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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - ordre du jour cc 11 04 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - ordre du jour cc 11 04 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Inégalités sociales,
Siège : Mairie de PRESLES – 78 rue Pierre Brossolette – 95590 PRESLES
Adresse administrative : 1 Avenue Jules Dupré BP 30 005 – 95290 L’ISLE ADAM Téléphone : 01 34 69 12 06 – – Email : contact@ccvo3f.fr -- www.ccvo3f.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 11 AVRIL 2025
- Appel des présents
- Désignation du secrétaire de séance
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 6 décembre 2024 (p. 1 à 27)
1. Décisions (p. 1 à 3)
2. Compte Financier Unique 2024 (p. 4 et 5)
3. Affectation des Résultats (p. 6)
4. Taux d’Imposition 2025 (p. 7)
5. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 (p. 8)
6. Produit GEMAPI 2025 (p. 9)
7. Budget Supplémentaire 2025 (p. 10 et 11)
8. Fonds de Concours des Communes à la Maintenance de la fibre administrative (p. 12)
9. Programme Local de l’Habitat de la CCVO3F 2024-2030 : Adoption Définitive (p. 13 et 14)
10. Service Public de la Rénovation de l’Habitat en Val d’Oise (p. 15 à 22)
11. Nouveau Conseiller Communautaire (p. 23)
12. Budget : Corrections d’Erreurs sur Exercice Antérieurs – Amortissement d’Etude (p. 24)
13. Questions diverses
Annexes :
I. Note de Synthèse Compte Financier Unique 2024
II. Annexes du Programme Local de l’Habitat : Adoption Définitive
III. Annexes du Service Public de la Rénovation de l’Habitat en Val d’Oise