Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 03 du 10 07 2020
Compte-Rendu - CR CM 01 du 03 07 2020
Compte-Rendu - CR CM 43 du 02 10 2024
Compte-Rendu - CR CM 37 du 07 02 2024
Compte-Rendu - CR CM 07 du 25 11 2020
Compte-Rendu - CR CM 04 du 07 09 2020
Compte-Rendu - CR CM 2020 07 10
Compte-Rendu - CR CM 05 du 28 09 2020
Compte-Rendu - CR CM 31 du 19 07 2023
Conseil Municipal - cm 2020 07 10
Compte-Rendu - CR CM 02 du 10 07 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Pougny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 02 du 10 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE POUGNY
PROCES VERBAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2 DU 10 JUILLET 2020
Date de convocation : 29 juin 2020
Étaient présents : Mesdames et Messieurs Annie MARCELOT, Régine CHAMOT, Bernard Dundee VALOT, Hervé PHILIPPE, Charline BENASSY, Olivier CHAMOT, Sabine VALOT, Gilles RAVACHE, Cathy MACIA, Marie CHAUCHAIX, Guillaume NORBERT,
Étaient excusés : Nathalie COLLET, pouvoir à M. Gilles RAVACHE - Éric LEBLANC, pouvoir à Madame Cathy MACIA - Bruno CHAUCHAIX, pouvoir à Madame Marie CHAUCHAIX
Monsieur Dylan EMONIN
Secrétaire de séance : Madame Marie CHAUCHAIX
Conseillers en exercice : 15
Présents : 11
Votants : 14
Séance ouverte à 19H00
EXAMEN DES POINTS A L’ORDRE DU JOUR :
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs :
Pour procéder à cette élection, Madame la Maire donne lecture des directives préfectorales. Quatre assesseurs sont nommés : les deux conseillers les plus âgés et les deux plus jeunes, soit respectivement, Madame Régime CHAMOT et Monsieur Gilles RAVACHE et Madame Charline BENASSY et Monsieur CHAMOT Olivier. Un secrétaire est nommé : Madame Marie CHAUCHAIX.
Elle présente deux listes :
La première nommant les candidats au poste de titulaires. La deuxième nommant les candidats au poste de suppléants.
Elle demande si d’autres candidats souhaitent se présenter : aucune autre candidature.
Elle invite l’assemblée à procéder au vote de la première liste, à bulletin secret. Après dépouillement par les assesseurs du vote de cette 1ère liste, Madame Annie MARCELOT, Madame Régine CHAMOT et Monsieur Bernard Dundee VALOT recueillent 14 voix. Ils sont élus délégués municipaux pour représenter la commune aux élections sénatoriales de septembre 2020.
Madame la Maire invite l’assemblée à procéder au vote de la liste des suppléants. Après dépouillement par les assesseurs du vote, sont élus suppléants pour l’élection de sénateurs, Monsieur PHILIPPE Hervé, Mesdames COLLET Nathalie et Charline BENASSY. Ils ont obtenu 14 voix. Les procès-verbaux sont remplis, signés et aussitôt transmis au service de la Préfecture de l’Ain.
Séance levée à 19H21
La secrétaire de séance :
Madame Marie CHAUCHAIX