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Déliberation - Liste des deliberations CM 25062025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 25062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Mercredi 25 juin 2025 à 19h – Mairie
Nombre de membres en exercice : 25 Présents : 21 Votants : 25
Présents : Corine SAUVAGE, Françoise AUBRY, Régis BRUNET, Yolaine VINCENT, Jean-Luc MICHELET, Estelle LACOMBE, Renée CERISIER, Jean-Marie QUINTARD, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Christophe TOURON, Fabien DELAME, Maria HELLERSTEDT, Stéphanie FRECON, Murielle EVEZARD, Florent COLLIN, Aurore RANDUINEAU, Aurélien GACHIGNARD, Damien FAUCONNET, Lucie BOILEAU, Thomas CIROT
Excusés avec procuration : Thierry GAUTHIER à Françoise AUBRY, Jean-Charles PAIN à Régis BRUNET, Charlotte PENAUD à Aurélien GACHIGNARD, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE à Murielle EVEZARD
Secrétaire de séance : Thomas CIROT
Délibération n° 22/2025 Projet de réhabilitation et extension de la mairie approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23/2025 Coupons-stages approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24/2025 Subvention culturelle approuvée à l’unanimité
Délibération n° 25/2025 Soutien à San Sebastiano da Po approuvée à l’unanimité
Délibération n° 26/2025 Loyer de la COOP approuvée à la majorité
Délibération n° 27/2025 Aménagement de la Place San Sebastiano da Po approuvée à l’unanimité
Délibération n° 28/2025 Tarifs des salles des fêtes approuvée à l’unanimité
Délibération n° 29/2025 Révision du règlement intérieur des salles des fêtes
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 30/2025 Transport scolaire : nouvelle convention avec Grand Poitiers
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 31/2025 Grand Poitiers : mutualisation des missions Open Data et protection des données
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 32/2025 Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de Grand
Poitiers
approuvée à l’unanimité
Délibérations n° 33/2025
à n°44/2025
Créations de postes approuvée à l’unanimité
Délibération n° 45/2025 Modification du tableau des effectifs approuvée à la majorité