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Compte-Rendu - Compte rendu du 12 décembre 2023
Déliberation - Liste des délibérations examinées 19 12 2023
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Conseil Municipal - Conseil Municipal 19 décembre 23 V2
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 19 décembre 23 V2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 20 novembre 2023
1. Compte-rendu des Décisions Municipales dans le cadre
des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du
Code Général des Collectivités Territoriales
AFFAIRES FINANCIÈRES
2. Renouvellement de la convention de mise à disposition
de moyens financiers entre la Ville de Levallois et
l'Association "Gan Menahem" (gestionnaire de la crèche
"Beth Hilel")
3. Garantie communale d'un prêt contracté auprès de
la Caisse des Dépôts et Consignations par l'O.P.H.
Rives de Seine Habitat dans le cadre d'une opération
d'acquisition de douze logements intermédiaires pour
être conventionnés en logements sociaux situés aux
87bis, 89bis et 89ter rue Edouard Vaillant à Levallois
4. Garantie communale d'un prêt contracté auprès
d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels par la
SAEML LEVAPARC dans le cadre des investissements
liés à la délégation de service public pour la gestion et
l'exploitation du stationnement sur voirie et en ouvrage
5. Attribution de subventions aux organismes à vocation
culturelle pour l'année 2024
6. Attributions des subventions aux organismes à vocation
sportive pour l'année 2024
7. Attribution de subventions aux organismes à vocation
sociale pour l'année 2024
8. Budget Primitif 2024
9. Fixation des taux et produits de fiscalité directe locale 2024
10. Fixation des tarifs de concessions de terrains, caveaux en
élévation, columbariums, cavurnes, jardin du souvenir et
redevances dans le cimetière de Levallois - Année 2024
AFFAIRES TECHNIQUES
11. Délégation de service public pour l'aménagement, la
gestion et l'exploitation d'une crèche sise 11/13 rue
Vergniaud à Levallois - Principe de la délégation et
approbation du lancement de la procédure
12. Conventions de mise à disposition d'un local à déchets
situé au 1 rue Clément Bayard
13. Rapport annuel d'activité et rapport des représentants
de l'assemblée délibérante au Conseil d'administration
de la Société Anonyme (SA) SEMARELP - Exercice 2022
14. Rapport annuel d'activité et rapport des représentants
de l'assemblée délibérante au Conseil d'administration
de la Société Anonyme d'Économie Mixte Locale
(SAEML) LEVAPARC - Exercice 2022
15. Rapport annuel d'activité du délégataire pour
l'exploitation du service public de stationnement en
surface et en parking sur le territoire de la Ville - Société
LEVAPARC - Année 2022
16. Rapport annuel d'activité du délégataire pour la mise
en fourrière et le gardiennage de véhicules - Société
Inter dépannage - Année 2022
17. Rapport annuel d'activité pour l'exploitation des
marchés de détail - Société Dadoun Père & Fils -
Année 2022
18. Rapport annuel d'activité du délégataire pour la
gestion, l'exploitation de la production, le transport et
la distribution d'énergie calorifique - Société KALITA -
Année 2021/2022
19. Rapport annuel d'activité du délégataire pour la
distribution d'énergie frigorifique - Société CRISTALIA -
Année 2022
20. Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal
pour le Gaz et l'Électricité en Île- de-France (SIGEIF) -
Année 2022
21. Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal
de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les
Réseaux de Communication (SIPPEREC) - Année 2022
22. Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal
Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) - Année
2022
AFFAIRES D'URBANISME,
D'AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES
23. Cession à titre onéreux d'un appartement sis 14 rue
Clément Roassal à Nice
24. Désignation du représentant de la Ville au sein de
l'Assemblée spéciale de la Société Publique Locale
CITALLIA
AFFAIRES DE PERSONNEL
25. Ajustement du Tableau des effectifs
26. Prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir d'achat -
Instauration et modalités d'attribution
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
27. Demande de dérogation au repos dominical de la
société Mazars SA – Avis du Conseil municipal
La séance du Conseil municipal est accessible en direct sur le site
internet et la page Facebook de la Ville
VILLE DE LEVALLOIS
CONSEIL MUNICIPAL SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE L'HÔTEL DE VILLE
MARDI 19 DÉCEMBRE 2023 • 18H30
- ORDRE DU JOUR -