Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 2
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 1
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Règlements - Règlement graphique
Compte-Rendu - 6usjzinw4nj1xyt
Déliberation - 2nstcyq6cmgh47m
Compte-Rendu - gble3sqscbbrqiv
Compte-Rendu - kyjauity4b9gdhm
Compte-Rendu - 7if4faupauq0c1w
Compte-Rendu - gevm3x1lplbjycj
Déliberation - 6kpnmz7epcvnz2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Couture.
Lien du pdf (Déliberation - 6kpnmz7epcvnz2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
COMMUNE
DE
LA COUTURE
DEPARTEMENT
DE LA VENDEE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
12
DECEMBRE
2019
Etaient
présents:
Thierry
PRIOUZEAU,
Robert
ROUGNON
GLASSON,
Martine
PETIT,
Cyril
BAUDON,
Christiane
RAGER,
Mélanie
MENARD,
Vincent
FOURNIER,
Frédéric
PELLETREAU,
Dominique
VANDYSTADT
Excusés
: Dominique
VANDYSTADT,
Christian
VERDON
Date
de
convocation
du
C.M.
: 5 décembre
2019
Secrétaire
de
séance
: Martine
PETIT
ORDRE
DU
JOUR
1-
Communauté
de
Communes
Sud
Vendée
Littoral
: SCOT
2-
Décision
modificative
3-
Colis
de
Noël
4-
Préparation
de
la cérémonie
des
voeux
S-
Questions
diverses
1-
Communauté
de
Communes
Sud
Vendée
Littoral
- SCOT
Le
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
est
un
document
d'urbanisme
qui
détermine,
à
l'échelle
de
plusieurs
communes
ou
groupements
de
communes,
un
projet
de
territoire
visant
à
mettre
en
cohérence
l'ensemble
des
politiques
sectorielles,
notamment
en
matière
d’habitat,
de
mobilité,
d'aménagement
commercial,
d'environnement
et
de
paysage.
Il
est
en
cours
d'élaboration
sur
le
territoire
de
la
C.C.S.V.L.
Des
réunions
publiques
sont
organisées
tout
au
long
de
l’élaboration
afin
de
présenter
le
projet
et
d'échanger
avec
les
habitants,
et
les documents
sont
consultables
sur
le site
de
l’intercommunalité.
Le
document
d'orientation
et
d'objectifs
constitue
la
troisième
étape
du
SCOT,
c’est
la
déclinaison
opérationnelle
du
projet
politique
retenu,
et
exposé
dans
le
PADD
(Projet
d'aménagement
et
de
Développement
Durable),
et
débattu
par
le Conseil
Communautaire.
2- Décision
Modificative
2-2019
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents
la
décision
modificative
2-2019,
telle
que
présentée
ci-dessous 85074
La
Couture
DM
n°2
2019
Code INSEE
Commune de La Couture-818
°
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
INTEGRATIONS
ETUDES
.
Dépenses
(1)
Recettes
1)
Désignation
nn
-
s
|
Diminution
de |
Augmentation |
Diminution
de | Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
D-615231
: Entretien
et réparations
voiries
0.00
€
0.00
€
0.00
€
PAL:D 071
ro
général
|
3600
BGIE) DE
©
20%
D-6554
: Contributions
aux
organismes
de
regroupement
0.00
€|
300.00
€
0.00
€
0.00
€
D-6558
: Autres
contributions
obligatoires
.
KA
0.00
€
2
1)
Va
5
”
au
D-2151
: Réseaux
de
voirie
0.00
€
7 423.90
€
0.00
€
0.00
€
R:203
: Frais
d'études,
de
recherche,
de
développ.
et frais
3-
Co!is
de
Noël
Les
colis
vont
être
livrés
semaine
51.
4-
Préparation
de
la
cérémonie
des
voeux
Trois
films
seront
projetés
:
e
Le
syndicat
mixte
: pont
du
Braud
e
Trivalis
: tri
sélectif
e
Présentation
de
l’entreprise
Hoffmann
à Bournezeau
Le
buffet
sera
assuré
par
Dominique.
5-
Questions
diverses
z
Projets
mille
cafés
:
L'état
incite
et
soutient
les
communes
afin
de
ré-ouvrir
des
cafés
dans
les
villages.
Etang
en
bordure
de
départementale
:le
mobilhome
est
parti.
Eglise
:le
département
met
en
place
de
nouvelles
aides,
à hauteur
de
40
%,
au
lieu
des
25
%
auparavant,
pour
des
projets
ciblés.
Cela
pourra
faire
l’objet
des
projets
du
futur
mandat.
Par
ailleurs,
nous
avons
reçu
la
visite
de
la
Sénatrice
Annick
BILLON,
qui
a également
donné
des
pistes
pour
le
financement
des
travaux
de
l’église.
Le
département
n'a
toujours
pas
fait
les
marquages
suite
à
la
réfection
de
l’enrobé
sur
le
RD
50,
ce
qui
est
dangereux
au
niveau
des
stop.
Le
miroir
de
la
rue
des
Sauniers
va
être
posé
sous
peu.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h30