Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm du 07 04 2025
Déliberation - cm 13 04 2026 liste des deliberations
Ordre du Jour - odj cm du 02 04 2024 signe
Procès Verbal - pv cm du 07 04 2025 signe
Ordre du Jour - odj cm du 28 06 2021 signe
Ordre du Jour - odj cm 15 06 2026
Ordre du Jour - odj cm du 19 04 2022 signe
Déliberation - liste des deliberations cm 06 10 2025
Déliberation - cm 06 10 2025 liste des deliberations
Déliberation - cm 15 12 2025 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations cm 07 04 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Garges-lès-Gonesse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 07 04 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Éducation,
Liberté - Egalité - Fraternité REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE GARGES-LES-GONESSE
Liberté - Egalité - Fraternité
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance Ordinaire le :
Lundi 7 avril 2025 à 19h00
Espace Associatif des Doucettes (EAD) - 10 rue du Tiers Pot
Lors de cette séance, ont été examinées les délibérations suivantes :
Objet Numéro Statut
Convention partenariale de mécénat entreprise de travaux
FAYOLLE & FILS CM-25-021 Approuvée
Participation financière de la ville aux emplois aidés associatifs
dans le cadre de la politique de la ville CM-25-022 Approuvée
Attribution d'une subvention aux associations (Double Face,
Reconnectus et Union Sportive et Culturelle des Doucettes) dans
le cadre du dispositif : Ville Vie Vacances (VVV1) d'hiver et de
printemps 2025
CM-25-023 Approuvée
Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux
associations sportives Gargeoises CM-25-024 Approuvée
Demande de fonds de concours à la Communauté
d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF) dans le cadre
du dispositif Sport/Santé 2025
CM-25-025 Approuvée
Adhésion à la centrale d'achat CAP Territoires CM-25-026 Approuvée
Demande de Fond de concours auprès de la Communauté
d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF) CM-25-027 Approuvée
Rapport sur l'utilisation du FSRIF 2024 CM-25-028 Pris acte
Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion
Sociale au titre de l'année 2024 CM-25-029 Pris acte
Révision de l'attribution de compensation CM-25-030 Approuvée
Dénomination des voies - Création de la place Nelly Olin (ex place
de l'Hôtel de Ville) CM-25-031 Approuvée
Approbation du renouvellement du projet social du Centre Social
et Culturel Dulcie September CM-25-032 Approuvée
Modification du règlement intérieur du Centre de Supervision
Urbain (CSU) CM-25-033 Approuvée
Etat des effectifs de la Ville de Garges-lès-Gonesse au 7 avril 2025 CM-25-034 Approuvée