Ordre du Jour -

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Ordre du Jour - Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Paul-des-Landes. Lien du pdf (Ordre du Jour - )Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques, Liberté — Egalité - Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département du Cantal

Arrondissement d’Aurillac

Canton de Saint-Paul-des-Landes

COMMUNE DE SAINT-PAUL-DES-LANDES

(Cantal)

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués pour assister à la réunion qui se tiendra le :

Le jeudi 28 mai 2026 à 20h30

Salle du Conseil municipal de la Mairie

Ordre du jour :

> Administration générale :

— Validation du Procès-Verbal de la séance du 28 avril 2026 :

—- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux ;

> Finances :

— Subventions au Relais Petite Enfance ;

— Année 2026-2027 Tarif restauration scolaire — Repas adulte ;

— Année 2026-2027 Tarification sociale de la restauration scolaire ;

— Année 2026-2027 Tarif Restauration ALSH :

— Année 2026-2027 Tarif repas micro-crèche ;

— Année 2026-2027 Tarif garderie ;

— Tarifs Salle polyvalente ;

— Fixation de la durée d'amortissement des biens ;

> Affaires scolaires :

— Adoption du règlement de la restauration scolaire ;

— Adoption du règlement de la garderie.

Le 22 mai 2026

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