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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 11 04 2025 Ordre du Jour Pour bp
Document publié le Vendredi 11 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 11 04 2025 Ordre du Jour Pour bp)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Système de retraite,
ORDRE DU JOUR
DU BUDGET PRIMITIF
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
11 AVRIL 2025
__________
TOME I-A : BUDGET PRIMITIF CC2R POUR L’EXERCICE
2025
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
SUBVENTION AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE
ADOPTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
VOTE DES TAUX ET DU PRODUIT DE GEMAPI
FIXATION DU TAUX 2025 DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
TOME II : BUDGET ANNEXE SPANC
ADOPTION DU BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2025
(Service Public d’Assainissement Non Collectif)
TOME III : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DES EAUX USEES
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
ADOPTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
SUBVENTION DU BUDGET PRINCIPAL
AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL TOME IV : BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
TOME V-A : DELIBERATIONS A PRENDRE
VOIRIE COMMUNAUTAIRE
APPROBATION DU PROGRAMME 2025
BATIMENTS ET STRUCTURES COMMUNAUTAIRES
APPROBATION DU PROGRAMME 2025
TRAVAUX ET EQUIPEMENTS DES ECOLES
APPROBATION DU PROGRAMME 2025
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2025
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
COMPLEMENT POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES DANS LES ECOLES
EXTERIEURES
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
ORGANISATION DES ASTREINTES DU SERVICE TECHNIQUE (BATIMENT/VOIRIE) ET DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
AVENANT AU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE CONCLU AVEC CNP (CAISSE NATIONALE PRÉVOYANCE) AUGMENTATION DU TAUX DE COTISATION
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
MISE A DISPOSITION D’UN SALARIE PAR UN ORGANISME PRIVE A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION D’EMPLOIS PERMANENTS (SUPPRESSIONS/CRÉATIONS) ET AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ANNEXES AU TOME V-A