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Déliberation - Liste des deliberations CM 01072024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 01072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Lundi 1er juillet 2024 à 20h – Mairie
L'an deux mille-vingt-quatre, le lundi 1er septembre à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAMISE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Corine SAUVAGE, Maire.
Date de convocation : le 25/06/2024
Nombre de membres en exercice : 25 Présents : 21 Votants : 25
Présents : Corine SAUVAGE, Thierry GAUTHIER, Françoise AUBRY, Régis BRUNET, Yolaine VINCENT, Estelle LACOMBE, Renée CERISIER, Jean-Marie QUINTARD, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Christophe TOURON, Fabien DELAME, Maria HELLERSTEDT, Stéphanie FRECON, Murielle EVEZARD, Charlotte PENAUD, Florent COLLIN, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE, Aurélien GACHIGNARD, Damien FAUCONNET, Lucie BOILEAU
Excusés avec procuration : Jean-Luc MICHELET à Régis BRUNET, Jean-Charles PAIN à Murielle EVEZARD, Aurore RANDUINEAU à Lucie BOILEAU, Thomas CIROT à Florent COLLIN
Secrétaire de séance : Lucie BOILEAU désignée à l’unanimité
Délibération n° 40/2023 Incorporation d’office d’une voie privée ouverte à la circulation publique
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 41/2023 Marché de restauration scolaire consultation sans suite
Délibération n° 42/2023 Subvention associative approuvée à l’unanimité
Délibération n° 43/2023 Coupons-stages approuvée à l’unanimité
Délibération n° 44/2023 Tarification ateliers nature approuvée à l’unanimité
Délibération n° 45/2023 Fonds de soutien aux projets locaux du 80e anniversaire de la Libération
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 46/2023 Règlement intérieur du personnel communal approuvée à l’unanimité
Délibération n° 47/2023 Création de postes en CDD périscolaires approuvée à l’unanimité
Délibération n° 48/2023 Modification du tableau des effectifs approuvée à la majorité