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Compte-Rendu - Seance du 3 Octobre 2014
Document publié le Vendredi 3 octobre 2014 par la commune de Causé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 3 Octobre 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Dialogue social,
Séance du 3 octobre 2014
L’an deux mille quatorze, le 3 octobre 2014, à vingt et une heures. Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur LEFEBVRE Jean Michel, Maire.
Présents : BOUSIGNAC Jean Louis, BUSSO Corine, CENAC Liliane, TRIQUENEAUX Catherine, LEFEBVRE Jean Michel, BOUSIGNAC Fabien, BUSSO Jean Luc, GRANIE Carole
Excusés : ROUCOLLE André , PASET Marie Thérèse, COUREAU Pierre
Secrétaire de séance : Mme TRIQUENEAUX Catherine
__________
Mise à jour du tableau des effectifs :
CONSIDERANT qu’en raison des besoins de la collectivité, il conviendrait de créer deux emplois permanents à temps
non complet.
Monsieur Le Maire propose d’inscrire au tableau des effectifs du personnel à compter du 1er novembre un adjoint
technique territorial de 1ère classe , et à compter du 1er décembre un adjoint technique principal 2ème classe.
De ce fait, le tableau des effectifs se compose comme suit :
1er novembre 2014
Nombre d’emploi Grade Nature des fonctions
Niveau de recrutement
Temps de travail
Hebdomadaire
1 Adjoint technique
1ère classe
Entretien espace vert
Entretien bâtiments
communaux
17h30
1 Adjoint administratif
2eme classe
Secrétariat 12h00
1er décembre 2014
Nombre d’emploi Grade Nature des fonctions
Niveau de recrutement
Temps de travail
Hebdomadaire
1 Adjoint technique
1ère classe
Entretien espaces verts
Entretien bâtiments
communaux
17h30
1 Adjoint administratif
2eme classe
Secrétariat 12h00 1 Adjoint technique
Principal 2ème classe
Entretien espaces verts
Entretien bâtiments
communaux
17h30
Après délibération, les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité:
ACCEPTENT les propositions ci-dessus dans les conditions précitées ;
CHARGENT le Maire, de procéder à toutes les démarches nécessaires au recrutement de l’agent ;
DISENT que les crédits nécessaires à la rémunération et les charges afférentes des agents nommés dans l’emploi
seront disponibles et inscrits au budget de la collectivité, aux articles et chapitre prévus à cet effet de l’année en cours
par décision modificative n°1 au budget 2014.
Monsieur le maire informe qu’en début 2015, une commission paritaire au Centre de Gestion du Tarn et Garonne
permettra de supprimer le poste d’adjoint technique 1ere classe dont le grade ne sera plus adapté.
Acte de vente Maïsagri –Durand
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le 03-10-2014 la vente a été conclue moyennant le prix de cinq
mille euros.
Devis mur GABION
Monsieur le maire informe que le devis s’élève à 95000€.
Attente des autres devis.
Préparation de la cérémonie du 11 novembre 2014.
Les membres du conseil municipal affirment que la messe sera dite à 10h30 suivie d’une dépose de gerbe au
monument aux morts et d’un vin d’honneur.
La séance est levée à 23h00