Arrêté -

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Arrêté - Document publié le Lundi 15 août 2022 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Arrêté - )Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, ARRÊTÉ MUNICIPAL DE CIRCULATION

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Commune de Labrousse

LE BOURG

15130 LABROUSSE

Département

CANTAL

Arrondissement Arrêté N° 2022-08

AURILLAG

Canton

VIC-SUR-CERE

(Stationnement interdit)

Nous, Maire de la Commune de Labrousse

VU:

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2213-1 et L.2213-2, - Le Code de la Route et notamment les articles R.411-30 et R.411-31 modifiés,

- L'instruction interministérielle sur la signalisation routière (Livre 1-8" Partie - Signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992, modifié,

CONSIDÉRANT la demande de

CONSIDÉRANT qu'il y a lieu, dans l'intérêt de la sécurité publique, de prendre toutes dispositions propres afin d'éviter tout

accident ou incident dans le bourg de la commune de Labrousse ent la route du goul te Gamic

ARRETONS :

Article 1%:

Le DIMANCHE 15 AOUT la circulation pourra être alternée dans la zone de la manifestation. L'alternance de la

circulation sera réglée manuellement.

Article 2.

La vitesse des véhicules est limitée à 30 knyh et tout dépassement sera interdit. Article 3.

Le stationnement sera interdit le long de la route du goul jusqu'au lieu-dit le garrie

Article 4.

Ce présent arrêté sera publié et affiché dans la commune.

Ampliation du présent arrêté sera adressé à :

- M. le Maire de la commune,

- M. ou Mme le Commissaire de police ou M. ou Mme le Commandant du groupement de Gendarmerie de

Chargés, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution.

Certifié exécutoire compte tenu de la publication le 11/08/2022

à Labrousse

Le 11/08/2022