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Convocation - 1 Convocation CM du 21 09 2023
Convocation - 1 Convocation CM du 29 01 2025
Convocation - 1 Convocation CM du 29 02 2024
Convocation - 1 Convocation CM du 30 05 2024
Convocation - 01 Convocation CM du 23 11 2023
Procès Verbal - 2 Proces Verbal du CM du 14 12 2023
Convocation - Convocation CM du 29 06 2023
Convocation - 1 Convocation CM du 14 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Linas.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM du 14 12 2023)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Li
de
| n
Q
S
Hôtel de Ville - Place Ernest Pillon - 21310 LINAS -& O1 69 80 14 00
N/REF
:CL/FM/CD
Mesdames
les
Conseillères
Municipales,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
OBJET
: CONVOCATION
Linas,
le 08
décembre
2023.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
invite
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
à
titre
exceptionnel,
à:
L'ESPACE
CARZOU
LE
JEUDI
14
DÉCEMBRE
2023
à
20h00
ORDRE
DU
JOUR
-__
Adoption
du
Procès-\erbal
du
Conseil
Municipal
du
23
novembre
2023.
-
Tableau
récapitulatif
des
dossiers
de
déclarations
d'intention
d’aliéner
(DIA).
AFFAIRES
GENERALES
1.
Modalités
de
mise
en
œuvre
de
la
gestion
en
flux
des
réservations
de
logement
social
par
la
commune
de
Linas.
2.
Motion
de
soutien
au
département
de
l'Essonne.
3.
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
du
Gymnase
Maurice
PICARD.
FINANCES
4.
Décision
Modificative
n°04-2023
—
Budget
2023.
5.
Approbation
d’un
avenant
à
la
convention
de
Projet
Urbain
Partenarial
—-
SCCV
Prestige.
RESSOURCES
HUMAINES
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la
collectivité
et
du
CCAS.
Modalités
de
mise
en
œuvre
du
Compte
Personnel
de
Formation
et
fixation
des
plafonds
de
prise
en
charge.
8.
Personnel
d'animation
- Régime
d'équivalence
lors
des
courts
séjours.
NO
SCOLAIRE
9.
Demande
de
subvention
de
l'école
élémentaire
des
sources
dans
le
cadre
de
lUSEP.
QUESTIONS
DIVERSES
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Communauté
d'Agglomération
de
Paris-Saclay
- Arrondissement
de
Palaiseau
- Département
de
l'Essonne