Conseil Municipal - Conseil Municipal MERCREDI 19 JUIN 24

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Déliberation - Delib N. 24

Compte-Rendu - CR 14 juin 2021

Procès Verbal - 3. PV CM 19 juin 2024

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Compte-Rendu - CR du 24 novembre 2020

Conseil Municipal - Conseil Municipal MERCREDI 19 JUIN 24 Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Levallois-Perret. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal MERCREDI 19 JUIN 24)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Éducation, • Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2024

1. Compte rendu des Décisions Municipales

AFFAIRES FINANCIÈRES

2. Compte de gestion de l'exercice 2023

3. Compte administratif de l'exercice 2023

4. Affectation du résultat de l'exercice 2023

5. Budget supplémentaire 2024

6. Approbation des conventions relatives aux offres de concours 2024 entre l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense et la

ville de Levallois

7. Garantie communale d'un prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Office Public de l'Habitat Rives de

Seine Habitat dans le cadre d'une opération de réfection des balcons

des résidences situées rues d'Alsace et de Lorraine à Levallois

8. Renouvellement de convention pluriannuelle et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie de Levallois

- Année scolaire 2024/2025

9. Renouvellement de convention pluriannuelle et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'École Nouvelle Emilie Brandt -

Année scolaire 2024/2025

10. Renouvellement de convention pluriannuelle et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Aide et Éducation - Année

scolaire 2024/2025

11. Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes

extérieures - Année scolaire 2023/2024

AFFAIRES TECHNIQUES

12. Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois en vue de la passation de marchés publics

relatifs à la maintenance et l'entretien des ascenseurs, monte-

charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite

13. Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois en vue de la passation de marchés publics

relatifs aux travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et

de réparation de bâtiments

14. Travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation de bâtiments pour la Ville et le C.C.A.S. de Levallois pour les

années 2025-2028 - Autorisation de lancement de la procédure et

de signature des marchés

15. Travaux d'entretien de la voirie et réseaux divers (VRD) pour les années 2025 à 2028 - Autorisation de lancement de la procédure

et de signature des marchés

16. Médiathèque Gustave-Eiffel - Convention de tour d'échelle pour la réalisation de travaux sur l'immeuble mitoyen sis 113 rue Jean-

Jaurès

17. Exploitation d'un service de navettes - Convention de délégation de compétence avec Île-de-France Mobilités et autorisation de

lancement du marché

AFFAIRES D'URBANISME, D'AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES

18. Habitat Durable - Guide et convention de partenariat entre la Ville et l'organisme CERQUAL pour l'instauration d'une certification

19. Mise en place d'une concertation du public sur les Zones

d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)

20. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville de Levallois et l'Office Public de l'Habitat Rives de Seine Habitat pour

les opérations situées 116-118 rue Anatole-France et 87bis, 89bis

et 89 ter, rue Edouard Vaillant à Levallois

21. Gestion en flux des logements sociaux - Approbation des

conventions bilatérales

22. Renouvellement de la convention avec l'Office Public de l'Habitat Rives de Seine Habitat pour l'entretien de ses espaces extérieurs

23. Demande de déclaration d'utilité publique pour la création d'un nouveau square public et l'aménagement de l'allée Cécile Vannier

24. Acquisition onéreuse de deux places de parking sises 8-10 rue Louise Michel

25. Acquisition à l'euro symbolique de parcelles du Département des Hauts-de-Seine

AFFAIRES DE PERSONNEL

26. Tableau des effectifs au 1er juin 2024

27. Création de postes pour le recrutement d'agents saisonniers 2024

28. Mise en place et recrutements d'agents en contrat d'apprentissage

29. Mise en œuvre des nouvelles dispositions règlementaires relatives au forfait mobilité durable

AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL

30. Renouvellement du pacte d'amitié et de coopération avec la ville de Libreville au Gabon

31. Attribution d'une subvention à l'association "Les Institutions Sinaï" (LIS)

32. Exposition "Trésors de banlieues" - Convention de partenariat et de prêt

33. Transfert de propriété de matériel pour l'accomplissement de projets financés par le Fonds d'Innovation Pédagogique (FIP) -

Approbation et autorisation de signature de la convention-type

34. Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés

relatifs à l'acquisition de dictionnaires, de livres et de partitions

35. Renouvellement d'adhésion à la centrale d'achats "Seine-et- Yvelines Numérique" - Approbation et autorisation de signature

des conventions

36. Éco-trophées des commerçants et artisans - Convention de partenariat entre la Ville, l'Établissement Public Territorial Paris

Ouest La Défense et la Chambre de Commerce et d'Industrie de la

Région Île-de-France au titre de l'année 2024

37. Actualisation du Règlement d'attribution des subventions

municipales aux associations

38. Fixation de la redevance d'exploitation du Pavillon américain du parc des Cinq continents Jacques-Chirac

39. Actualisation des tarifs de vente de denrées aux cafétérias du Conservatoire Maurice-Ravel, du Centre culturel de L'Escale et du

Centre Aquatique de Levallois

40. Rectification de la tarification du Centre Aquatique de Levallois (CAL)

41. Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'Institut Médico-

Éducatif SISS APPEDIA

42. Médiathèque de Levallois - Plan de "Désherbage" et modalités de dons de documents

43. Salon du Roman Historique 2024 - Partenariat avec les librairies

44. Protection fonctionnelle

La séance du Conseil municipal est accessible en direct sur le site

internet et la page Facebook de la Ville.

VILLE DE LEVALLOIS

CONSEIL MUNICIPAL SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE L'HÔTEL DE VILLE

MERCREDI 19 JUIN 2024 • 18H

- ORDRE DU JOUR -