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unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des deliberations de la seance du 5 Novembre 2025
Document publié le Mercredi 5 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - Liste des deliberations de la seance du 5 Novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Famille,
Baume les Dames , le 6 novembre 202 5
Séance du : Mercredi 5 novembre 2025 à 20 h00 ,
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N° I.1/2025 : Etat des décisions du Président dans le cadre de sa
délégation du Conseil
DELIBERATION N° I.2/2025 : Etat des décisions du Bure au dans le cadre de sa
délégation du conseil
DELIBERATION N° I.3/2025 : Délibération concordante relative au transfert du solde
des résultats des communes ayant transféré la compétence Eau Potable au 1 er janvier
2025.
DELIBERATION N° I.4/2025 : Décision Modificative N° 1 – Budget Principal
DELIBERATION N° I.5/2025 : Décision Modificative N° 2 – Budget annexe Eau Potable
DELIBERATION N° I.6/2025 : Décision Modificative N° 1 – Budget annexe
Assainissement
DELIBERATION N° I.7/2025 : Décision Modificative N° 2 – Budget annexe Déchets et
Valorisation
DELIBERATION N° I.8/2025 : Décision Modificative N° 1 – Budget annexe CARÉ
DELIBERATION N° I.9/2025 : Election du 7 ème vice-président de la CCDB
DELIBERATION N° I.10/2025 : Augmentation du capital d ’Aktya et souscription de la
CCDB
DELIBERATION N° I.11/2025 : Convention d’aide au financement des relais petite
enfance – Département du Doubs
DELIBERATION N° I.12/2025 : Avenant à la convention de coopération – externalisation
d’une unité d ’enseigne ment (UEE) du DAME PLURIEL
DELIBERATION N° I.13/2025 : Marché public : lancement et signat ure du marché de
fournitures scolaires et de bureau
DELIBERATION N° I.14 /2025 : Convention de parti cipation financière avec la comm une
de Saône d ans le cadre d u RASED
DELIBERATION N° I.15/2025 : Rapport sur le prix et la qu alité des services
d’assainiss ement collectif et non collectif – année 2024
DELIBERATION N° I.16/2025 : Rapport annuel d ’activité 2024 du service déchets et
valorisation
DELIBERATION N° I.17/2025 : Rapport annuel d ’activité 2024 du SYTEVOM
DELIBERATION N° I.18 /2025 : Convention de refacturation des ch arges du cabinet
d’infirmiers à Autechaux
DELIBERATION N° I.19/2025 : Trava ux de réhabilitation et aménagement de l ’école et
du périscolaire de la Tour de Scay
LISTE DES DELIBERATIONS DELIBERATION N° I.20 /2025 : Convention de répartition du personnel dans le cadre de
la disso lution du Syndicat Mixte de l ’échangeur Autechaux -Baume Les
Dames/Europolys
DELIBERATION N° I.21/2025 : Création d ’un poste d ’attaché territorial à 35/35ème
DELIBERATION N° I.22 /2025 : Cong rès des Maires et des Présidents
d’intercommunalité du 18 au 20 novembre 2025 : mandat spéci al pour la participation
des élus
DELIBERATION N° I.23/2025 : Service technique : création d ’un poste d ’adjoint
technique territorial à 35/35 ème à compter du 01/11/2025