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Déliberation - 11837?key=kIWBvcD9riub42KMx05vJA%3D%3D
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 11837?key=kIWBvcD9riub42KMx05vJA%3D%3D)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
ID : 069-215900176-202814 .23160-DE
rmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 30 novembre 2023
Convocation du : 23 novembre 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 26
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le trente novembre à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAÏLLEUL, Rut LERNER-BERTRAND, Véronique NAEYE, Philippe CATTOIRE, Sophie TANGHE, Grégory PICKEU, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Philémon BRUNET, Jean-Jacques DERUYŸTER, Hans LANDLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUY, Bruno VANGAEVEREN, Désiré BAILLON, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Laurent DERONNE, Catherine DE PARIS,
Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AIT EL HAJ, Alexis DEBUISSON, Benjamin TISON-BEERNAERT, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Dominique BAILLEUEL, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIÉ, Hugues QUESTE, Mélanie DEZEURE, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE: Philémon BRUNET Depuis le vote du budget primitif, il y a lieu de procéder à quelques ajustements en
DÉCISION MODIFICATIVE N°3
Envoyé en préfecture le G&
Reçu en pi
Pub le
ID : 069-2169001 76-202 DE23160-DE
DE23.160
EXERCICE 2023
Autorisation - Approbation
CBED
sections d’investissement et de fonctionnement.
Opération
32
83
661
600
77
77
77
93
Fonc,
212
020
414
020
414
41t
411
ail
411
Nature
21318
21318
21318
21318
2181
21318
2113
1328
1328
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Autres bâtiments publics
Écoles primaires
Autres bâtiments publics
Administration générale de la collectivité
Autres bâtiments publics
Autres équipements sportifs ou de loisirs
Autres bâtiments publics
Administration générale de la collectivité
Autres bâtiments publics
Autres équipements sportif ou de loisirs
Autres bâtiments publics
Salles de sport, gymnases
Terrains aménagés autres que voirie
Salles de sport, gymnases
Subventions d’investissements autres
Salles de sport, gymnases
Subventions d’investissements autres
Salles de sport, gymnases
TOTAL
Montant
60 000,00
60 000,00
85 000,00
40 000,00
-191 864,20
-16 175,84
-36 959,96
-778,00
778,00
0,08 Chap.
041
041
041
04l
641
041
Chap.
041
041
041
041
041
041
Fonc.
211
824
4it
020
411
020
Fonc.
211
824
ait
020
41t
020
Nature
21312
2138
21318
21318
21318
21311
Nature
2031
2031
2031
2031
2031
21311
Envoyé en préfecture le G8
Reçu en pi
Pub le
ID : 069-2159001 78-202 DE23160-DE
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS D'ORDRES
Libellé Montant
Bâtiments scolaires 1 740,00 Écoles maternelles
Autres agencements et aménagements 5 280.00 Autres opérations d'aménagement urbain ?
Autres bâtiments publics 1 672,69 Salles de sport, gymnases
Autres bâtiments publics
Administration générale de la collectivité 1980,00
Autres bâtiments publics 796,66 Salles de sport, gymnases
Hôtel de Ville 540,00 Administration générale de la collectivité
TOTAL 12 009,35
INVESTISSEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS D'ORDRES
Libellé Montant
Écoles maternelles 1740,00
tes D nshons d’aménagement urbain 5 280,00
Sales esp, gymnase 1 672,69
Rainer générale de fa collectivité 1 980,00
Sales de sport, gymnase 196.66
Frais d’études 540,00 Administration générale de la collectivité
TOTAL 12 009,35 Chap. Fonc.
65 01
ol1 020
65 40
65 él
65 020
65 020
65 020
67 01
Oil 01
Chap. Fonce.
73 ol
70 4ù
70 6l
Nature
6541
60612
6574
6574
65888
65888
6558
6745
611
Nature
73111
70848
70848
Envoyé en préfecture le G&
Reçu en pi
Pub le
ID : 069-2169001 76-202 DE23160-DE
FONCTIONNEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Créances admises en non valeurs
Opérations non ventilables
Energie — Electricité
Administration générale de la collectivité
Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes
de droit privé
Sports — Service communs
Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes
de droit privés
Services en faveur des personnes âgées
Autres charges diverses de gestion courante
Administration Générale des Collectivités
Autres charges diverses de gestion courante
Administration Générale des Collectivités
Autres contributions obligatoires
Administration générale de la collectivité
Subventions aux personnes de droit privé
Opérations non ventilables
Contrats de prestations de services
Opérations non ventilables
TOTAL
FONCTIONNEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Impôts directs locaux
Opérations non ventilables
Mise à disposition de personnel facturé aux autres organismes Sports
- Services communs
Mise à disposition de personnel facturé aux autres organismes
Services en faveur des personnes âgées
TOTAL
Montant
4 603,63
300 000,00
93 198,56
25 556,20
8 165,00
381,84
30 028,88
77 000,00
420 179,35
118 754,76
Montant
-2 000,00
93 198,56
25 556,20
116 754,76 Le & Pubtié le se
ID : 069-2159001 76-2028 .23160-DE
FONCTIONNEMENT - RECETTES
MOUVEMENTS D'ORDRES
Chap. Fonc. Nature Libellé Montant
Quote-part de subventions d'investissement transférée au compte de
042 ô1 777 résultat 2 000,00 Opérations non ventilables
TOTAL 2 000,00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver ces ajustements.
ADOPTEE A LA MAJORITE :
-27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » -06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »
-02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré
comm ssûs,
Philémon BRUNET Tr Be AESEBROECK Conseiller Municipal Vice-Président de la Métropole Secrétaire de Séance Européenne de Lille