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Déliberation - 6kpnmz7epcvnz2
Déliberation - 2nstcyq6cmgh47m
Document publié le Jeudi 8 décembre 2016 par la commune de Couture.
Lien du pdf (Déliberation - 2nstcyq6cmgh47m)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LA COUTURE
VENDEE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 8 DECEMBRE 2016
L'an deux mil seize, le huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Thierry PRIOUZEAU, Maire.
Etaient présents : Thierry PRIOUZEAU, Robert ROUGNON GLASSON, Martine PETIT, Christiane RAGER, Mélanie
MENARD, Vincent FOURNIER, Frédéric PELLETREAU, Dominique VANDYSTADT,
Excusés : Cyril BAUDON, Christian VERDON
Date de convocation du C.M. : 2 décembre 2016
Secrétaire de séance : Martine PETIT
ORDRE DU JOUR
1- Compte rendu des réunions de la communauté de communes du Pays Mareuillais 2- Décision modificative
3- Point sur le dossier de l’église
4- Colis de Noël
5- Questions diverses
Le quorum étant atteint, l’ordre du jour est ouvert à 19h00
1- Compte rendu des réunions de la Communauté de Communes du Pays Mareuillais (C.C.P.M.)
L’avant dernier conseil communautaire s’est tenu à La Couture. La C.C.P.M. aura 20 ans au
01/01/2017. Monsieur le Maire a remercié ceux qui ne resteront pas au moment de la fusion des
intercommunalités. A Mareuil, sur 9 conseillers, 3 restent.
Le dernier conseil aura lieu à La Grange, le 15/12/2016.
2- Décision modificative 1-2016 3- point sur le dossier de l’église
Nous avons eu retour des différents services sollicités dans le cadre de demande de subventions des
travaux de l’église.
Le Département peut financer jusqu’ à 25 % des travaux HT.
L’état par le biais de la DETR peut financer 30 % des travaux HT.
Les autres financeurs potentiels, mais dans une moindre mesure, sont la Région Pays de la Loire, la
réserve parlementaire, la fon dation du patrimoine. A noter que les communes environnantes qui on
fait appel à la fondation du patrimoine avait connaissance d’un gros donneur avant de lancer leur
souscription.
Un document comptable est à compléter et à retourner à la trésorerie afin que le receveur puisse
nous établir un plan de financement éventuel, et ensuite une réunion publique sera organisée.
4- Colis de Noël
48 colis sont commandés pour les ainés de la commune ; leur livraison est prévue semaine 50 pour
une distribution pendant les congés de Noël.
5- Questions diverses
Devis terrain de tennis
Le devis de l’entreprise MACONNERIE MAREUILLAISE pour la réfection de l’entourage du terrain de
tennis est retenu, pour un montant de 7 314 € HT (8 776.80 € T.T.C.).
Arbre de Noël
Le programme est le suivant :
• 16h : ateliers créatifs avec 2 bénévoles
• 18h : venue du Père Noël
• 18h30 : vin chaud
Déménagement de la salle du premier étage : Il faudra prévoir un samedi de janvier.
Cour : contact est pris avec un peintre (Jean-Philippe CREPEAU de NESMY), afin d’étudier le coût d’un
projet de fresque murale, ayant pour thème le marais, sous le préau.
Animation proposée pour les vœux du maire : magicien en « close-up ».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.