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Convocation - convocation
Procès Verbal - pv seance 19sept
Déliberation - liste delib 12avril
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 12avril)
Thèmes du document : Budget, Énergies, Environnement,
Commune d’Arvieu
Aveyron
____________ Liste des délibérations du conseil municipal ____________
du 12 avril 2024 à 9h00.
Date de convocation et d’affichage : 29 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le douze avril à neuf heures, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Gislaine ALARY, Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile
LACAZE, Mrs Rodolphe ALBOUY, Joël BARTHES, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-
Charles VAYSSETTES.
Absents : Monsieur Vincent BENOIT donne procuration à Marie-Paule BLANCHYS
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 11 Absents : 1
Quorum : 7 Votants : 12
En cette séance du 12 AVRIL 2024, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Affectation du résultat 2023 Budget Principal
- Vote des taux 2024 des 2 taxes directes locales
- Présentation et vote du Budget Principal de la commune 2023
- Correction erreur sur exercices antérieurs
- Affectation du résultat 2023 Budget Assainissement
- Présentation et vote du Budget Assainissement 2024
- Affectation du résultat 2023 Budget Station-Service
- Présentation et vote du Budget Station-Service 2024
- Affectation du résultat 2023 Budget Garage
- Budget Garage – Reversement d’une partie de l’excédent 2023 au budget principal de la commune
- Présentation et vote du Budget Garage 2024
- Mise à disposition du local garage à l’association des Loco-Motivés
- Affectation du résultat 2023 Budget Boucherie
- Présentation et vote du Budget Boucherie 2024
- Affectation du résultat 2023 Budget Photovoltaïque
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- Affectation du résultat 2023 Budget Lotissement Le Clos
- Présentation et vote du Budget Lotissement Le Clos 2024
- Affectation du résultat 2023 Budget Lotissement Le Gazet
- Présentation et vote du Budget Lotissement Le Gazet 2024
- Biens de sections d’Arvieu – attribution de terres agricoles
- Energie renouvelable photovoltaïque – adhésion au groupement de commande de maîtrise
d’œuvre
- Questions diverses