Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20241211 Liste des deliberations
Déliberation - CM 04042024 Liste deliberations
Déliberation - Liste des deliberations avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 23 av
Déliberation - Fev2026Liste des deliberations
Déliberation - 250227 Liste des deliberations
Déliberation - 20241114 Listes des deliberations
Déliberation - 20260320 Liste Deliberations
Déliberation - Liste des deliberations juillet 2024
Déliberation - Liste Deliberations du 08022024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Germain-de-Lusignan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 08022024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
.
St Germain”
de Lusignan
CONSEIL MUNICIPAL DE ST GERMAIN DE LUSIGNAN
SEANCE DU 08 FEVRIER 2024
Nombre de conseillers en exercice 15
Etaient présents 13 : M. MARTIAL Claude, M. PITON Alain, M. LEROUX Bruno, Mme DE
OLIVEIRA Katia, Mme GUEVARA Marie-Claire, Mme MAROC Agnès, Mme RAIGNER
Magali, M. RAUD Aurélien, Mme LABORDE Florence, M. RIPPE Jean-Marie, Mme
BILLAUDEL Virginie, M. MAÏSTRE Jean-Pierre, M. GALLEGO Fabien,
Etaient absent excusés 2 : M. GUIGNARD Didier, Mme BROSSARD Valérie
Secrétaire de séance : M. PITON Alain a été élu à l’unanimité (art. L. 2121-15 du CGCT)
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet de la délibération Décision
-FEV.IIc Amélioration de la production de chauffage = LL Approuvé .
Logements du Presbytère
FEV-NI Défense incendie — rétrocession de parcelles Approuvé
FEV-IVa Crédits budgétaires Approuvé
FEV-Va Prime inflation Approuvé
FEV-Vb Assurance statutaire Approuvé
Publié et affiché en mairie, le 12 février 2024
La secrétaire de séance Le Maire,
M. PITON Alain M. Claude MARTIAL