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Déliberation - Liste des deliberations CM 05072023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 05072023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Mercredi 5 juillet 2023 à 20h – Mairie
Nombre de membres en exercice : 25 Présents : 15 Votants : 25
Présents : Thierry GAUTHIER, Françoise AUBRY, Régis BRUNET, Jean-Luc MICHELET, Estelle LACOMBE, Renée CERISIER, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Christophe TOURON, Maria HELLERSTEDT, Murielle EVEZARD, Charlotte PENAUD, Florent COLLIN, Aurélien GACHIGNARD, Damien FAUCONNET
Excusés avec procuration : Corine SAUVAGE à Thierry GAUTHIER, Yolaine VINCENT à Christophe TOURON, Jean-Marie QUINTARD à Aurélien GACHIGNARD, Fabien DELAME à Régis BRUNET, Jean- Charles PAIN à Françoise AUBRY, Stéphanie FRECON à Renée CERISIER, Aurore RANDUINEAU à Estelle LACOMBE, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE à Maria HELLERSTEDT, Lucie BOILEAU à Murielle EVEZARD, Thomas CIROT à Florent COLLIN
Secrétaire de séance : Damien FAUCONNET désigné à l’unanimité
Délibération n° 45/2023 Cession d’une parcelle communale approuvée à la majorité
Délibération n° 46/2023 Acquisition d’une parcelle approuvée à l’unanimité
Délibération n° 47/2023 Dénomination de la salle des associations approuvée à la majorité
Délibération n° 48/2023 Gratification d’une stagiaire approuvée à l’unanimité
Délibération n° 49/2023 Création de postes en CDD périscolaires approuvée à l’unanimité
Délibération n° 50/2023 Modification du tableau des effectifs approuvée à la majorité