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Convocation - 1 Convocation CM du 04 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Linas.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM du 04 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
L
ï
de
| nn
Q
S
Hôtel de Ville - Place Ernest Pillon - 91310 LINAS - & 0169 80 14 00
N/REEF
: CL/FM/CD
Mesdames
les
Conseillères
Municipales,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
OBJET
: CONVOCATION
Linas,
le 29
mars
2024.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
invite
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
à
titre
exceptionnel,
à :
L'ESPACE
CARZOU
LE
JEUDI
04
AVRIL
2023
à
20h00
ORDRE
DU
JOUR
-
Adoption
du
Procès-\Verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2024.
-
Décision
Municipale
n°02-2024.
FINANCES
1-
Fiscalité
2024
: Fixation
des
taux.
2-
Reprise
anticipée
des
résultats
2023.
3-
Approbation
du
Budget
Primitif
2024
—
Ville.
AFFAIRES
GENERALES
4-
Désignation
d'un
membre
suppléant
à
la CLECT
de
la CPS.
CULTUREL
9-
Approbation
du
règlement
de
la
brocante
2024
et
fixation
des
tarifs.
SCOLAIRE
6-
Demande
de
subvention
de
l'école
élémentaire
des
Sources
dans
le cadre
de
l'Office
Central
de
la
Coopération
à
l'École
(OCCE).
7-
Demande
de
subvention
de
l'école
élémentaire
des
Sources
dans
le
cadre
de
l’Union
Sportive
des
Écoles
Primaires
(USEP).
8-
Demande
de
subvention
des
fédérations
de
parents
d'élèves
(CAPE
91
ET
PEEP).
9-
Approbation
du
règlement
d'attribution
des
places
en
crèche.
QUESTIONS
DIVERSES
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
communauté
d'Agglomération
de
Paris-Saclay
- Arrondissement
de
Palaiseau
- Département
de
l'Essonne