Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 19 06 24

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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

MERCREDI 19 JUIN 2024



N°

032. Compte rendu des Décisions Municipales

Le Conseil municipal a pris acte de la délibération

AFFAIRES FINANCIÈRES

033. Compte de gestion de l'exercice 2023

Approuvée

034. Compte administratif de l'exercice 2023

Approuvée

035. Affectation du résultat de l'exercice 2023

Approuvée

036. Budget supplémentaire 2024

Approuvée

037. Approbation des conventions relatives aux offres de concours 2024 entre l'établissement public territorial Paris Ouest La Défense et la ville de Levallois

Approuvée

038. Garantie communale d'un prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Office Public de l'Habitat Rives de Seine Habitat dans le cadre d'une opération de réfection des balcons des résidences situées rues d'Alsace et de Lorraine à Levallois Approuvée

039. Renouvellement de convention pluriannuelle et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie de Levallois - Année scolaire 2024/2025 Approuvée

040. Renouvellement de convention pluriannuelle et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'École Nouvelle Emilie Brandt - Année scolaire 2024/2025 Approuvée2

041. Renouvellement de convention pluriannuelle et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Aide et Éducation - Année scolaire 2024/2025

Approuvée

042. Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2023/2024 Approuvée

AFFAIRES TECHNIQUES

043. Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois en vue de la passation de marchés publics relatifs à la maintenance et l'entretien des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite

Approuvée

044. Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois en vue de la passation de marchés publics relatifs aux travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation de bâtiments

Approuvée

045. Travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation de bâtiments pour la Ville et le C.C.A.S. de Levallois pour les années 2025-2028 - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés

Approuvée

046. Travaux d'entretien de la voirie et réseaux divers (VRD) pour les années 2025 à 2028 - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés

Approuvée

047. Médiathèque Gustave-Eiffel - Convention de tour d'échelle pour la réalisation de travaux sur l'immeuble mitoyen sis 113 rue Jean-Jaurès

Approuvée

048. Exploitation d'un service de navettes - Convention de délégation de compétence avec Île- de-France Mobilités et autorisation de lancement du marché

Approuvée

AFFAIRES D'URBANISME, D'AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES

049. Habitat Durable - Guide et convention de partenariat entre la Ville et l'organisme CERQUAL pour l'instauration d'une certification

Approuvée3

050. Mise en place d'une concertation du public sur les Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER)

Approuvée

051. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville de Levallois et l'Office Public de l'Habitat Rives de Seine Habitat pour les opérations situées 116-118 rue Anatole France et 87bis, 89bis et 89 ter, rue Edouard Vaillant à Levallois

Approuvée

052. Gestion en flux des logements sociaux - Approbation des conventions bilatérales Approuvée

053. Renouvellement de la convention avec l'Office Public de l'Habitat Rives de Seine Habitat pour l'entretien de ses espaces extérieurs

Approuvée

054. Demande de déclaration d'utilité publique pour la création d'un nouveau square public et l'aménagement de l'allée Cécile Vannier

Approuvée

055. Acquisition onéreuse de deux places de parking sises 8-10 rue Louise Michel Approuvée

056. Acquisition à l'euro symbolique de parcelles du Département des Hauts-de-Seine Approuvée

AFFAIRES DE PERSONNEL

057. Tableau des effectifs au 1er juin 2024

Approuvée

058. Création de postes pour le recrutement d'agents saisonniers 2024

Approuvée

059. Mise en place et recrutements d'agents en contrat d'apprentissage

Approuvée

060. Mise en œuvre des nouvelles dispositions règlementaires relatives au forfait mobilité durable

Approuvée4

AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL

061. Renouvellement du pacte d'amitié et de coopération avec la ville de Libreville au Gabon Approuvée

062. Attribution d'une subvention à l'association "Les Institutions Sinaï" (LIS) Approuvée

063. Exposition "Trésors de banlieues" - Convention de partenariat et de prêt Approuvée

064. Transfert de propriété de matériel pour l'accomplissement de projets financés par le Fonds d'Innovation Pédagogique (FIP) - Approbation et autorisation de signature de la convention-type

Approuvée

065. Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à l'acquisition de dictionnaires, de livres et de partitions

Approuvée

066. Renouvellement d'adhésion à la centrale d'achats "Seine-et-Yvelines Numérique" - Approbation et autorisation de signature des conventions

Approuvée

067. Éco-trophées des commerçants et artisans - Convention de partenariat entre la Ville, l'Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense et la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Île-de-France au titre de l'année 2024

Approuvée

068. Actualisation du Règlement d'attribution des subventions municipales aux associations Approuvée

069. Fixation de la redevance d'exploitation du Pavillon américain du parc des Cinq continents Jacques-Chirac

Approuvée

070. Actualisation des tarifs de vente de denrées aux cafétérias du Conservatoire Maurice- Ravel, du Centre culturel de L'Escale et du Centre Aquatique de Levallois

Approuvée

071. Rectification de la tarification du Centre Aquatique de Levallois (CAL) Approuvée5

072. Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de Levallois et l'Institut Médico-Éducatif SISS APPEDIA

Approuvée

073. Médiathèque de Levallois - Plan de "Désherbage" et modalités de dons de documents Approuvée

074. Salon du Roman Historique 2024 - Partenariat avec les librairies

Approuvée

075. Vœu du Conseil municipal relatif la sensibilisation au don d’organes Approuvée

076. Protection fonctionnelle

Approuvée

L’ensemble de ces délibérations, ainsi que l’enregistrement de la séance du Conseil municipal, sont accessibles sur le site internet de la Ville : www.ville-levallois.fr