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unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des deliberations de la seance du 4 mars 2026
Document publié le Mercredi 4 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des deliberations de la seance du 4 mars 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Banque,
Baume les Dames , le 5 mars 2026
Séance du : Mercredi 4 mars 2026 à 20 h00 ,
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N° B.1/202 6 : Affectation des résultats provisoires 2025 au budget
principal 2026
DELIBERATION N° B.2/202 6 : Affectation des résultats provisoires 2025 au budget
annexe déchets et valorisation 2026
DELIBERATION N° B.3/202 6 : Affectation des résultats provisoires 2025 au budget
annexe assainissement 2026
DELIBERATION N° B.4/202 6 : Affectation des résultats provisoires 2025 au budget
annexe eau potable 2026
DELIBERATION N° B.5/202 6 : Affectation des résultats provisoires 2025 au budget
annexe CARÉ 2026
DELIBERATION N° B.6/202 6 : Affectation des résultats provisoires 2025 au budget
annexe ZAE 2026
DELIBERATION N° B.7/202 6 : Avance de trésorerie du budget principal au budget
annexe assainissement
DELIBERATION N° B.8/202 6 : Avance de trésorerie du budget principal au budget
annexe eau potable
DELIBERATION N° B.9/202 6 : Vote des taux d’imposition 2026
DELIBERATION N° B.10/202 6 : Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2026
DELIBERATION N° B.11/202 6 : Tarification des services enfance jeunesse
DELIBERATION N° B.12/202 6 : Révision n°6 de l’AP/CP pour la construction de l’Espace
scolaire et périscolaire à Monts et Vallées
DELIBERATION N° B.13/202 6 : Révision n°2 de l’AP/CP pour la construction d’un
périscolaire à Pouligney -Lusans
DELIBERATION N° B.14 /202 6 : Révision n°1 de l’AP/CP pour la construction du groupe
scolaire et périscolaire du Plateau
DELIBERATION N° B.15/202 6 : BUDGET PRIMITIF 2026 - Budget Principal
DELIBERATION N° B.16 /202 6 : BUDGET PRIMITIF 2026 – Budget annexe déchets et
valorisation
DELIBERATION N° B.17/202 6 : Budget annexe assainissement : Ouverture de l’AP/CP
« Nouveau système de traitement d’assainissement commune de CENDREY »
DELIBERATION N° B.18 /2025 : Budget annexe assainissement : Ouverture de l’AP/CP
« Nouveau système de traitement d’assainissement commune de PASSAVANT »
DELIBERATION N° B.19/202 6 : Budget annexe assainissement : Ouverture de l’AP/CP
« Nouveau système de traitement d’assainissement communes de VENNANS et ST
HILAIRE »
LISTE DES DELIBERATIONS DELIBERATION N° B.20 /202 6 : Budget annexe assainissement : Révision de l’AP/CP
« Bassin de Stockage Restitution »
DELIBERATION N° B.21/202 6 : Budget annexe assainissement : Révision de l’AP/CP
« Réseaux d’assainissement »
DELIBERATION N° B.22 /202 6 : BUDGET PRIMITIF 2026 – Budget annexe
assainissement
DELIBERATION N° B.23 /202 6 : BUDGET PRIMITIF 2026 – Budget annexe Eau Potable
DELIBERATION N° B.24 /202 6 : BUDGET PRIMITIF 2026 – Budget annexe CARÉ
DELIBERATION N° B.25 /202 6 : BUDGET PRIMITIF 2026 – Budget annexe ZAE
DELIBERATION N° B.26 /202 6 : Subvention 2026 aux gestionnaires « petite enfance,
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