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Déliberation - 079 Designation membres commissions municipales AR
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Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Cäritoh
dé
EXTRAIT
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2024
Bordères/Echez
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2024
ET
TT
|
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Publié le
Commune
d’IBOS
ID
: 065-216502260-20241209-2024079-DE
Séance
du
9 décembre
2024
à
19h
2024/079
FOURS
Gisèle VINCENT, Philippe SOULE-PERE, Régine TOSON, Michel DUHAMEL, Juliette SALANNE, Bernard JOUCLA, Stéphanie MARQUEZ, Sébastien ABADIE,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Bruno
CAZERES,
Hélène
FRANCES,
Jean-Christophe
MADELAINE,
Dominique
GAYE,
Laetitia
CAZABAN,
Serge
ALMENDRO,
Diane
DE
LUYCKER,
Bernard
LHOSSEIN,
Sandrine
TREBUCQ.
Absents :
Ingrid
BOUTARFA
(procuration
à
Philippe
SOULE-PERE)
Noémie
DEUTSCH,
Denis
FEGNE
(procuration
à
Gisèle
VINCENT),
Caroline
ECORCHON
(procuration
à
Hélène
FRANCES),
Simon
TESSIER.
Elue
secrétaire
de
séance
: Hélène
FRANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
23
Date
de
la convocation
: 4
décembre
2024
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Conformément
à
l’article
L 2121-22
du
CGCT,
le
Conseil
Municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les questions
soumises
au
conseil.
Madame
le Maire
propose
de
créer
11
commissions
municipales
chargées
de
préparer
et d'examiner
les
projets
de
délibérations
qui
seront
soumis
au
conseil.
Madame
le Maire
propose
que
le nombre
d'élus
siégeant
au
sein
de
chaque
commission
soit variable
en
fonction
des
candidatures
d'élus
sur
les
diverses
thématiques.
Ainsi
informé
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide :
Article
1
: Le
Conseil
Municipal
adopte
la
liste
des
commissions
municipales
suivantes :
-
Ecole,
enfance,
jeunesse
-
Urbanisme,
aménagement
et
logement
-_
Développement
durable
et
environnement
-
Animation,
vie
associative,
sport
et gestion
des
équipements
-
Démocratie
participative,
solidarité,
patrimoine
et
numérique
-
Travaux,
bâtiments
communaux
et
ateliers
municipaux
-
Agriculture
et
forêt
-
Culture
-
Logement
-
Finances
- _
Ressources
humaines
23/12/24 Article
2
: Les
commissions
municipales
comportent
au
maximum
23
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2024
Publié
le
ET
ID
: 065-216502260-20241209-2024079-DE
Article
3
: après
appel
à
candidatures,
considérant
la
présence
d’une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l’article
L2121-21
du
CGCT,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
décidé
à l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
désigne
au
sein
des
commissions
suivantes
:
Ecole,
enfance,
jeunesse
Stéphanie
MARQUEZ,
Michel
DUHAMEL,
Régine
TOSON,
Juliette
SALANNE,
Laëtitia
CAZABAN,
Diane
DE
LUYCKER
Urbanisme,
aménagement
et
logement
Philippe
SOULE-PÉRÉ,
Bernard
LHOSSEIN,
Ingrid
BOUTARFA,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Laëtitia
CAZABAN,
Bruno
CAZERES
Développement
durable
et
environnement
Régine
TOSON,
Michel
DUHAMEL,
Caroline
ECORCHON,
Hélène
FRANCES,
JC
MADELAINE,
Sébastien
ABADIE,
Diane
DE
LUYCKER
Animation,
vie
associative,
sport
et
gestion
des
équipements
Juliette
SALANNE,
Dominique
GAYE,
Stéphanie
MARQUEZ,
Bernard
JOUCLA,
Régine
TOSON,
Philippe
SOULE-PERE,
JC
MADELAINE
Démocratie
participative,
solidarité,
patrimoine,
numérique
Michel
DUHAMEL,
Caroline
ECORCHON,
Hélène
FRANCES,
Laëtitia
CAZABAN,
Bruno
CAZERES,
Diane
DE
LUYCKER
Travaux,
bâtiments
communaux
et
ateliers
municipaux
Bernard
JOUCLA,
Dominique
GAYE,
Stéphanie
MARQUEZ,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Serge
ALMENDRO,
Régine
TOSON,
Bruno
CAZERES,
JC
MADELAINE,
Sébastien
ABADIE,
Michel
DUHAMEL
Agriculture
et forêt
Sébastien
ABADIE,
Régine
TOSON,
Caroline
ECORCHON,
JC
MADELAINE Juliette
SALANNE,
Hélène
FRANCES,
Serge
ALMENDRO,
Sandrine
Culture
TREBUCO,
Laëtitia CAZABAN
Logement
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Caroline
ECORCHON,
Sandrine
TREBUCQ,
8
Serge ALMENDRO,
Stéphanie MARQUEZ
Finances
Tous
les
élus
municipaux
Ressources
humaines
Tous
les élus
municipaux
La
secrétaire
de
séance
CC
AT Hélène
FRANCES