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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 11dec)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Commune d’Arvieu
Aveyron
____________ Liste des délibérations du conseil municipal ____________
du 11 décembre 2023 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 7 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le onze décembre à vingt-heures trente, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile LACAZE, Mrs Rodolphe ALBOUY, Joël BARTHES, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES.
Absents : Gislaine ALARY donne procuration à Guy LACAN
Vincent BENOIT donne procuration à Jean-Charles VAYSSETTES
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 10 Absents : 2
Quorum : 7 Votants : 12
_______________________________________________________________________________
En cette séance du 11 décembre 2023, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Recensement de la population 2024 – Création de deux emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération.
- Service de restauration scolaire – Signature d’un contrat avec un nouveau prestataire – Modification des tarifs des repas
- Désignation d’un référent déontologue
- Loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables (loi APER) – Projet de motion - Budget principal – Décision modificative n°4
- Budget assainissement – Décision modificative n°2
- Rénovation presbytère – Projet classé sans suite et arrêt des missions de maîtrise d’œuvre - Questions diverses