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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - ordre du jour cc 27 06 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - ordre du jour cc 27 06 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Industrie,
Siège : Mairie de PRESLES – 78 rue Pierre Brossolette – 95590 PRESLES
Adresse administrative : 1 Avenue Jules Dupré BP 30 005 – 95290 L’ISLE ADAM Téléphone : 01 34 69 12 06 – – Email : contact@ccvo3f.fr -- www.ccvo3f.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 27 JUIN 2025
- Appel des présents
- Désignation du secrétaire de séance
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 11 avril 2025 (p. 1 à 22)
1. Décision (p. 1)
2. Répartition des Sièges au Conseil Communautaire – Recomposition de l’Organe Délibérant des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI-FP) (p. 2)
3. Décision Modificative n° 1 (p. 3)
4. Transport à la Demande pour les Personnes à Mobilité Réduite (p. 4)
5. Subvention à l’Association Country Vélo Club (p. 5)
6. Fonds Aménagement de Berges (p. 6)
7. Approbation du Rapport d’Activité Annuel 2024 (p. 7)
8. Inventaire des Zones d’Activités Economiques (p. 8 à 11)
9. Questions diverses
Annexes :
I. Rapport d’activité annuel 2024 - CFU
II. Inventaire des Zones d’Activités Economiques