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Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 28092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Lundi 28 septembre 2026 à 20h – Salle des fêtes
Nombre de membres en exercice : 27 Présents : 19 Votants : 26
Présents : Fabien DELAME, Murielle EVEZARD, Florent COLLIN, Renée CERISIER, Sylvain CHARRIEAU, Brigitte LISBONA, David GASCHET, Stéphanie FRECON, Thierry DAS NEVES, Nicolas BEAUSSE, Jamil HAJJ CHAHINE, Stéphanie AURICHE, Christophe PRUVOT, Lucie BOILEAU, Virginie DORAY, Romain TEXIER, Audrey LE DUC, Benoît BESSON, Victoria DEVAUX
Excusés avec procuration : Corine SAUVAGE à Murielle EVEZARD, Estelle LACOMBE à Victoria DEVAUX, Lionel POITEVIN à Florent COLLIN, Thierry ROUSSELOT à Christophe PRUVOT, Maria HELLERSTEDT à Stéphanie AURICHE, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE à Fabien DELAME, Aline PAQUET à Brigitte LISBONA
Absent : Abderrazzak EL ALBANI
Secrétaire de séance : Victoria DEVAUX
Délibération n° 85/2026 Désignation du secrétaire de séance approuvée à l’unanimité
Délibération n° 86/2026 Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 approuvée à l’unanimité
Délibération n° 87/2026 Finances : admission en non-valeur approuvée à l’unanimité
Délibération n° 88/2026 Ouverture de crédits approuvée à l’unanimité
Délibération n° 89/2026 Subvention associative approuvée à l’unanimité
Délibération n° 90/2026 Tarifs des consommations proposées à la Soirée Jeux
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 91/2026 Tarifs des sapins de Noël approuvée à l’unanimité
Délibération n° 92/2026 Mise à jour du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs
(DICRIM), du plan communal de distribution
de comprimés d’iode à la population et du
Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 93/2026 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 94/2026 Mise à jour du règlement intérieur des salles des fêtes
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 95/2026 Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 96/2026 Renumérotation partielle de la Rue du Petit Nieuil
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 97/2026 Autorisation de retirer des documents des collections de la médiathèque
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 98/2026 Lieu des séances publiques des réunions du Conseil municipal
approuvée à l’unanimité Délibération n° 99/2026 Célébration des mariages hors de la mairie approuvée à l’unanimité
Délibération n° 100/2026 Acquisition d’une parcelle approuvée à l’unanimité
Délibération n° 101/2026 Rapport d’activité 2025 de Grand Poitiers Communauté urbaine
approuvée à l’unanimité
Délibérations n° 102 et
103/2026
Création d’un emploi non permanent pour
faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d’activité (Article L.332-23 du
Code général de la fonction publique)
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 104/2026 Modification des tableaux des effectifs approuvées à la majorité