Déliberation - Liste des deliberations Conseil 25 09 2025

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 25 09 2025

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 26 09 2024

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 29 09 2022

unknown - Liste des délibérations Conseil 25 09 2025

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 11 12 2025

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 21 11 2024

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 10 07 2025

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 06 02 2025

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 23 03 2023

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 06 12 2023

Déliberation - Liste des deliberations Conseil 25 09 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Foulangues. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil 25 09 2025)Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 25 septembre 2025 - 19h00 -

Salle Jean-Louis Vogel - Puiseux le Hauberger,

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,

Prend les délibérations suivantes :

Délibération n° 250925-DC-83 examinée le 25 septembre 2025 – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT (SMOTHD) : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-84 examinée le 25 septembre 2025 – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE FERME DENOMME SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PERSAN, BEAUMONT ET SES ENVIRONS (SIAPBE) – EXTENSION DE COMPETENCES A LA CARTE : COLLECTE DES EAUX USEES ET CONTROLE DES RACCORDEMENTS D’EAUX PLUVIALES : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-85 examinée le 25 septembre 2025 – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DES INTERCOMMUNALITES DE LA VALLEE DU THERAIN (SIVT) : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-86 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET PRINCIPAL – ADOPTION DU PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-87 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – ADOPTION DU PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) : APPROUVEE à l’unanimité/

Délibération n° 250925-DC-88 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – ADOPTION DU PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-89 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – ADOPTION DU PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-90 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET ANNEXE ZA NEUILLY – ADOPTION DU PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) : APPROUVEE à l’unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS

Communauté de communes Thelloise2

Délibération n° 250925-DC-91 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET ANNEXE ZA NOAILLES – ADOPTION DU PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-92 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET ANNEXE ZA ZONE Y – ADOPTION DU PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-93 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET PRINCIPAL – PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES DE PLUS DE DEUX ANS : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-94 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2-2025 :

APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-95 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES DE PLUS DE DEUX ANS : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-96 examinée le 25 septembre 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N°2-2025 :

APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-97 examinée le 25 septembre 2025 – EQUIPEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE PISCINE AQUATHELLE – RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE POUR L’ANNEE 2024 :

APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-98 examinée le 25 septembre 2025 – TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-99 examinée le 25 septembre 2025 – CREATION DE L’EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-100 examinée le 25 septembre 2025 – REGIME INDEMNITAIRE : PRIME DE RESPONSABILITE POUR L’EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES :

APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-101 examinée le 25 septembre 2025 – TRANSPARENCE VIE PUBLIQUE – AVANTAGES EN NATURE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-102 examinée le 25 septembre 2025 – RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES (RAD) ET RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE (RPQS) POUR L’ANNEE 2024 :

APPROUVEE à l’unanimité3

Délibération n° 250925-DC-103 examinée le 25 septembre 2025 – ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE DU POSTE DE REFOULEMENT SIS RUE DU MOULIN A SAINT-FELIX, PARCELLE CADASTREE C 1019 : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-104 examinée le 25 septembre 2025 – TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) - EXONERATIONS 2026 : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-105 examinée le 25 septembre 2025 – ADOPTION DE LA CONVENTION ET DU REGLEMENT POUR L’INSTALLATION DE COMPOSTEURS PARTAGES : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-106 examinée le 25 septembre 2025 – BILAN DE LA CONCERTATION -PROCEDURE DE REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-107 examinée le 25 septembre 2025 – SOUTIEN A LA CANDIDATURE DU SE 60 DANS LE CADRE DU CONTRAT CHALEUR RENOUVELABLE TERRITORIAL POUR LE DEPARTEMENT DE L'OISE : APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-108 examinée le 25 septembre 2025 – CHARTE POIDS LOURDS DANS L’OISE – ENGAGEMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE : APPROUVEE à l’unanimité avec 2 abstentions de Mme MORIA et M. LOZE

Délibération n° 250925-DC-109 examinée le 25 septembre 2025 – TRANSPORT - PASS THELLE BUS – RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE ET REGULIER :

APPROUVEE à l’unanimité

Délibération n° 250925-DC-110 examinée le 25 septembre 2025 – AVENANT N°1 AU MARCHE DE SERVIVCE PUBLIC DE TRANSPORT COLLECTIF A LA DEMANDE ET REGULIER POUR LA CC THELLOISE :

APPROUVEE à l’unanimité

****

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h38.

Neuilly-en-Thelle, le 02 octobre 2025

Le Président

Pierre DESLIENS

Affiché et mis en ligne le 02 octobre 2025