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Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 17juillet)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
Commune d’Arvieu
Aveyron
____________ Liste des délibérations du conseil municipal ____________
du 17 juillet 2023 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 13 juillet 2023
L’an deux mille vingt-trois, le treize juillet à vingt-heures trente, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Gislaine ALARY, Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Mrs Rodolphe ALBOUY, Joël BARTHES, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES.
Absents : Cécile LACAZE, Vincent BENOIT
Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 10 Absents : 2
Quorum : 7 Votants : 10
_______________________________________________________________________________
En cette séance du 17 juillet 2023, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Présentation et vote du budget annexe Lotissement Le Gazet
- Budget principal - décision modificative n°1
- Aménagement et mise en sécurité d'espaces publics - plan de financement - Service de restauration scolaire - modification des tarifs des repas
- Adoption de la nomenclature M57
- Conventions commune d'Arvieu / Office de Tourisme Pareloup-Lévézou - Mise à disposition de personnel
- Régime indemnitaire Rifseep - modification de filières
- Vente portion domaine public à Clauzelles
- Assainissement de Pareloup - acquisition de terrain pour implantation de la station d'épuration