Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1 Convocation CM du 29 02 2024
Convocation - 1 Convocation CM du 29 01 2025
Convocation - 1 Convocation CM du 12 12 2024
Convocation - 1 Convocation CM du 28 05 2025
Convocation - 1 Convocation CM du 30 09 2025
Convocation - 1 Convocation CM du 19 10 2023
Convocation - 1 Convocation CM du 21 09 2023
Convocation - 1 Convocation CM du 14 12 2023
Convocation - 1 Convocation CM du 28 05 2026
Convocation - 1 Convocation CM du 11 12 2025
Convocation - 1 Convocation CM du 30 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Linas.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM du 30 05 2024)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
nos
N/REEF
:
CL/FM/CD
Mesdames
les
Conseillères
Municipales,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
OBJET
: CONVOCATION
Linas,
le
24
mai
2024.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
invite
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
à
titre
exceptionnel,
à :
L'ESPACE
CARZOU
LE
JEUDI
30
MAI
2024
à
20h00
ORDRE
DU
JOUR
-__
Adoption
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
04
avril
2024.
-
Décisions
Municipales
n°03-2024
à
n°08-2024.
-_
Tableau
récapitulatif
des
dossiers
de
déclarations
d'intention
d’aliéner
(DIA).
AFFAIRES
GENERALES
Protocole
transactionnel
entre
la
commune
de
Linas
et
la
Société
TPE.
Désignation
et
remplacement
d'élus
de
la
ville
dans
les
instances
extérieures.
Désignation
des
membres
de
la
Commission
d'attribution
des
places
en
crèche.
SD =
RESSOURCES
HUMAINES
Mise
à jour
des
emplois
permanents
et
modification
du
tableau
des
effectifs.
Modalités
de
mise
en
œuvre
du
Compte
Personnel
de
Formation
et
fixation
des
plafonds
de
prise
en
charge.
6.
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la collectivité
et du
CCAS.
gi à
URBANISME
7.
Acquisition
amiable
des
parcelles
AP
192,
211
et
351.
FINANCES
8.
Compte
Financier
Unique
2023.
9.
Affectation
définitive
du
résultat
2023.
10.
Créances
irrécouvrables
—
Ville: admission
en
non-valeur
et
créances
éteintes.
11.
Approbation
du
Budget
Supplémentaire
2024
- Ville.
12.
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
(TLPE)
2025.
13.
Taxe
de
séjour
2025.
QUESTIONS
DIVERSES
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
#5
Hôtel
de
Ville
- Place
Ernest
Pillon
- 91310
LINAS
- O1
69
80
14
00
| €]
in
O
wWww.linas.fr