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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - ordre du jour cc 28 06 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - ordre du jour cc 28 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Associations, ONG et mouvements politiques,
Siège : Mairie de PRESLES – 78 rue Pierre Brossolette – 95590 PRESLES
Adresse administrative : 1 Avenue Jules Dupré BP 30 005 – 95290 L’ISLE ADAM Téléphone : 01 34 69 12 06 – – Email : contact@ccvo3f.fr -- www.ccvo3f.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 28 JUIN 2024
- Appel des présents
- Désignation du secrétaire de séance
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 5 avril 2024 (p. 1 à 27)
1. Décisions (p. 1 à 9)
2. Décision Modificative (p. 10)
3. Avis du Conseil Communautaire sur le Projet de Convention Intercommunale d’Attribution de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des Trois Forêts (p. 11)
4. Arrêt 1 du PLH 2024-2030 (p. 12 à 14)
5. Avis du Conseil Communautaire sur le Projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des Trois Forêts (p. 15)
6. Approbation du Rapport d’Activités Annuel 2023 et du Schéma de Mutualisation (p. 16)
7. Fonds Aménagement de Berges (p. 17 et 18)
8. Contrat de Mixité Social de Méry-sur-Oise (p. 19)
9. Compte Financier Unique (CFU) (p. 20)
10. Adhésion au Groupement de Commandes pour la Reliure des Actes Administratifs 2025-2029 (p. 21)
11. Modification de la Régie de Recettes et d'Avances pour l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage de l'Isle-Adam (p.22)
12. Questions diverses
Annexes :
I. Convention Intercommunale d’Attribution
II. Arrêt 1 du PLH 2024-2030
III. Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur IV. Rapport d’Activités Annuel 2023 et Schéma de Mutualisation
V. Demande de subvention Fonds d’aménagement des berges de l’Isle-Adam VI. Demande de subvention Fonds d’aménagement des berges de Méry-sur-Oise VII. Contrat de Mixité Social de Méry-sur-Oise