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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Trivier-de-Courtes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 10 07 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Compte rendu du Conseil Municipal du 10/07/2020
Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 valant procès-verbal
Présents : Michel BRUNET, Yves BERNARD, Françoise PIRAT, Joël CORDENOD, Valérie CLAIN, Françoise VELON, Christian REYNAUD, Catherine MOREL, Philippe MARCON, Delphine LAVIGNE, Christophe DISSES, Sébastien PUGET, Aurélie CHARDARD
Excusées : Johana VEYRAT (pouvoir à Yves BERNARD)
Absent : Christine FAVIER
Désignation du secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, le conseil municipal désigne Madame Valérie CLAIN comme secrétaire de séance.
Madame Valérie CHEVALIER, adjointe administrative, est présente pour enregistrer le résultat du vote et le transmettre immédiatement à la Préfecture.
Ordre du jour
• Désignation des ‘’grands électeurs’’
• Questions diverses
Projets de délibérations :
Désignation des ‘’grands électeurs’’
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 heures. Il explique comment va se dérouler l’élection. Il rappelle que cette date du 10 juillet est fixée par le ministère de l’Intérieur et qu’il n’est pas possible d’en choisir une autre. L’élection des sénateurs aura lieu le 27 septembre.
Monsieur le Maire présente la liste Saint-Trivier-Dynamique, composée de trois titulaires et trois suppléants :
Titulaires : Michel BRUNET, Françoise PIRAT, Yves BERNARD Compte rendu du Conseil Municipal du 10/07/2020
Suppléants : Françoise VELON, Joël CORDENOD, Catherine MOREL
Il demande ensuite s’il y a une autre liste.
Monsieur Philippe MARCON prend la parole pour regretter le manque d’information en amont de la réunion pour former une liste et expliquer qu’il n’est pas possible d’en faire une sans concertation avec les autres membres du conseil.
Monsieur le Maire répond que l’ordre du jour était porté sur la convocation du conseil municipal reçue par tous les conseillers. Il en apporte la preuve et Monsieur MARCON admet qu’il l’a bien reçu et qu’il a même répondu qu’il serait présent.
Afin de permettre à Monsieur MARCON de s’entretenir avec les conseillers présents et former une seconde liste, Monsieur le Maire suspend la séance à 18h10.
Monsieur MARCON n’ayant pas réussi à faire de liste, Monsieur le Maire annonce la reprise de la séance à 18h20.
Mesdames CLAIN et LAVIGNE sont désignées assesseurs.
Monsieur le Maire appelle ensuite chaque conseiller à venir voter.
Résultat du vote :
Votants 14
Bulletins Liste Saint-Trivier Dynamique : 13
Bulletin blanc : 1
La liste Saint-Trivier Dynamique est élue à la majorité des suffrages.
Questions diverses :
Buvettes du marché
Monsieur le Maire annonce que les buvettes du marché, tenues par les associations, sont de nouveaux autorisées, mais que la mairie ne fournira aucun matériel et cela en raison des consignes sanitaires liées à la COVID 19. Un courrier en ce sens sera envoyé aux associations qui sont prévues sur le planning buvette.
Visite des champs éoliens
La compagnie Nationale du Rhône propose aux conseillers une visite de champs éoliens à Chamolles dans le Jura ou sur deux sites en Côte d’Or. Monsieur BERNARD Yves enverra aux conseillers la date proposée par la CNR.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 18h55.