Arrêté -

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Arrêté - Document publié le Dimanche 4 septembre 2022 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Arrêté - )Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, PRÉFET Sous-Préfecture de Saint-Flour DU CANTAL Pôle Sécurité Civile et

Rte | Citoyenneté

Fraternité

Arrêté n° 2022 -1388

Portant autorisation d'organiser une épreuve de véhicules terrestres à moteur

« 26 ème Raliye du Cantal » les samedi 03 et dimanche 04 septembre 2022 à Aurillac, Arpajon-sur-Cère et Labrousse

Le préfet du Cantal,

VU le code de la route, notamment ses articles L.411-7, R.411-5, R.411-10, R.411-31 et R.411-32,

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1, L.3221-4 et L.3221-5,

VU le code du sport, notamment ses articles, R.331-18 à R.331-21, R.331-24 à R. 331-34 et A.331-20 à A. 331-21, |

VU le code de l’environnement, et notamment ses articles L.414-4, R.414-19,

VU le décret n° 2017-1279 du 09 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives,

VU l'arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur,

VU l'arrêté du 20 décembre 2021 portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2022,

VU l'arrêté préfectoral n° 2022-1327 du 23 août 2022 portant délégation de signature à Madame Monique CABOUR, Sous-Préfet de Saint-Flour,

VU la demande reçue en sous-préfecture de Saint-Flour, le 14 juin 2022, présentée par l'Ecurie des Volcans, représentée MM. Francis VERBIGUIE et Julien-Remy CHABOT, Co-Présidents, en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser, les samedi 03 et dimanche 04 septembre 2022, une épreuve de véhicules terrestres à moteur dénommée « 26 ème Rallye du Cantal» sur le territoire des communes d’Aurillac, Arpajon-sur-Cère et Labrousse,

VU la convention d'organisation signée le 31 mai 2022 entre l'Association Sportive Automobile d'Auvergne, représentée par sa Présidente Mme Christine LESPIAUCQ, en tant qu'organisateur administratif et l’'Ecurie des Volcans, représentée par ses co-présidents, MM. Francis VERBIGUIE et Julien CHABOT, en tant qu'organisateur technique,

VU le règlement particulier de l'épreuve et le permis d'organisation délivré par la Fédération Française de Sport Automobile (FFSA) sous le n° 565 en date du 02 août 2022,

VU l'attestation d'assurance en. date du 29 juin 2022 délivrée par la SAS ASSURANCES LESTIENNE, couvrant la manifestation,

35,Rue Sorel

15100 SAINT-FLOUR

Tél. : 04 71 60 02 03VU l'avis favorable de la Commission Départementale de Sécurité Routière, section spécialisée en matière d'épreuves et compétitions sportives, en date du 29 août 2022,

VU le formulaire d'évaluation simplifiée des incidences Natura 2000 fourni au dossier,

VU les avis favorables des Maires d’Aurillac, Arpajon-sur-Cère et Labrousse et des différents services administratifs consultés,

VU l'arrêté n° 22-2463 signé conjointement le 04 juillet 2022 entre le Président du Conseil Départemental du Cantal et le Maire d’Arpajon-sur-Cère, portant réglementation temporaire de la circulation, communes d’Arpajon-sur-Cère et Labrousse, RD n° 8 entre Marso et Combemaury, VC entre Puy Blanc et Lentat et entre Lapeyrusse et Combemaury,

Considérant que cette manifestation ne trouble pas l’ordre public et que des mesures garantissant la sécurité du public et des participants sont mises en place,

Sur proposition de Madame le Sous-Préfet de Saint-Flour,

ARRÊTE

ARTICLE 1°: Autorisation

L'Ecurie des Volcans, représentée par ses Co-Présidents, MM. Francis VERBIGUIE et Julien CHABOT, en partenariat avec l'Association Automobile Club d'Auvergne, représentée par sa Présidente, Mme Christine LESPIAUCQ, est autorisée à organiser, les samedi 03 et dimanche 04 septembre 2022, le “26ème Rallye du Cantal” conformément aux modalités définies dans la demande susvisée (plans en annexe).

L'organisateur respectera les prescriptions du présent arrêté, les règles techniques et de sécurité édictées par la Fédération Française de Sport Automobile (FFSA), les règlements particuliers des épreuves fournis à l'appui de la demande et les prescriptions de la commission départementale de sécurité routière en date du 29 août 2022.

ARTICLE 2 : Descriptif et déroulement des épreuves

L'Association Sportive de l'Automobile Club d'Auvergne, en sa qualité d’organisateur administratif, organise le 26*"° Rallye Régional du Cantal 2022. Il sera composé de : + le 26°" Rallye Régional du Cantal 2022

+ le 5°"® Rallye Véhicules Historiques de Compétition (VHC) du Cantal 2022 + le 5°" Rallye Véhicules Historiques de Régularité Sportive (VHRS) du Cantal 2022 + le 5°" Rallye Energies Nouvelles Régularité Sportive (ENRS) du Cantal 2022.

Le nombre de participants 120 attendus et environ 200 spectateurs estimés.

ARTICLE 3: Sécurité

Parcours de liaison :

35,Rue Sorel

15100 SAINT-FLOUR

Tél. : 04 71 60 02 03L'organisateur devra recommander aux participants de se conformer strictement aux mesures générales du code de la route et en particulier de respecter la limitation de la vitesse , les règles de priorité, la signalisation verticale, la signalisation horizontale et les arrêtés temporaires.

De plus, toutes marques sur la chaussée, tous fléchages, toutes banderoles et tous panneaux pour les besoins de l'épreuve devront avoir disparu à la fin de la manifestation.

Ces parcours se déroulent sur des voies ouvertes à la circulation publique, un véhicule pilote précède le premier participant, il devra circuler à plusieurs centaines de mètres en avant et un véhicule balai suit le dernier concurrent.

Ces deux véhicules circuleront avec les feux de croisement et de détresse allumés.

Spéciales

Pendant le déroulement de ces épreuves spéciales, le tracé emprunté par les pilotes sera privatisé.

Un arrêté sera pris par le Président du Conseil Départemental en vertu de ses pouvoirs généraux de police pour interdire la circulation et le stationnement sur la portion de la RD8 empruntée par les compétiteurs au cours des épreuves spéciales.

De même, un arrêté sera pris par Madame le maire d'Arpajon-Sur-Cère en vertu de ses pouvoirs généraux de police pour interdire la circulation et le stationnement sur les voies communales dépendant de son autorité empruntées par les compétiteurs au cours des épreuves spéciales.

Tous les chemins et les voies débouchant sur les parcours privatisés seront condamnés à l'aide de bottes de paille ou de la rubalise.

Les riverains situés sur l'ensemble des itinéraires seront préalablement informés par les organisateurs du déroulement de cette épreuve.

Les riverains concernés par cette interdiction de circulation seront informés de l'impossibilité d'accéder ou de sortir de leur propriété. En cas de nécessité absolue et sous le contrôle du directeur de course, l'épreuve sera interrompue afin de permettre l'intervention de véhicules justifiant d'une urgence particulière.

Le stationnement sera interdit en dehors des zones réservées à cet effet. Cette interdiction sera matérialisée et les parkings réservés aux spectateurs et aux coureurs seront balisés et dissociés. Le public ne pourra se rendre qu’ à pied à partir des parkings mis à leur disposition. Les zones interdites au public le long du parcours seront matérialisées par de la rubalise et par des panneaux « interdit au public ». L'organisateur répartira le personnel, pour gérer les parkings (pilotes et spectateurs), pour surveiller les zones interdites au publid et pour canaliser les spectateurs.

ARTICLE 4: Secours

Dispositif de sécurité :

- Directeur de course, Commissaire Technique (Ecurie des Volcans)

- Commissaires de piste

- Implantation du Paddock : Aire événementielle La Ponétie

Organisation des secours :

35,Rue Sorel

15100 SAINT-FLOUR

Tél. : 04 71 60 02 03- 1 Médecin Chef PC / Dr Christine LESPIAUCQ.

- 2 Médecins : Dr Philippe REVERSAC et Dr Eric SARDIER

- 3 Ambulances privées : Ambulance de la Châtaigneraie

L'organisateur devra :

- Maintenir les voies d'accès et d'évacuation ainsi que les Points de Rassemblement des Secours accessible en permanence aux véhicules de secours, visibles et praticables par tous les temps,

- S'assurer que les Véhicules de Premiers Secours à Personnes du Dispositif Prévisionnel de Secours soient en liaison avec le SAMU 15, le responsable de l’équipe de secours doit contacter le SAMU du Cantal pour la médicalisation et l'évacuation de victimes,

- Répertorier des zones potentielles de poser d’hélicoptère et fournir des coordonnées GPS au SDIS et au SAMU, (aire de 50m x 50m, aucun tissus, drapeau, cône de balisage, fil de fer, lignes

électriques aériennes ne devra se trouver dans la zone),

- Les médecins désignés par l'organisateur doivent être joignables en permanence par l’organisateur -et par le responsable du dispositif prévisionnel de secours (DPS),

- Veiller à ce que le public se trouve à une distance conforme aux R.T.S et aux réglements de la FFSA, suffisante pour ne pas l’exposer directement en cas de défaut de maîtrise ou incident technique d’un véhicule sur les espaces de stationnement, de manœuvre et de transit, ainsi qu'aux sorties de route sur circuit,

- Le parc pilote sera strictement réservé aux équipes techniques; l'interdiction de fumer sera

scrupuleusement respectée,

- Les signaleurs répartis sur le parcours seront dotés d'extincteurs appropriés aux risques et

disposeront de moyens fiables d'alerte des secours, |

- Installer pour la sécurité des concurrents des dispositifs de protection aux endroits sensibles du parcours, notamment en virage,

- Positionner les commissaires de course derrière des dispositifs de protection contre les projections.

- Veiller tout particulièrement à ce que les spectateurs ou les agents de sécurité se cantonnent aux

emplacements qui leur sont réservés :

° Derrière une barrière sur le site de départ et d'arrivée,

+ Le long du circuit, sur les emplacements prévus, soit en position surélevée, soit en retrait de 20 à 50 m de la route derrière des treillis de chantier,

* Dans les courbes, à l’intérieur du virage.

- Positionner les personnels concourant à l'épreuve (force de l'ordre, médecins, ….) dans des zones

où la sécurité de ces derniers est assurée notamment en cas de sortie de route d'un concurrent. Cette mesure doit être définie en amont de l'épreuve et mise en œuvre de façon permanente durant toute la durée de l'événement.

- Adapter ou annuler l’activité ou la manifestation en cas d'évolution des conditions météorologiques ou hydrologiques pouvant mettre en péril la sécurité et la santé des participants,

35,Rue Sorel

15100 SAINT-FLOUR

Téi. : 04 71 60 02 03- Respecter les règles de sécurité de la FFSA durant la durée de la manifestation,

- Équiper tout le personnel de sécurité : médecin, secouristes, commissaires sportifs, équipe incendie de tenues adaptées au terrain et.aux intempéries, parfaitement visible et reconnaissable avec la mention de la fonction occupée sur le dos ou le brassard,

- Faire arrêter la compétition en cas de départ d’une ambulance ou la faire remplacer,

- Supprimer toutes les causes susceptibles de créer des chutes, la détérioration des installations ou d'inciter à des actes de malveillance,

- Prendre les mesures nécessaires afin que le public ne se retrouve pas dans l’obscurité totale,

- Veiller à indiquer précisément lors de l'alerte des secours extérieurs (Sapeurs-pompiers) le lieu de l'accident ainsi que le point de rencontre et ce, conformément au plan du parcours,

- Si la mise en place de barrières est prévue, celle-ci devra être réalisée avec soin en privilégiant les barrières escamotables ou amovibles,

1. Avant le début de l'épreuve, l'organisateur contactera téléphoniquement le CODIS du Cantal au 112 ou au 04.71.48.23.31. afin de lui fournir :

2. - le numéro de téléphone avec lequel il peut être joint,

3. - le numéro de téléphone du DPS ou des médecins urgentistes afin que le CODIS puisse prévenir ce dernier de toute demande de secours sur la manifestation qui parviendrait directement aux sapeurs pompiers par l'intermédiaire du 18 ou du 112.

Pour mémoire, les sapeurs-pompiers interviendront, le cas échéant, dans le cadre habituel de leurs missions de service public.

ARTICLE 5 : Attestation

La manifestation autorisée he peut débuter qu'après la production, par l'organisateur technique MM. Francis VERBIGUIE et Julien CHABOT, à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant, d’une attestation écrite précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées.

ARTICLE 6 : Contentieux

Cet arrêté peut être contesté dans un délai de 2 mois à compter de sa publication : - soit par un recours gracieux auprès de M. le Préfet du Cantal, Préfecture du Cantal, BP 529 - 15005 Aurillac Cedex,

- soit auprès du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, CS90129, 63033 Clermont-Ferrand cedex 1.

ARTICLE 7 : Exécution

Le Sous-Préfet de Saint-Flour, les Maires d’Aurillac, Arpajon-sur-Cère et Labrousse, le Président du Conseil Départemental du Cantal, le Commandant du Service départemental d’Incendie et de Secours du Cantal, le Commandant du Groupement de Gendarmerie départementale du Cantal, le Directeur Départemental de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont un exemplaire sera adressé à

35,Rue Sorel

15100 SAINT-FLOUR

Tél. : 04 71 60 02 03MM. Francis VERBIGUIE et Julien CHABOT, à charge pour ceux-ci d'informer tous les intervenants de cette manifestation de l’ensemble des dispositions contenues dans cet arrêté.

Le présent arrêté fera également l'objet d’une publication au Recueil des Actes Administratifs (RAA) de la préfecture du Cantal.

Fait à Saint-Flour, le 30 août 2022

Pour le Préfet et par délégation,

Le Sous-Préfet de Saint-Flour,

35,Rue Sorel

15100 SAINT-FLOUR

Tél. : 04 71 60 02 03ANNEXES

- itinéraire et cartes des circuits

- listes des officiels

- arrêté conjoint du Conseil Départemental et de la Maire d’Arpajon-sur-Cère

VU pour être annexé à l’arrêté préfectoral

n° 2022- 1388 du 30 août 2022

Fait à Saint-Flour, le 30 août 2022

P/le Préfet du Cantal et par délégation,

Le Sous-Préfet de Saint-Flour,

Monique CABOURquo

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Directeur de course :

— Mr Dupecher Thierry : principal : 06.80.91.84.82

Directeur de course adjoint au PC :

— Mme Blanc Charlotte : 06.62.69.50.36 ESI

Mr Desmarie Michel : 06.85.80.83.09 ES2

Directeur de course et adjoint aux spéciales :

— Mr Debenetti Serge : 07.60.20.11.28

— Mr Andrieu Guy : 06.07.61.43.00

— Mr Vaudour Patrick : dep ES2/4/6 : 06.01.33.39.75

— Mr Sallier Hervé : 06.77.96.40.79

— MrSignoret Christian : trico : 06.89.88.11.43

Président du collège :

— Mr Beaulaton Michel : 06.23.02.30.14

Menbres du collège :

— Mr Trebosc Didier : 06.10.56.38.90

— Mme Pastorek Catherine : 06.07.85.22.73

Informatique — Classement :

— Mr Valentin Cédric : 06.84.44.53.25

Medecin chef :

— Dr Lespiauq Christine : 06.08.56.75.04

Medecins affiliés aux spéciales :

— Dr Reversac : dep ES 1/3/5 : 06.47.80.35.64

— Dr Sardier Eric : dep ES 2/4/6/ : 06.50.29.97.07

Commissaires Techniques :

— Mr Montjotin Jacques : 06.80.26.73.37

— Mr Boivin André : 06.80.17.49.32

— Mr Genries Didier : 06.45.22.23.42

Chargé des relations avec les concurrents :

— Mr Blanc Michel : 06.08.90.08.84

— Mme Raffier Sylvette : 06.68.01.58.14

Radio :

— Mret Mme Valdebouze

Organisateur :

— Mr Chabot Julien : 06.30.69.66.33

— Mr Verbiguié Francis : 06.71.44.36.74

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4242/Rallye du Cantal 2022

CH sortie / entrée parc fermé: RECU su

-Mme Trebosc et Mme Arniac: | licence ffsa : 238175/14397

CH entrée assistance /sortie de parc 1 4 JUIN 2022

ne Rae M Sat | EEE CH sortie assistance : OO STFLOUR -Mme Malvezin Denise et Mr Carlat Jacques cence ffsa :

Spéciale de Carsac : es1/3/5 Dc REVERSAC :06.47.80.35.64

— Directeur de spéciale : Mr De benedetti Serge: licence fjsa : 220687 Mr Garrigou Marc

adjoint : Mr Andrieu Guy : licence ffsa : 144925

CH avant départ : - Mr Broquin David : licence ffsa : 29213

Départ: - Chrono : - Rol Pascale licence ffsa : - Poutignat Maryse licence fjsa :

PK1:0,602 : - Mr Collin Fabien licence ffsa:

- Mr Collin fils

PK2:0,860 : - Mr et Mme Mabileau : licence ffsa : 297482/297484

PK3:1,018 : - Mr et Mme Jarousse :

PK4:1,415 : - Mr Viguier Jean-Michel : licence ffsa : 306695

- Mr Tournier Patrick : licence fisa : 306694

PK5:1,710: - Mr Carle Françis : licence ffsa : 189173 - Mr Raynal André : licence ffsa : 180003

PK6 :2,550: - Mr Desjoux Jean-Pierre : licence fjsa : 204295/1006 - Mr Lafont Vincent : licence ffsa : 182950/1006

PK7:3,200: - Mr Comby Laurent : licence fjsa : 242824/1005

- Mr Comby

PK8:3,9830: - Mr et Mme Faure :

PK9: 4,961 -Mr Puyboufjat Michel :

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: 1708

licence ffsa: 119114 Arrivée 6,083: -Chrono : Mme Sage sylvie :

— Point stop:-Dommergue JL / Dommergue Jacques / Vaylet J.P et Michelle / Chabbert Aurélie - licence fjsa : 12934ANULLYVE UU CUILUUL LUS

CH sortie / entrée parc fermé:

Mme Trebosc et Mme Arniac:

CH sortie de parc / entrée assistance :

-Mme Russac et Mr Sahuquet :

CH sortie assistance :

-Mme Malvezin Denise et Mr Carlat Jacques

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Spéciale de Marso : es2/4/6 Dc SARDIER Eric : 06.50.29.97.07

- Directeur de spéciale : Mr Vaudour Parick :

adjoint : - Sallier Barbara :

- Sallier Herve :

— CH avant départ : -Helie Christiane :

— -Jean Michel :

— Départ: - Chrono : - Rubault bernard et jacqueline

— PK1:0,776 : - Mr et Mme Géraudie :

— PK2:1,078: - Mr Joube Sébastien :

- - Mr Castelnaud Jean-Louis :

— PK3 : 1,278 : - Mr et Mme Destruel :

— PK4:2,134: - Mr et Mme Marty :

— PK5:2,545 : - Mr Alluaume Cedric :

- Mme Marty Jennifer :

— PK6:2,813: -Mr et Mme Soupa Christian :

— PK7:3,244 :- Mr Gavard

- - Mr Bardy

— PK8: 4,041:- Mr Launay Martial :

— - Mr Launay Yohann

— PK9: 4,560:- Mr Gayraud :

— - Mr Gayraud :

— PK10: 5,131:- Mr Enjalbert Thierry :

— - Mr Sanchez Laurent

— PK11: 6,251:- Mr Enjalbert Alexandre :

— Arrivée : -Chrono : - Mr Alle Jean-Louis :

_ - Mr Labeaume Kevin :

Point stop: - Barbance Eric:

licence fjsa:228853

licence fisa: 184873

licence ffsa : 166202

licence fisa: 256853

licence fjsa : 298191

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licence fjsa:222552/251419

licence ffsa : 220735/0903

licence ffsa : 296895/0903

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licence ffsa : 246085/0915

licence ffsa : 258099/0915

licence ffsa : 299110/0915

licence ffsa:200480/0903

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licence ffsa : 249764/0906

licence ffsa : 235769/0811

licence ffsa : 239337/0811

licence ffsa : 2267/0805

licence fjsa : 250256/0805

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+CD15 | n° acte : 22-2463

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Pôle Routes Départementales et Infrastructures A_2022_099 Direction Gestion du Territoire

Agence d'Aurillac

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Portant réglementation temporaire de la circulation

Communes d'Arpajon sur Cère et Labrousse

Route départementale n° 8 entre Marso et Combemaury

Voies communales : Entre Puy Blanc et Lentat et entre Lapayrusse et Combemaury

Le Président du Conseil départemental du Cantal,

Madame le Maire d’Arpajon sur Cère,

- _ Vule Code de la route, notamment les articles R411-27 a R411-32

- Vule code du sport

- _ Vule Code de la voirie Routière,

- Vule règlement de la Voirie Départementale adopté par délibération du 18 septembre 2015,

- _Vule Code Général des collectivités territoriales,

-__ Vul'arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes, modifié,

- Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière Livre | 8ème partie - Signalisation temporaire,

- Vu l'arrêté du Conseil Général n°22-1901 du4 mai 2022, portant délégation de signature de Monsieur le Président du Conseil départemental à Monsieur le Directeur des Routes départementales,

- Vula demande de « l’Ecurie des Volcans » pour organiser le 26ème Rallye Régional du Cantal le samedi 03 et le dimanche 04 septembre 2022, et afin de permettre le déroulement des épreuves spéciales en toute sécurité,

- Vules plans de déviations ci-joints,

- Considérant que pour assurer le bon déroulement de l'épreuve et pour assurer la sécurité des participants et des usagers de la route, à est nécessaire de réglementer la circulation,

- Sur proposition de Monsieur le Responsable de l'Agence d'Aurillac,

173ARRETENT

ARTICLE 1 : Règlementation de la circulation

Sous réserve de l'autorisation préfectorale de l'épreuve sportive « 26ème Rallye Régional du Cantal », le samedi 03 et le dimanche 04 septembre 2022 de 06h à 20h, la circulation de tous les véhicules - sauf véhicules de secours, de lutte contre l'incendie et véhicules dépendants de l'organisation - est règlementée comme suit :

1. La circulation est interdite sur la route départementale n° 8 entre Marso et Combemaury et sur la voie communale entre Lapayrusse et Combemaury.

Elle sera déviée dans les deux sens par les routes départementales n° 8, 32, 920, 990 et 6, via « Arpajon sur Cère ».

2. La circulation est interdite sur la voie communale entre Puy Blanc et Lentat.

Elle sera déviée dans les deux sens par les routes départementales n° 6, 990 et 920, via « Arpajon sur Cère ».

Section de routes fermées à la circulation :

Courses ES 01, 03, 05 :

-Voie communale de Puy Blanc à Lentat

Courses ES 02, 04,06

-RD8 de Marso à Combemaury

Voie communale de Lapeyrusse à Combemaury

3 La circulation sur la voie communale de Lapeyrusse entre le carrefour de RD 920 et le village de Lapeyrusse est interdite sauf aux riverains et aux secours.

ARTICLE 2 : Sont à la charge de l'organisateur « L'Ecurie des Volcans » :

* Les dispositifs physiques de fermeture des routes et de l'ensemble des accès riverains.

e La signalisation de position et de pré signalisation de la fermeture des routes.

» Le masquage de ia signalisation permanente.

e La signalisation et le jalonnement sur l'ensemble du parcours des déviations.

e L'information individuelle de chacun des riverains des sections des routes fermées à la circulation sur les impossibilités d'accéder ou de sortir de leur propriété.

ARTICLE 3

La signalisation réglementaire conforme aux schémas extraits du manuel de chef de chantier en vigueur (manuel élaboré par le Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes) sera mise en place et entretenue par « L'Ecurie des Volcans » chargée de l’organisation de la Manifestation.

Elle comprend :

1 les dispositifs physiques de fermeture des routes

2 La signalisation de position et de pré signalisation de la fermeture des roules

3 La signalisation et le jalonnement de l'ilinéraire de déviation

4 l'information individuelle de chacun des riverains de la section de route fermée à la circulation 5 le retrait de la signalisation en fin de chantier

2/3ARTICLE 4

Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en vigueur et notamment aux extrémités des circuits,

ARTICLE 5

Le bénéficiaire dispose d'un délai de deux mois pour présenter soit un recours gracieux auprès du Président du Conseil départemental du Cantal soit un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Clermont Ferrand. Le tribunal administratif peut être saisi par Papplication informatique « Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

ARTICLE 6

Copie du présent arrêté est transmis à :

- M. le Directeur des Routes départementales

- Mme le Maire d’Arpajon sur Cère

- M. le Commandant du groupement de gendarmerie du Cantal

- M. le Major de la Direction Départementale de Sécurité Publique

- M. le Président de l’Ecurie des Volcans

Chargés chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exéculion.

Un exemplaire est transmis pour information à :

M. les Maires des Communes de Labrousse et Prunet

M. le Directeur du Service Départemental d'incendie et de Secours

M. le Président de la Fédération des Transports Routiers du Cantal

M. le Président de la Fédération des Transports de Voyageurs du Cantal

À Aurillac, le 0 4 JUIL. 2022 A Aa Su Cère, le 30 juin 2022 [1

Pour le Président du Conseil départemental

Et par délégation

Le Directeur du Pôle

Routes Départementales et Infrastructures

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