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Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Germain-de-Lusignan.
Lien du pdf (Déliberation - 20241211 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Exploration spatiale,
A St Germain” de Lusignan CONSEIL MUNICIPAL DE ST GERMAIN DE LUSIGNAN SEANCE DU 11 DECEMBRE 2024 Nombre de conseillers en exercice 14 Etaient présents 13 : M. MARTIAL Claude, M. PITON Alain, M. LEROUX Bruno, Mme GUEVARA Marie-Claire, Mme MAROC Agnès, Mme RAIGNER Magali, Mme LABORDE Florence, Mme BILLAUDEL Virginie, Mme BROSSARD Valérie, M. RAUD Aurélien, M. RIPPE Jean-Marie, M. GUIGNARD Didier, M. MAÏSTRE Jean-Pierre, Etait absent excusé 1 : M. GALLEGO Fabien qui a donné procuration à M. MARTIAL Claude Secrétaire de séance : M. PITON Alain a été élu à l’unanimité (art. L. 2121-15 du CGCT) LISTE DES DELIBERATIONS Numéro Objet de la délibération Décision 2024DEC-IIa Détermination du nombre de postes d’adjoints Approuvé 2024DEC-IIb Indemnités de fonction Approuvé 2024DEC-IVe Révision du plan de zonage de l’assainissement Approuvé collectif 2024DEC-V Crédits budgétaires 2025 - investissement Approuvé 2024DEC-VI Convention Territoriale Globale Approuvé Publié et affiché en mairie, le 19 décembre 2024 Le secrétaire de séance Le Maire, M. PITON Alain M. Claude MARTIAL C8