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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau des dlibrations cons communautaire 28 06 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau des dlibrations cons communautaire 28 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
N° OBJET VOTE
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 5 avril 2024 Prend acte
1 2024/06/01 Décisions Prend acte
2 2024/06/02 Décision Modificative Pour : 35 Abstention : 2
3 2024/06/03 Avis du Conseil Communautaire sur le Projet de Convention Intercommunale d'Attribution de la CCVO3F Unanimité
4 2024/06/04 Arrêt 1 du PLH 2024-2030 Unanimité
5 2024/06/05
Avis du Conseil Communautaire sur le Projet de Plan Partenarial de
Gestion de la Demande et d'Information du Demandeur de la
CCVO3F
Unanimité
6 2024/06/06 Approbation du Rapport d'Activités Annuel 2023 et du Schéma de Mutualisation Unanimité
7 2024/06/07 Fonds d'Aménagement de Berges Unanimité
8 2024/06/08 Contrat de mixité Social de Méry-sur-Oise Unanimité
9 2024/06/09 Compte Financier Unique (CFU) Pour : 37 Abstention : 2
10 2024/06/10 Adhésion au Groupement de Commandes pour la Reliure des Actes Administratifs 2025-2029 Unanimité
11 11/06/2024 Modification de la Régie de Recettes et d'Avances pour l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage de l'Isle-Adam Unanimité
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES TROIS FORÊTS
Conseil Communautaire du Vendredi 28 Juin 2024
En exercice : 41 Présents : 28 Votants : 39