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unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des deliberations de la seance du 21 mai 2025
Document publié le Mercredi 21 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des deliberations de la seance du 21 mai 2025)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
Qoubs
Jaumois Communauté de communes
Baume les Dames le 28 mai 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du : Mercredi 21 mai 2025 à 20h00,
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N°E.1/2025 Etat des décisions du Président dans le cadre de sa
délégation du Conseil- Mise à disposition des locaux de l’école élémentaire des
Terreaux en faveur des activités de l’association Fédération Française Sport pour tous
DELIBERATION N°E.2/2025 Attribution de subventions aux associations supérieures
à 500€
DELIBERATION N°E.3/2025 Fermeture de l’école maternelle de Roulans —
transformation de l’école élémentaire de Roulans en école primaire
DELIBERATION N°E.4/2025 Répartition des crédits scolaires et subventions 2025 aux
coopératives
DELIBERATION N°E.5/2025 Avenant n°4 au marché de fournitures scolaires
DELIBERATION N°E.6/2025 Construction d’un accueil de loisirs à Pouligney-Lusans :
attribution du marché de maîtrise d'œuvre et signature du marché
DELIBERATION N°E.7/2025 Convention relative à la fourniture de chaleur par la CCDB
à la Fondation Pluriel pour l’année 2024
DELIBERATION N°E.8/2025 Convention pluriannuelle relative à la fourniture de
chaleur par la CCDB à la Fondation Pluriel, 2025 - 2027
DELIBERATION N°E.9/2025 Convention annuelle du Centre Permanent d'initiative à
l’environnement (CPIE) 2025-2026
DELIBERATION N°E.10/2025 Convention ECO CO2 : avenant à la convention de
déploiement relatif au programme ECOPOUSSE par ACTEE 2025-2026
DELIBERATION N°E.11/2025 Avenant n°2 à la convention d'objectifs entre la CCDB et
l'Office de tourisme du Doubs Baumois pour la période 2023-2025
DELIBERATION __N°E.12/2025 Convention de partenariat 2025-2026 pour le
développement touristique de la Vallée de l’Ognon
DELIBERATION N°E.13/2025 Création d'un poste de technicien eau-assainissement en
contrat de droit privé
DELIBERATION N°E.14/2025 Autorisation de remboursement à un agent d'une aide
perçue du FIPHFP
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