007 Le
27/03
dernier,
les membres
de
la commission
des
travaux
ont
visité
le pôle
scolaire
de
St-Ébremond-
de-Bonfossé.
La
commission
préconise
quelques
travaux
de
rafraichissement
dans
le hall
d'accueil
de
la
garderie. Monsieur
Gérard
DUVAL
présente
un
devis
de
Les
Artisans
Décorateurs
d'un
montant
de
2414.36
€
TTC
pour
la
réalisation
d'un
habillage
de
la
cage
d'escalier
en
BAL3,
la
fourniture
et
la
pose
d'un
faux-plafond
en
dalles
phoniques.
Il
présente
également
un
devis
de
Leclerc
Peinture
d'un
montant
de
2048.14
€
TTC
pour
le ragréage
du
sol,
la pose
d'un
revêtement
de
sol
et
les
peintures
des
plinthes,
d'une
porte
et des
murs.
Après
en avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
le conseil
municipal
approuve
les
devis
présentés
pour
la
réfection
du
hall
d'accueil
de
la
garderie
respectivement
par
les
Artisans
Décorateurs
pour
un
montant
de
241436
€
TTC
et
par
Leclerc
Peinture
pour
un
montant
de
2048.14
€
TTC.
VIII
—
POINTS
SUR
LES
TRAVAUX
EN
COURS
Réfection
de
la
signalisation
routière
cM2025-06-02-008 Il
est
nécessaire
de
reprendre
le
marquage
au
sol
sur
différentes
voies
communales,
places
et
espaces
publics.
Il
est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
réaliser
ces
marquages
avec
une
peinture
plus
qualitative
(technique
résine
enduit
à froid)
pour
permettre
une
meilleure
résistance
aux
trafic
et
intempéries.
Les
rues
concernées
sont
les
suivantes
: rue
de
la Pommeraie,
rue
Jean
Follain,
place
de
la
rue
de
Carbonnel,
rue
de
Carbonnel,
rue
de
Kergorlay,
rue
du
stade
et
rue
Saint-Pierre.
Monsieur
Gérard
DUVAL
présente
un
devis
de
SIGNAUX
GIROD
d'un
montant
du
5666.40
€
TTC.
Ce
devis
prend
en
compte
la signalétique
au sol du
passage
piéton
(parking
rue de Carbonnel)
ainsi
que
la traversée
de
la rue
du
stade
avec
la
création
d'un
couloir
piéton
de
l'intersection
de
la
rue
de
Kergorlay
vers
l'entrée
de
l'école. Madame
Nathalie
FAGNEN
et Monsieur
Mathieu
VTARD
suggèrent
d'ajouter
deux
passages
piétons
rue
Éléonore
de
Faudoas.
Le
conseil
municipal
y
est
favorable.
Après
en avoir délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
le conseil
municipal
approuve
la
réfection
du
marquage
au
sol
étant
précisé
qu'il
sera
ajouté
la
création
de
2
passages
piétons
rue
Éléonore
de
Faudoas
au
devis
présenté
par
SIGNAUX
GIROD.
Réfection
du
réseau
assainissement
réalisée
par
la
CA
Saint-Lô
Agglo
Le
chantier
de
rénovation
du
réseau
assainissement
de
la rue
du
stade
devrait
se
terminer.
Un
second
chantier
va
démarrer
fin
juin,
début
juillet
sur
l'axe
de
la
rue
Jean-Foilain,
du
rond-point
jusqu'à
la
sortie
de
l'agglomération.
Les
travaux
concernent
les
collecteurs
principaux,
l'antenne
de
la
gendarmerie
et
la rue
Abbé
Bauchet,
ainsi
que
le raccordement
EU
du
Carrefour
Express.
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du 02 juin
2025 Page
6 sur
7
Il faudra
vraisemblablement
mettre
en
place
une
circulation
alternée
le temps
des
travaux.
Une
réunion
de
chantier
est
prévue
ce
mardi
03
juin
à
10h00
en
mairie.
Messieurs
Gérard
DUVAL
et
François-Noël
OSMOND
seront
présents.
Question
à
poser
: le
raccordement
des
logements
locatifs
Manche
Habitat,
rue
Abbé
Bauchet,
a-t-il
été
prévu
par
la CA
Saint-Lô
Agglo
?
Rénovation
de
la
cour
de
la
salle
polyvalente
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
l'entreprise
OZOUF
est
intervenue
pour
la réfection
de
la
cour
de
la salle
polyvalente.
Le
visuel
est
satisfaisant.
IX
-
QUESTIONS
DIVERSES
Recensement
de
la
population
en
2026
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
la commune
sera
concernée
en
2026
par
le recensement
de
la
population. Opération
«
20000
arbres
»
pour
rénover
le
bocage
Afin
d'encourager
la
plantation
de
haies
bocagères
sur
le
territoire,
la
CA
Saint-Lô
Agglo
apporte
une
aide
de
1€
par
plan
commandé
dans
la
limite
de
150
plants
par
bénéficiaire
et
des
20000
premiers
arbres
commandés. Evènement
musical
Dance
or
Die
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
que
l'association
Valhalla
qui
a organisé
l'évènement
«
Dance
or
Die
»
en janvier
2025
à la salle Le
Métronome
sollicite
de
nouveau
la municipalité
pour
organiser
le « Danse
or
Die
#
2 »
le
17
janvier
2026.
Le
conseil
municipal
y
est
favorable.
Entretien
du
cimetière
Monsieur
François-Noël
OSMOND
déplore
l'état
du
cimetière
: la prêle
envahit
l'espace.
Les
poubelles
du
cimetière
sont
toujours
pleines.
Mutation
de
Madame
Sabrina
FOSSEY
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Madame
Sabrina
FOSSEY
quitte
la
collectivité
et
sera
radiée
des
effectifs
à compter
du
21
juillet
2025.
Monsieur
le Maire
et
le conseil
municipal
la remercient
pour
son
professionnalisme
et
pour
le travail
accompli
ces
22
années
au service
de
la commune
et des
administrés.
Agenda Fête
à Saint-Ébremond
organisée
par
la Comité
des
Fêtes
de
Saint-Ébremond
du
06
au
08
juin
: soirée
cabaret
le vendredi
06
juin,
vide-greniers
et
salon
arts
le dimanche
O8
juin
- vin
d'honneur
offert
par
la
municipalité
servi
au
Métronome
à 11h30.
Cérémonie
de
l'Appel
du
18 juin
1940
: le mercredi
18/06
à 19h00
à la salle
polyvalente
Collège
- concert
de
fin
d'année
de
la Chorale
: le 20/06
salle
Le
Métronome
Théâtre
« Au-delà
du
Songe
»,
représentation
présentée
par
la troupe
de
Bricquebec
le 26/06
à 20h30
- salle
Le
Métronome
Fête
Saint-Pierre
les 05
et 06
juillet
- feu
d'artifice
le 05/07
: messe
en
musique
le 06/07
Prochaines
séances
de
conseil
municipal
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
02 juin
2025 Page
7 sur
7
Les
lundis
07/07,
01/09,
06/10,
03/11
et
01/12.
Rien
ne
restant
inscrit
à l'ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 22h30.
Le
maire,
le secrétaire
de
séance,
CANISY,
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
02 juin
2025