Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 60 2014 Virement de crédit
Déliberation - DELIB 45 2017
Déliberation - 45 2025 Virement de credit dinvestissement
Déliberation - DELIB 45 2014 Réaménagement du prêt C26NFP011PR
Déliberation - DECISION 2025 45 VIREMENT DE CREDITS sig
Déliberation - DELIB 49 2015 Décision modificative
Déliberation - 77 2022 decision modificative ndeg2 virement d
Déliberation - DELIB 19 2015 Approbation du Compte de Gestion
Déliberation - DELIB 36 2015 Admission non valeurs
Déliberation - DELIB 48 2015 Accroissement temporaire dactivité d
Déliberation - DELIB 45 2015 Virement de crédit
Document publié le Mardi 5 janvier 2016 par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 45 2015 Virement de crédit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
HAUTES-ALPES Nombre
de
Conseillers
En
exercice:
10
Présents
: 8
L'an
deux
mille
quinze
et
le
lundi
14
décembre
à
18h30,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
ET
VALENCA
DELIBERATION
N°
45
-2015
Séance
du
lundi
14
décembre
20
PREFECTURE
DES
HAUTES-ALPES
ARRIVEE
0 5 JAN. 2016
ls
Bureau
du
Coutrler
N°1
a
——
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
3
décembre
2015
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
M.
COSTORIER
Rémi,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
POUILLARD
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
Céline
TRUCH
Absents
excusés
:Danielle
BLANC,
Jean-Claude
FAURE
Secrétaire
de
séance
: Céline
TRUCH
Objet
: Virement
de
crédit
Le
maire
expose
à l’Assemblée
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l’exercice
2015
ayant
été
insuffisants,
il
est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
suivants
:
Désignation
des
articles
Crédits
à voter
N°
Intitulé
Dépenses
60623
alimentation
7578.60
6558
autres
contingents
et
-6214.19
participations
64111
personnel
titulaire
-136441
673
titres
annulés
163.09
6531
indemnités
-163.09
66i11
intérêt
court
terme
3158.12
64111
personnel
titulaire
-3158.12 165.001
|
dépôts
et cautionnements
408.57
202-314
|PLU
408.57
Le
Maire
invite
le
conseil
à voter
les
crédits
ci-dessus,
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits. Fait
et délibéré
le lundi
14
décembre
2015