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Déliberation - VM1OYM8Q%3D%3D
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - VM1OYM8Q%3D%3D)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
le 02/12/2022
022
5900176-20221124-DL22189-DE
rmentières”* La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL,
Séance du : 24 novembre 2022
Convocation du : 18 novembre 2022
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 26
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le vingt quatre novembre
à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal
de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel
de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK,
Maire.
PRESENTS: Jean-Michel MONPAYS, Sylvie .GUSTIN,
Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Laurent DERONNE,
Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis
MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAILLEUL, Rut
LERNER-BERTRAND,
AIT EL HAJ, Thomas BLACTOT, Alexis DEBUISSON,
Philémon BRUNET, Jjean- Jacques DERUYTER,
Hans LANDLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUY, Bruno
VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Catherine DE PARIS,
Philippe CATTOIRE, Pierre VANNESTE ,; Sophie TANGHE,
Cristiane DELESTREZ, Ibtissam MARZAK-
Territoriales.
ABSENT: Nicolas HOURDRY
SECRETAIRE DE SEANCE : Grégory PICKEU Depuis le vote du budget primitif, il
Envoyé er préfecture le 02/12/2022
re le 02/12/2022 Reçu en pi
Pub le
ID : 069-215900176-2022112:
DE22.182
FINANCES
DECISION MODIFICATIVE N°4
EXERCICE 2022
Autorisation - Approbation
CE
d’investissement et de fonctionnement.
Opération
32
400
33
77
31
41
110
27
24
28
97
66t
Fonc.
212
20
251
411
211
33
71
71
411
411
414
414
Nature
21318
2188
21312
21318
21312
2031
2041581
2041581
2188
2188
2181
2181
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Autres bâtiments publics
Ecoles primaires
Autres immobilisations corporelles
Services communs
Bâtiments scolaires
Hébergement et restauration scolaire
Autres bâtiments publics
Salles de sport, gymnases
Bâtiments scolaires
Ecoles maternelles
Frais d’études
Action culturelle
Biens mobiliers, matériels et études
Parc privé de la ville
Biens mobiliers, matériels et études
Parc privé de la ville
Autres immobilisations corporelles
Salles de sports, gymnases
Autres immobilisations corporelles
Salles de sports, gymnases
Installations générales, agencements et aménagements divers
Autres équipements sportifs ou de loisir
Installations générales, agencements et aménagements divers
Autres équipements sportifs ou de loisir
TOTAL
y a lieu de procéder à quelques ajustements en sections
Montant
-8 110,0
8110,0
-66 281,0
13 700,0
52 140,0
441,0
47 949,1
47 949,1
11 745,1
11 745,1
-116 000,0
116 000,0
0,0 Chap.
041
041
041
041
041
041
041
041
Chap.
041
041
041
041
041
041
041
041
Fonc.
312
30
211
212
312
30
211
212
Fonc.
312
30
211
212
312
30
211
212
Nature
2031
2031
2031
2031
21318
21318
21312
21312
Nature
21318
21318
21312
21312
2031
2031
2031
2031
2022 Envoyé en préfeciure le 02/1
re le 02/12/2022 Reçu en pi
Pub le
ID : 069-215900176-2022112:
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS ORDRES
Libellé Montant
Autres bâtiments publics 240 Arts plastiques et autres activités artistiques “240,0
Autres bâtiments publics
Services communs -248,0
Bâtiments scolaires
Ecoles maternelles “11822
Bâtiments scolaires
Ecoles primaires 72 861,0
Autres bâtiments publics 240 Arts plastiques et autres activités artistiques 40,0
Autres bâtiments publics
Services communs 948,0
Bâtiments scolaires
Ecoles matemelles 11822
Bâtiments scolaires
Ecoles primaires 2 861,0
TOTAL 0,0
INVESTISSEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS ORDRES
Libellé Montant
Autres bâtiments publics 240 Ars plastiques et autres activités artistiques 240,0
Autres bâtiments publics
Services communs 948,0
Bâtiments scolaires
Ecoles maternelles “11822
Bâtiments scolaires
Ecoles primaires "2 861.0
Autres bâtiments publics 240 Arts plastiques et autres activités artistiques 20
Autres bâtiments publics 4 Services communs 948,0
Bâtiments scolaires
Ecoles matemelles 11822
Bâtiments scolaires 2 861,0 Ecoles primaires
TOTAL 00 Chap.
012
011
65
o1t
Fonc.
020
020
ot
01
Nature
64111
60612
6541
611
Reçu en pi
Pub le
Envoyé en préfeciure le 02/1
re le 02/12/2022
ID : 069-215900176-2022142:
2022
FONCTIONNEMENT — DEPENSES
MOUVEMENTS RÉELS
Libellé
Rémunération principale
Opérations non ventilables
Energie — Electricité
Administration générale de la collectivité
Créances admises en non valeurs
Opérations non ventilables
Contrats de prestations de services
Opérations non ventilables
TOTAL
Montant
250 000,0
160 000,0
2 000,0
94 6202
506 6202 Chap. Fonc.
74 01
74 01
74 01
74 01
73 ol
73 01
73 01
Nature
FAIT
74123
74127
74834
73221
73212
73211
Envoyé er préfecture le 02/12/2022
re le 02/12/2022 Reçu en pi
Pub le
ID : 069-215900176-2022112:
FONCTIONNEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Dotation forfaitaire
Opérations non ventilables
Dotation de solidarité urbaine
Opérations non ventilables
Dotation nationale de péréquation
Opérations non ventilables
Etat — Compensation au titre des exonérations des taxes foncières
Opérations non ventilables
FNGIR
Opérations non ventilables
Dotation de solidarité communautaire
Opérations non ventilables
Attribution de compensation
Opérations non ventilables
TOTAL
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver ces ajustements. P p pp 1
ADOPTEE A LA MAJORITE :
- 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain »
- 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »
- 01 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
es
Grégory PICKEU
Conseiller Municipal
Secrétaire de Séance
Pour expédition cofforme,
Le Maire,
Bernard HAESEBROECK
Vice-Président de la Métropole
Européenne de Lille
Montant
16219,0
77473,0
10 823,0
25 966,0
2955,0
52 874,1
320 310,1
506 620,2